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Bonjour,
voila je vient vous demandez conseil, car hier soir je me suis fait arrêté car soi-disent j'ai pas marqué l'arrêt au STOP.le gendarme (il été seule)ma suivi puis il est passé devant moi et ma dit de me garé, c'est se que j'ai fait (il été toujours seule mes moi j'avais deux amis dans la voiture).Il dressé un PV de 90 euros et 4 point es-que je peu le contesté car normalement pour mettre un PV il qu'il soit deux non?
Bonjour,
En plus, on m'a dit que maintenant ils devaient être pacsés.
Et qu'en moto, le mâle (on le reconnaît facilement, c'est celui qui a le téléphone sur le réservoir) devait précéder la femelle.
Info ou intox ? 
Bonjour,
vanity a écrit:
car normalement pour mettre un PV il qu'il soit deux non?
Avez-vous eu la curiosité de jeter un coup d'oeil à quelques files de ce forum avant de poster ?
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5613
car normalement pour mettre un PV il qu'il soit deux non
Bonjour,
Non vous confondez avec faire des enfants encore que avec les progrès de la technique.
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5613
Re,
car j'ai des témoin et lui il été seule, que doi-je faire?
Lui/elle est assermenté(e) pas vos témoins qui sont en plus des connaissances donc sans grande valeur pour un tribunal. Payez 90 euros.
Bonjour,
Cas similaire à...
Peur de perdre son emploi! Quelles solutions?
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10775
vanity a écrit:
Je peu quand meme conteste car il n'avait aucune visibilte sur le stop
Bonjour
Il vous appartiendra d'apporter la preuve de ce que vous affirmez en application de l'article 537 du code de procédure pénale.
Pour moi, ce n'est pas gagné.
Que voulez vous dire par : "il n'avait aucune visibilte sur le stop"
Qu'il ne voyait pas le panneau ?
Qu'il ne voyait pas le carrefour du tout ?
Qu'il ne voyait pas la bande blanche marquée au sol ?
Une petite interrogation de ma part :
Vous n'auriez pas - comme c'est la mode depuis quelques années - marqué le stop 2 ou 3 m avant la bande blanche ?
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27720
bonjour
et vous allez prouver comment quil ne pouvait pas voir le stop ?????
Tiger
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10775
Bonjour
1) merci de respecter, à chaque message : *** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!
2) évitez de répondre aussi lapidairement, on va être obligé de vous poser 10 fois les mêmes questions.
Par photo
Vous allez prouver quoi par photo ?
Que de l'endroit où vous avez pris la photo, on ne voit pas le stop ? OK, c'est possible.
Mais ...
Comment allez vous prouver que le gendarme était à l'endroit où vous avez pris la photo ?
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5613
Re,
Oui, le seul hic c'est que si vos arguments ne font pas mouche, devant un tribunal vous risquez jusqu'à 750 euros d'amende et 3 ans de suspension de permis.
Bonjour
Mais vous êtes dans votre droit de contester maintenant que vous en connaisez les risques, et la quasi impossibilité de prouver par écrit ou témoignage ce que vous contestez.
Vive le VTT a dit : Oui, le seul hic c'est que si vos arguments ne font pas mouche, devant un tribunal vous risquez jusqu'à 750 euros d'amende et 3 ans de suspension de permis.
Remonter un PV est par nature du droit penal contraventionnel (Cocktail 429 & 537 CPP) une action quasi impossible.
VIP
Lieu: MONTROUGE
Inscrit le 23 juin 2008
Messages: 6539
Bonjour,
Un stop c'est l'arret complet des roues pendant quelques secondes comme vous etiez plusieurs vous avez peut être glissé sans vraiment arrèter les roues sans vous en rendre compte en causant avec vos amis .
Dernière modification par GLUCK (23-09-2009 11:25:17)
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.
Non je me suis bien arrête au stop après les secondes je c'est pas trop.en plus l'autre problème c'est que je n'est l'argent pour payer l'amande.je ne sais pas du tous quoi faire!
J'ai fait une erreur dans le titre du post mais la sa a rapport a ma contravention et non pas au fait qu'il ete deux(c'ete juste un petite patanthese).
bonjour
euh GLuck 
..le "pendant quelques secondes" n'a aucune base légale et n'a pas la précision requise d'ordinaire en droit.
Il faut marquer l'arrêt absolu, ce qui peut se traduire par un coup de frein très brutal qu'on relâche lorsque toute l'inertie se trouve à l'avant et revient, ce qui fait que l'on repart en arrière 
entre la marche avant et le renvoi en arrière, il y a donc eu un arrêt absolu de quelques dizièmes de seconde.
Evidemment si le FDO a cligné des yeux à ce moment là, il peut l'avoir louper, donc faudrait en plus tenir une caméra braquée sur les yeux du FDO pour savoir s'il a bien percuter ou non l'instant T 
@papymèche... être à deux?... mouais...pas entendue souvent celle-là, je vais la mettre avec les gants blancs 
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