Bonjour
lisez donc les liens qui 's'affichent en bas quand vous postez directement en lien avec votre probleme
C tes domamge car( il est plus pres de passer son permis.. et les ennuis.... je prefere ovus laisser les decouvrir vous meme...
bon ..beaucoup !! ..de courage
tiger

Bonjour !
Devenir un chanpion de la marche à pied pendant quelques années !!
Il y à un nouveau dicton , ( Récidive de conduite sans permis , zonzon au tournant )
Bon courage , tu éviteras les oranges c'est pas cool !

starini a écrit
mais malheuresement il a pris la voiture aujourd'hui il a été controlé
qu'est ce qu'il risque

Bonjour

Article L224-16
I. - Le fait pour toute personne, malgré la notification qui lui aura été faite d'une décision prononçant à son encontre la suspension, la rétention, l'annulation ou l'interdiction d'obtenir la délivrance du permis de conduire, de conduire un véhicule à moteur pour la conduite duquel une telle pièce est nécessaire est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

II. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

2° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;

4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

III. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article, dans les cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, encourt également la peine complémentaire d'annulation de ce permis, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.

IV. - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

V. - Le délit prévu au présent article, dans le cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

Bonjour !!

Excusez moi de vous déranger j'aimerais juste vous expliquer mon cas et si vous pouviez me donner quelques informations ça serait vraiment gentil dans le cas contraire je vous remercie quand meme d'avoir lu mon messsage.

Alors voila j'ai 24 ans j'ai mon permis depuis 4 ans cependant il s'avère qu'au bout de mes 3 ans probatoire je n'etais qu'a 5 pts sur 12 car j'avais eu un petit exces de vitesse durant la derniere année et je ne savais pas que dans ce cas la on ne recuperait pas les 6 points supplementaire pour faire 12 donc du coup je pensais etre a 11 sur 12 et il m'est arrivé un probleme je me suis fai arrête avec alcool au volant 0.27g/l au lieu de 0.25g/l en ayant bu QUE 3 verres de jet sur un soirée j'avoue que j'avais pas mangé et que je susi pas tres gros et je ne boi jamais j'ai voulu un peu suivre les potes mais jpensais pas que je depasserais la limite donc voila je regrette mais bon trop tard pour ca jme suis fai arrêté j'ai eu une ordonnance penale de 300€ a payer et comme j'avais que 5pts sur 12 avec les 6 pts en moins ca fai permis invalidé pour solde de point nul.
Je purgeais mon annulation de 6 mois depuis le 4juillet 2009 donc jusqu'au 4 janvier 2010 mais dimanche 27 novembre j'ai été obligé de prendre la voiture pour la premiere fois ( et jvous jure que c vrai ) pour aller au travail vu que mon pere ne pouvais pas m'emmener parce qu'il a la grippe A malheureusement je me suis fai arreter alors vous n'imaginez pas les boules jmen voulais tellement mais bon tro tar pour les regrets il m'emmene au poste il mfon souflé encore dans leur tru a 0.00g/l normal jsuis pas fou non plus mais bon ca n'empeche qu'il me font l'audition immobilise mon vehicule et me donne rdv au lendemain 14h30.
D'abord j'arrive a 14h j'attend jusque 15h30 pour qu'il me dise que j'ai de la chance que le procureur a decide que c'est une ordonnance penal donc que je dois payer 300€ d'amende mais je doute que ca s'arrete la justement paske l'ordonnance penale que j'avais eu avant m'avait couté mon permis alors je voudrais savoir si d'apres mon histoire et ske ma di le policier je risque encore beaucoup ?
Sachant qu'on est le 18 janvier qu'il m'ad dit (le policier) qu'il etait dans mon interet de repasser vite le code j'ai donc fais tous les exams tout etai ok et je passe mon code 1 février et a ce jour je n'ai toujours pas recu l'ordonnance penale et ma question est la suivante peuvent ils m'annuler de nouveau mon permis si jle récupere en ayant l'ayant recuperer en fevrier des que j'ai le code ? Parce que si c'est le cas c'est pas normal paske ça voudrait dire que j'ai payé 500€ pour rien entre le code 355€ plus tous les autres test alors je suis super inquièt la
avez vous des réponses a me fournir s'il vous plait ?

Merci d'avance pour vos réponses

Bonjour

L'annulation est possible ou, à défaut de posséder le permis, l'interdiction de le passer durant  x temps, mais comme nous ne sommes équipés de la boule de cristal personne ne pourra vous dire ce que le juge décidera par cette ordonnance pénale.

Quand vous aurez des nouvelles, dans quelques semaines, dans quelques mois, revenez nous voir sur cette même file que vous aurez mise au chaud

Bonjour

Aléa a écrit:

...
Quand vous aurez des nouvelles, dans quelques semaines, dans quelques mois, revenez nous voir sur cette même file que vous aurez mise au chaud

Le problème est que Platan a posté son problème sur plusieurs files.
Pas facile de le suivre, et pas certain qu'il s'y retrouve également...

le 2 décembre : Conduite malgré permis retiré
le 11 janvier : conduite malgré suspension de permis
le 19 janvier : conduite sous suspension de permis de conduire

Il y avait eu des réponses sur le 1°. Sa dernière intervention était restée sans réponse, il aurait pu faire un "Up".

Arf je suis vraiment désolé pour tous mes post
Je suis inquiet et comme j'avais pas de réponse bah j'ai essayé de posté ou on en parlait je suis sincèrement désolé je vais allé supprimer les autres post alors vu qu'il y a des réponses ici

Par contre je viens de lire sur le forum dans "Ordonnance penale, Permis de conduire." une personne qui a eu le meme probleme une personne lui a répondu ceci :

Bonsoir, ayant l'habitude de gérer ces dossiers à l'origine de l'infraction et voyant ce a quoi ont été condamnés les gens ayant eu des ordonnances pénales, je pense que tu n'as aucun soucis à te faire car ce genre de procédure est "gentille" comparé à une audience devant le Tribunal Correctionnel.

Le but du Juge qui va examiner ton affaire n'est pas de t'inciter à rouler sans permis de conduire mais simplement de te faire comprendre "financièrement"  que c'est interdit.Donc pour une simple Conduite malgré invalidation du permis de conduire ( car je suppose que c'est pour un solde de point nul et si tu as une ordonnance pénale, c'est que c'est certainement la première fois pour toi) tu n'aura guère plus qu'une simple amende d'après moi.

et la personne concerné à eu cela

Merci pour ton analyse, il s'avère qu'elle est correcte.
Je suis allé au tribunal ce matin et j'ai eu une simple amende de 200 euros.
Cela m'aura servi de leçon !
Donc voilà, cette affaire est close.

Qu'en pensez vous ?

PS : voila j'ai éffacé les messages sur les autres  post encore désolé

Bonjour à tous !!

Après quelques mois d'attente je viens de recevoir la fameuse ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale correctionnelle qui me dit ce ci :


Prévenu

d'avoir à CHAMPIGNEULLES, Le 29 novembre 2009, conduit un véhicule à moteur malgré l'injonction de l'autorité administrative de restituer son permis de conduire en date du 03/07/2009, en raison de l'invalidation résultant du retrait de la totalité des points, faits prévus par ART.L.223-5 §V,§I C.ROUTE et réprimés par ART.L.223-5 §III, §IV, ART.L.224-12 C.ROUTE

Vu les réquisitions du procureur de la République en date du 18 décembre 2009;

Attendu qu'il résulte de l'enquête de police judiciaire que les faits reprochés au prévenu sont établis que les renseignements concernant sa personnalité et notamment ses charges et ses ressources sont suffisants pour permettre la détermination de la peine;

PAR CES MOTIFS

Déclare XXXXX Jonnathan, coupable des faits qui lui sont reprochés;

Pour les faits de CONDUITE D'UN VÉHICULE A MOTEUR MALGRÉ INJONCTION DE RESTITUER LE PERMIS DE CONDUIRE RÉSULTANT DU RETRAIT DE LA TOTALITÉ DES PONTS commis Le 29 Novembre 2009 à CHAMPIGNEULLES

Condamne XXXXX Jonnathan, au paiement d'une amende délictuelle de trois cents euros (300 euros) à titre principale;

La présente décision est assujettie d'un droit fixe de procédure d'un montant de 22 euros dont est redevable le condamné.

Selon vous est ce que je n'aurais que ça ou est ce que je risque encore de voir mon nouveau permis annulé (que j'ai depuis le mois de février) ?

Merci beaucoup d'avance pour vos réponses.

platan a écrit:

Bonjour à tous !!

Après quelques mois d'attente je viens de recevoir la fameuse ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale correctionnelle qui me dit ce ci :


Prévenu

d'avoir à CHAMPIGNEULLES, Le 29 novembre 2009, conduit un véhicule à moteur malgré l'injonction de l'autorité administrative de restituer son permis de conduire en date du 03/07/2009, en raison de l'invalidation résultant du retrait de la totalité des points, faits prévus par ART.L.223-5 §V,§I C.ROUTE et réprimés par ART.L.223-5 §III, §IV, ART.L.224-12 C.ROUTE

Vu les réquisitions du procureur de la République en date du 18 décembre 2009;

Attendu qu'il résulte de l'enquête de police judiciaire que les faits reprochés au prévenu sont établis que les renseignements concernant sa personnalité et notamment ses charges et ses ressources sont suffisants pour permettre la détermination de la peine;

PAR CES MOTIFS

Déclare XXXXX Jonnathan, coupable des faits qui lui sont reprochés;


Pour les faits de CONDUITE D'UN VÉHICULE A MOTEUR MALGRÉ INJONCTION DE RESTITUER LE PERMIS DE CONDUIRE RÉSULTANT DU RETRAIT DE LA TOTALITÉ DES PONTS commis Le 29 Novembre 2009 à CHAMPIGNEULLES

Condamne XXXXX Jonnathan, au paiement d'une amende délictuelle de trois cents euros (300 euros) à titre principale;

La présente décision est assujettie d'un droit fixe de procédure d'un montant de 22 euros dont est redevable le condamné.

Selon vous est ce que je n'aurais que ça ou est ce que je risque encore de voir mon nouveau permis annulé (que j'ai depuis le mois de février) ?

Merci beaucoup d'avance pour vos réponses.

Bonjour
Votre condamnation ne fait pas état d'annulation de permis et cerise sur la gateau cette infraction n'entraine pas de retrait de points. Votre véhicule n'a pas été confisqué lors du jugement, donc vous ne risquez plus rien

Bonjour !!

Merci beaucoup pour la réponse en espérant que vous ayez raison et qu'il n'y aura pas de suite à la limte si j'ai une autre amende ou meme des TIG je m'enfiche je veux juste pas reperdre mon permis.

Cordialement.

Bonjour,

Aucune suite à moins que vous ne préfériez refuser cette OP. Sinon rien de plus que ce qui est écrit dessus donc pas d'annulation de permis, ni de tig, ni de mise au pilori.

A votre place j'irais vite la payer car vous vous en tirez plus que bien.

bjr888

Condamne XXXXX Jonnathan, au paiement d'une amende délictuelle de trois cents euros (300 euros) à titre principale;

Si votre ordonnance ne fait état que de cela et pas de peines complémentaires vous n'avez rien d'autre à craindre

Re.

Je suis allé payer directement le lendemain l'ordonnance pénale donc j'ai eu aussi les 20% en moins donc j'ai payé 257€.

Peines complémentaires ? :O
C'est possible ? Et ce serait quoi alors s'il y en avait ?

Bonsoir

platan a écrit:

Peines complémentaires ? :O
C'est possible ?

Oui

platan a écrit:

Et ce serait quoi alors s'il y en avait ?

Travaux d'intérêt général. Mais ça aurait été mentionné dans la condamnation...

Peines complémentaires ? :O
C'est possible ? Et ce serait quoi alors s'il y en avait ?

re,
Ca fait 5 fois qu'on vous dit NON. Et pour savoir ce qu'il ayrait pu y avoir, relisez la reponse de Platon plus haut