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Bonjour,
J'ai été verbalisé pour un excès de vitesse le 08 septembre 2009 et je souhaiterais le contester pour vice de fond et pour vice de forme à la fois.
Mais j'aurais souhaité avoir l'avis des experts de ce forum auparavant pour savoir s'il y a lieu on non de contester.
Tout d'abord, voici les faits:
Le 8 septembre 2009, j'ai été verbalisé pour un excès de vitesse frôlant le grand excès de vitesse:
-Vitesse limitée à 70 km/h (c'est une départementale qui contourne un village et à cet endroit la vitesse est limitée à 70)
- Vitesse enregistrée: 126 km/h !
- Vitesse retenue 119 km/h soit 49 km/h de plus que la vitesse limite
Je sais que j'ai à tendance à rouler un peu vite et ce jour là j'étais justement pressé mais la vitesse enregistrée m'a parue énorme.
Comme j'étais pressé, j'ai bêtement reconnu les faits et signer, snif!
Mais en regardant l'avis de contravention de plus près, j'ai remarqué quelques oublis et une erreur sur celui-ci:
- L'heure indiquée est 11h. Or à 11h (j'ai une personne qui peut en témoigner), je me trouvais à 31 km de l'endroit où j'ai été verbalisé (avec interception évidemment). Il était en réalité 11h35 - 11h40 environ
- Le lieu de la contravention est renseigné RD 674, PK 46.380, circulant vers Nancy mais aucune case n'est cochée dans le tableau qui indique le type de voies
- La commune (Laneuvelotte) est renseignée mais pas le département (par contre le département est renseigné sur la carte de paiement)
- Le cas n°4 bis est coché sur la carte de paiement et le gendarme a écrit 90 € à l'emplacement du timbre-amende mais sur l'avis de contravention, aucun cas n'est précisé
- Quand j'ai demandé au gendarme combien de points j'allais perdre, il m'a dit qu'on en parlerait quand il aurait fini de remplir la contravention. Cependant, il ne m'en a finalement pas parlé. Pourtant il me semble que la procédure veut qu'on soit averti des conséquences de cette infraction ( 4 points). Mais je dois dire qu'ils ont été assez sympa de me laisser repartir car ils auraient pu me suspendre le permis sur le champ.
- J'ai demandé au gendarme qui opérait au radar à partir d'où la vitesse était limitée à 70 et il m'a répondu que c'était depuis "bien avant le haut de la côte" et quand je lui ai demandé où il visait, il m'a répondu "en haut de la côte". C'est lui-même qui a quitté son radar, caché en contrebas de la route, pour courir sur la route et m'intercepter.
Et c'est là que ça devient intéressant. Il est caché et vise suffisamment loin pour avoir le temps de quitter son radar et courir sur la route.
Je suis retourné à l'endroit précis où les gendarmes se cachent avec leur radar car je trouve leur méthode à la limite de la légalité, j'y ai pris quelques photos et en les regardant de plus près je me suis aperçu d'une chose: à l'endroit où est placé le radar, n'importe quelle voiture roulant devant moi peut passer dans le champ de vision du radar et faire écran avec mon véhicule. Je précise que le radar utilisé est un Eurolaser
En espérant des réponses aimables d'utilisateurs avertis et pas des insultes ou des engueulades des membres les plus aigris de ce forum, je vous remercie.
(Je cherche maintenant le moyen de mettre en ligne les photos que j'ai prises afin d'avoir vos avis)
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27174
Bonsoir
merci d'eviter le genre de phrase de la fin de votre post
Deja vous ne connaissez pas le forum alors le jugez pas..
Ensuite si vous n'acceptez aucune critique eventuelle vous ne savez pas ce qu'est un forum .. ici chacun est en droit de s'exprimer de vous encences ou vosu critiquer TANT QUE Cela reste poli
Si cela ne vous va pas.. intule rester parmi nous
Merci
Tiger
Ok, désolé je ne voulais vexer personne, j'accepte les critiques, il n'y a aucun souci, du moment qu'elles aident à faire avancer la discussion.
Encore une précision: dans la notice d'utilisation de l'Eurolaser, il est écrit: " Le site de mesure doit être également dégagé c’est-à-dire qu’aucun obstacle ou végétation ne doit se trouver entre le point de contrôle et les véhicules contrôlés. " Or ici, les gendarmes ne peuvent pas garantir que tel n'a pas été le cas au moment de la mesure de ma vitesse.
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Bonjour,
Vous feriez mieux de payer vos 90 euros, en remerciant ce brave gendarme qui ne vous a retenu votre permis et envoyé au tribunal où vous risquiez 750€ d'amende et 3 ans de suspension car aucun de vos arguments ne tient la route. Et en cas de contestation, c'est donc avec grand plaisir que l'omp vous donnera l'occasion de vous expliquer devant un tribunal.
Exemple l'heure n'était pas bonne, ben alors fallait pas signer comme quoi vous reconnaissiez vous être fait gauler à l"heure dite.
Le détecteur c'est un laser pas un radar. Le gendarme vise un seul véhicule qu'il aligne dans son viseur et ce jusqu'à 800 metres . Aucun risque qu'il y ait eu interférence avec un autre véhicule
Quant à votre réflexion sur les aigris du forum, disons qu'elle démontre beaucoup de choses sur votre personnalité qui devrait vous faire réflechir.
J'ai longtemps hésité avant de vous donner un conseil.
Vous avez joué, vous avez été attrapé, dites vous bien que la semaine dernières des +40 ont perdu leurs permis pendant 2 à 3 mois.
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Encore une précision: dans la notice d'utilisation de l'Eurolaser, il est écrit: " Le site de mesure doit être également dégagé c’est-à-dire qu’aucun obstacle ou végétation ne doit se trouver entre le point de contrôle et les véhicules contrôlés. " Or ici, les gendarmes ne peuvent pas garantir que tel n'a pas été le cas au moment de la mesure de ma vitesse.
Autre film en couleur. en matière de contravention, ce n'est pas à eux de le garantir mais à vous de prouver que les feuilles ont géné la mesure. De toute facon, s'il avait visé une feuille ou un mur, vous ne seriez pas là pour vous lamenter. Son zinzin aurait affiché un E au lieu de votre vitesse.
ViveLeVTT a écrit:
Encore une précision: dans la notice d'utilisation de l'Eurolaser, il est écrit: " Le site de mesure doit être également dégagé c’est-à-dire qu’aucun obstacle ou végétation ne doit se trouver entre le point de contrôle et les véhicules contrôlés. " Or ici, les gendarmes ne peuvent pas garantir que tel n'a pas été le cas au moment de la mesure de ma vitesse.
Autre film en couleur. en matière de contravention, ce n'est pas à eux de le garantir mais à vous de prouver que les feuilles ont géné la mesure. De toute facon, s'il avait visé une feuille ou un mur, vous ne seriez pas là pour vous lamenter. Son zinzin aurait affiché un E au lieu de votre vitesse.
Justement, les photos que j'ai prises montrent parfaitement qu'un véhicule peut passer entre ma voiture et le laser et ainsi faire écran. Malheureusement je ne sais pas comment mettre ces photos dans mon message pour avoir vos avis.
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Justement, les photos que j'ai prises montrent parfaitement qu'un véhicule peut passer entre ma voiture et le laser et ainsi faire écran.
Vous n'avez pas compris, ce n'est pas des suppositions qui vous permettent d'avoir gain de cause, il vous faut apporter la preuve formelle qu'une voiture, un éléphant, une soucoupe volante a fait écran au moment où le gendarme mesurait.
Enfin si vous voulez tenter le coup, finalement c'est à vous de voir.
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10491
Bonjour
ViveLeVTT a écrit:
Justement, les photos que j'ai prises montrent parfaitement qu'un véhicule peut passer entre ma voiture et le laser et ainsi faire écran.
Vous n'avez pas compris, ce n'est pas des suppositions qui vous permettent d'avoir gain de cause, il vous faut apporter la preuve formelle qu'une voiture, un éléphant, une soucoupe volante a fait écran au moment où le gendarme mesurait.
Enfin si vous voulez tenter le coup, finalement c'est à vous de voir.
L'OMP va se régaler en audience publique en cas de contestation.
Mon pronostic sur les réquisitions : 3 mois de suspension et 200 € d'amende.
Pas de pronostic sur la décision du juge.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27174
bonsoir
pour inserer des photos allez dans votre profil (page accueil mon profil)
vosu avez alors un fonction mes uploads
la vous pouver remonter des photos sur le site
des qeu c'est fait dasn votre message il suffira de faire repondre !! pui s la vous aurez en dessous de al case de texte la fonction attacher une iamge que vous pourrez choisir dnas vos photos remontees sur le site
tiger
Bonjour,
JPAL a écrit:
Pas de pronostic sur la décision du juge.
Vous voulez parler de son état de santé ? Juste après son attaque d'apoplexie en plein tribunal ?
(ou alors, sa crise de fou-rire)(ou de rage)(au choix)
Voici les 3 photos:
L'image a été réduite, Cliquez ici pour voir l'image en taille réelle.
L'image a été réduite, Cliquez ici pour voir l'image en taille réelle.
L'image a été réduite, Cliquez ici pour voir l'image en taille réelle.
Sur la 1ère photo, j'ai indiqué par 1 flèche rouge l'endroit où le gendarme vise avec son laser, en haut de la côte.
Sur la 2ème photo, on voit que n'importe quel véhicule de tourisme arrivé en bas de la côte passe en plein dans le champ de vision du laser puisqu'il cache complètement la voie visée par le laser.
Sur la 3ème photo, j'ai pointé avec 1 flèche rouge l'endroit où se cachent les gendarmes.
Dernière modification par Ruf (28-09-2009 22:22:20)
Ruf a écrit:
Merci pour toutes ces précisions Tiger33. Je vais essayer d'ajouter les photos en faisant comme vous m'avez expliqué.
Bonsoir
Aucune chance.
J' espère que les photos seront de qualité.
Ah tiens, l' eurolaser devrait en principe mesurer dans l' axe du déplacement du véhicule.
Comprenez que les FDO ne peuvent en aucun cas le faire.
Donc ce cinémomètre fait une erreur de mesure obligatoirement.
La vitesse restituée (celle lue par le FDO) s' écarte de votre vitesse réelle selon la formule Vrestituée= Vréelle*Cos( angle d' écart entre direction des voies et direction de mesure)
Et comme un cosinus d' angle voisin de zéro est plus petit que 1, c'est à votre avantage. A 25° d' écart on aurait Vrestituée=Vréelle*0,9
Vraiment il faudrait que les photos soient tres trés belles. 
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27174
bonsoir
sympa comme coin pour prendre de belles photos discretes..
o nrevient a la reponse ci dessus
Si lagent qui est assermente affirme que c vous qu'il visait .. a vous de rpouver le contraire
et la .. mal barre .. poru pas dire aucune chance
c pas la probabilite que... qui va convaincre un juge..
tiger
Bonsoir
Les photos sont arrivées le temps de répondre
Bof !
Par contre, excellemment placés les FDO ! Chapeau. Visée exactement dans l' axe de la route.
Des Pros.
L' Eurolaser vous a mesuré avec une précision de 1%. (Garantie par SAGEM)
La seule chose que vous pourriez constester, c' est la vitesse retenue.
Si ça vous dit 
Dernière modification par Papymèche (28-09-2009 22:28:11)
Ruf a écrit:
Voici les 3 photos:
Sur la 1ère photo, j'ai indiqué par 1 flèche rouge l'endroit où le gendarme vise avec son laser, en haut de la côte.
Sur la 2ème photo, on voit que n'importe quel véhicule de tourisme arrivé en bas de la côte passe en plein dans le champ de vision du laser puisqu'il cache complètement la voie visée par le laser.
Sur la 3ème photo, j'ai pointé avec 1 flèche rouge l'endroit où se cachent les gendarmes.
bonsoir
Que du bonheur pour les fins utilisateurs de l'eurolaser et il y en a ici 
Papymèche a écrit:
... excellemment placés les FDO ! Chapeau. Visée exactement dans l' axe de la route.
Des Pros.
......
mode "coup de pied de l'âne" on:
mwouais 
s'ils mettaient autant de ruse et d'acharnement pour attraper les cambrioleurs et les dealers, on serait vraiment dans un pays paradisiaque 
mode "coup de pied de l'âne" off:
with love to interceptor, Bmo etc 
Bonsoir
Ruf a dit : En espérant des réponses aimables d'utilisateurs avertis et pas des insultes ou des engueulades des membres les plus aigris de ce forum, je vous remercie.
On est tous restés trés corrects sans engueulades hein Tigger ?
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