Bonjour
Vous avez récupéré vos 12 points, donc votre permis ne risque plus rien.

Maintenant quelle va être la sanction prononcée par le juge et en particulier la suspension ? mystère.

Vous aurez (si on vous laisse la parole) intérêt à la jouer modeste en reconnaissant votre faute, en indiquant que vous avez un emploi.

JPAL

merci de votre reponse pour les points le maxi c est 6 je crois mais c est surtout la suspension de permis  ... ma femme ne conduit pas  et je travaille de l autre cote de Paris 60 kms banlieues/banlieues en tps en commun 4h30 a/r j ai fait une simulation (est ce bon de la prendre avec moi pour montrer au juge ??) en scoot il me faut 1h30 pour faire l aller retour
TITULAIRE DU PERMIS DEPUIS 94  j ai qlques infractions sur mon "casier de la route" 1 feux et 3 ou exces (3-20 kms /1+20 kms / et celui en cour ) est ce que ca peux jouer sur une suspension + importante ?   

j ai entendu parler du "retour" du permis blanc ? etes vous au courant ?

Bonjour,

gorky77 a écrit:

j ai entendu parler du "retour" du permis blanc ? etes vous au courant ?

Un peu, un peu, d'autant que, contrairement aux Légendes Urbaines Populaires, il n'a jamais disparu, on a seulement restreint ses possibilités. 99 au lieu de 50, donc excès de moins de 50, l'aménagement est prévu, donc vous pouvez le solliciter. En principe, comme avant, il n'est pas de droit, donc le juge n'est pas obligé de l'accorder.
Pensez aussi à solliciter la non inscription au casier B2.

Le fait d'avoir des "horaires chargés" peut être une arme à double tranchant, ça se discute. Insister plutôt sur les 12 points (au moment du passage, ils seront très en péril, mais seront encore là), pas de malus, du bonus s'il y  en a, ancienneté du permis, et, bien sûr, nécessité pour le boulot. Autrement dit, varier les arguments, sans tomber non plus dans le mélo ou l'excès. Les juges laissent généralement leurs mouchoirs au vestiaire.

Une soluce, allez faire un tour au tribunal assister à quelques audiences et essayer de savoir quels sont les arguments qui "font mouche" et avec quel juge.
Eventuellement, détecter un avocat particulièrement habile.

gorky77 a écrit:

quelqu un a une idee de ce que je risque

99 km/h quai de Bercy, vous aimez le risque...

Bonjour
le permis "blanc" n'a jamais été supprimé pour cette infraction :

Article R413-14

I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Toutefois, lorsque le dépassement est inférieur à 20 km/h et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km/h, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la troisième classe.

II. - Toute personne coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km/h ou plus encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
...

Par contre, vous auriez roulé 1 km/h plus vite :

Article R413-14-1

I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de 50 km/h ou plus la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.

II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même partiellement;
...

Bonjour
Le temps de rechercher les sources et de faire une réponse complète et je me fais griller par CamilleA qui sait tout par coeur...

merci de vos reponse concernant les reponses des juges j ai assiste a 2 audiences a Meaux c est assez flippant un ptit ex
une voiture rentre dans une moto qui tournait a gauche faute d inattention de l automobiliste, il renverse la moto  3 jours d itt pour le motard +passager , pas de plainte le conducteur ete assure , pas d alcool drogues permis en regle il a pris 3 mois de suspension !!!! et ceux qui avait une profession qui touche au transport ce faisaient massacrer .... (surtout pour l alcool) ....

99 quai de Bercy 4 voies directions A4 pas de pietons rails des 2 cotes ...en moto ca va vite  pas d excuse  j assume   

en plus c est le 2em points le plus accidentogene de la Capital

est ce qu un courrier de mon employeur peux aider ??

la non inscription au casier B2.   

C EST QUOI SVP LE CASIER B2??

Bonjour

merci de vos reponse concernant les reponses des juges j ai assiste a 2 audiences a Meaux c est assez flippant un ptit ex
une voiture rentre dans une moto qui tournait a gauche faute d inattention de l automobiliste, il renverse la moto  3 jours d itt pour le motard +passager , pas de plainte le conducteur ete assure , pas d alcool drogues permis en regle il a pris 3 mois de suspension !!!!

Il aurait eu de l'alcool, il prenait : 2 mois avec sursis, 6 mois de suspension, 200 € d'amende.
voir [Info] mon passage au tribunal correctionnel

Il faut savoir que 3 jours d'ITT, ce n'est pas négligeable. Il a peut être eu 15 jours d'arrêt de travail. ITT signifie interruption totale de travail -> Il ne peut travailler (quel que soit le travail), ni être autonome dans la vie de tous les jours.

J'ai un collègue motard qui a failli mourir dans exactement les mêmes conditions. Le véhicule lui ayant broyé la jambe gauche, le SAMU est arrivé juste à temps pour arrêter l'hémorragie avant l'arrêt de la pompe.
Alors l'erreur d'inattention, je comprends qu'elle soit punie quand il y a des blessés.
Dites vous bien que pour la personne blessée, les 3 mois de suspension de l'automobiliste lui paraîtront bien peu.

CamilleA a écrit:

Pensez aussi à solliciter la non inscription au casier B2.

Bonjour,

Le B2 c'est le volet du casier judiciaire qui est transmissible aux employeurs.

Pour CamilleA : Pourquoi ? A priori, +49 ce n'est pas un délit, il n'y pas inscription au B2 non ?

JE SUIS MOI MEME MOTARD ET JE ME SUIS FAIT FOUTRE EN L AIR PAR EN CON c ete juste un exemple sur la severite des juges .... a juste titre certe je suis d accord mais pour mon cas je ne sait quoi dire a part le fait d avoir pris consience mais bon ...que des paroles

Bonjour,

ViveLeVTT a écrit:

CamilleA a écrit:

Pensez aussi à solliciter la non inscription au casier B2.

Bonjour,

Le B2 c'est le volet du casier judiciaire qui est transmissible aux employeurs.

Pour CamilleA : Pourquoi ? A priori, +49 ce n'est pas un délit, il n'y pas inscription au B2 non ?

Exact, exact, mais pour griller JPAL, fallait bien que je commette un petit excès de vitesse de frappe au clavier...
Bof, ça servira à gorky77 pour la prochaine fois, il a l'air d'aimer le risque...

Bonsoir

CamilleA a écrit:

Exact, exact, mais pour griller JPAL, fallait bien que je commette un petit excès de vitesse de frappe au clavier...
Bof, ça servira à gorky77 pour la prochaine fois, il a l'air d'aimer le risque...

Je vois, je vois, c'est plus facile avec des procédés déloyaux. 

si on compte en plus ViveLeVTT qui carbure à l'EPO, Aléa à la Bénédictine, comment vais-je faire pour me défendre ?
Vous n'allez quand même pas m'inciter à me faire assister par Me Carnaval ou Me 2 mots cons !

Bonjour JPAL

Je vois, je vois,  c'est plus facile avec des procédés déloyaux.
si on compte en plus ViveLeVTT qui carbure à l'EPO, Aléa à la Bénédictine, comment vais-je faire pour me défendre ?

Simple, restez vous même. Et attendez la prochaine question sur la signalisation.

Papymèche a écrit:

Bonjour JPAL

Je vois, je vois,  c'est plus facile avec des procédés déloyaux.
si on compte en plus ViveLeVTT qui carbure à l'EPO, Aléa à la Bénédictine, comment vais-je faire pour me défendre ?

Simple, restez vous même. Et attendez la prochaine question sur la signalisation.

Bonsoir Papymèche,

Merci de votre soutien, mais même sur ce point je peux me faire coincer par Aléa (entre autres) que beaucoup de collectivités devraient embaucher pour mettre leur signalisation en conformité.

JPAL a écrit:

Papymèche a écrit:

Bonjour JPAL

Je vois, je vois,  c'est plus facile avec des procédés déloyaux.
si on compte en plus ViveLeVTT qui carbure à l'EPO, Aléa à la Bénédictine, comment vais-je faire pour me défendre ?

Simple, restez vous même. Et attendez la prochaine question sur la signalisation.

Bonsoir Papymèche,

Merci de votre soutien, mais même sur ce point je peux me faire coincer par Aléa (entre autres) que beaucoup de collectivités devraient embaucher pour mettre leur signalisation en conformité.

Bonjour

Mais vous avez bien dit qu' Aléa n' est pas toujours lui même pour cause de test qualité de sa production.
Alors que vous...

Bonsoir

Papymèche a écrit:

Mais vous avez bien dit qu' Aléa n' est pas toujours lui même pour cause de test qualité de sa production.
Alors que vous...

BON merci a vous meme si ca sent la bataille d ancien !!! lo l  et il n y a plus qu a lever le pied  !!!

gorky77 a écrit:

BON merci a vous meme si ca sent la bataille d ancien !!! lo l  et il n y a plus qu a lever le pied  !!!

Bonsoir
Comme on vous a répondu, parfois on se lâche !
D'habitude c'est le vendredi, mais là, je crois qu'on préparait la rentrée des classe !

Bonsoir

JPAL a écrit:

..
Vous n'allez quand même pas m'inciter à me faire assister par Me Carnaval ou Me 2 mots cons !

pour faire bons amis, j'aurais même dit : mettre à moi compte 2 maux