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Bonjour,
voila je souhaiterais savoir mon ami est sorti du parking du contrôle technique sans permis et sans assurance comme pa hasard la police passait au même moment donc il lui ont demander d e presenter la piéce d'identité et la carte grise mon ami leur a dit qu'il n'avait pas la carte grise sur lui le policier lui ont demander de le suivre celui ci a refusé et s'est enfuit. Le véhicule est rester sur le parking la police l'ont emmené une depanneuse est arrivé.
Je suhaiterais savoir ce que peut risquer mon ami.
Cordialement merci pour vos réponses
mon ami est sorti du parking du contrôle technique sans permis et sans assurance comme pa hasard la police passait au même moment donc il lui ont demander d e presenter la piéce d'identité et la carte grise mon ami leur a dit qu'il n'avait pas la carte grise
Quelle fable vous nous contez ?
La carte grise est indispensable pour effectuer le controle technique , c'est donc volontairement qu'il n'a pas voulu le présenter ? cas 1 pour non presentation et cas 4 si non presentation dans les 5 jours
non presentation de PC cas 1
le policier lui ont demander de le suivre celui ci a refusé et s'est enfuit. Le véhicule est rester sur le parking l
Et refus de se soumettre aux verifications relatives au vehicule ou au conducteur
c'est un Delit L233-2 , 6 points .
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Bonsoir,
6 points .
Ben comme il a pas le permis, c'est pas ça qui va lui causer des soucis.
Elle était à qui la voiture ?
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27171
bonsoir
bah il faut savoir si sorti ..Sans permis veut dire il n'avait aucun papier ou il n'a jamais eu son permis ou il etait annule..
c'est vraiment pas clair totu ca.
docn sans eclaircissement aucun reponse possible
tiger
Bsr,
ViveLeVTT a écrit:
Elle était à qui la voiture ?
Aucune idée, c'est une voiture volée, pourquoi cette question ?
Bon, bon, d'accord, je 
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Aucune idée, c'est une voiture volée
bonjour
MDR, C'était un peu le but de ma question, je me demandais si le mari ne s'était pas servi sur le parking du centre auto. Tant qu'à faire.
nan la voiture appartient bien à mon ami il ne voulait pas suivre le policier au commisariat son permis a été annulé il ya 3 ans pour de avoir aucun points
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Bonjour,
Ouais, ben si les policiers suivent l'enquete il s'est mis dans la M... e
Il vient de commettre 2 délits passibles du tribunal correctionnel -->
conduite sans permis: peine max 1 an de prison, 15000euros d'amende
refus de se soumettre à un controle: peine max 3 mois de prison, 3750 euros d'amende.
Et défaut d'assurance
Peine max 3750 euros d'amende.
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10486
karima08@laposte.net a écrit:
nan la voiture appartient bien à mon ami il ne voulait pas suivre le policier au commisariat son permis a été annulé il ya 3 ans pour de avoir aucun points
Bonjour
Et depuis 3 ans, il conduisait sans permis ? 
Il n'avait pas eu le temps de le repasser ? 
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Bonjour,
karima08@laposte.net a écrit:
nan la voiture appartient bien à mon ami il ne voulait pas suivre le policier au commisariat son permis a été annulé il ya 3 ans pour de avoir aucun points
Oui, mais ça ne répond toujours pas à la question de lavigie et n'explique pas clairement pourquoi il a refusé de présenter une pièce d'identité et la carte grise, valides toutes les deux, elles. Avec en plus un CT OK, je suppose.
Parce qu'à rouler sans permis et sans assurance, il devait bien s'attendre à être contrôlé un jour.
karima08@laposte.net a écrit:
comme pa hasard la police passait au même moment
Hypothèse absolument imprévisible et du genre "la faute à pas de chance" ? Ou alors, la police a fait exprès de passer à ce moment-là ?
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