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Hello ,
Je suis passé récemment devant un trepied + jumelle à 60 dans un zone 30 en suisse.
Je ne me suis pas fait arrété après , est-ce que je risque une amende (salée) à mon retour en France ou pas ?
Bonne journée
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Bonjour
En France les PV sans interception (à la volée) existent. Il doit en être de même en Suisse.
CamilleA connait assez bien les codes helvétiques, il corrigera certainement si j'ai dit une calembredaine.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Bonjour,
Que voulez-vous dire par "trépied + jumelle" ? Au niveau des oculaires de la jumelle, y avait-il des yeux ? Et entourant les yeux, un monsieur en uniforme ?
En général, les Suisses ne travaillent pas pour rien.
Si c'est vraiment 60 au lieu de 30, pas d'amende directement, mais une demande de renseignements en vue d'une convocation au tribunal cantonal du coin. Là-bas, un dépassement de 30 km/h, même sur autoroute, est déjà considéré comme une infraction suffisamment grave pour mériter le tribunal direct.
Limite supérieure des amendes dites "d'ordre" :
En agglomération : +15
Sur routes normales : +20
Sur autoroutes : +25
Donc, s'ils ont pu relever votre plaque d'immat., vous devriez avoir des nouvelles dans un délai d'un an environ, peut-être plus tôt.
Bonjour,
JPAL a écrit:
En France les PV sans interception (à la volée) existent.
Vi vi... quelqu'un de mon entourage en a fait les frais, il y a quelques années.
(pas de bol, c'était pas ma belle-mère...) 
Pilote confirmé
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Bonjour
http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_031/app1.html
CamilleA connait bien les codes helvétiques, il corrigera certainement si j'ai dit une
fadaise
@ JPAL
J'ai rectifié en spécifiant "connait bien" 
Bonjour ,
Merci des précisions ( pas très rassurante mais bon il faut assumer ses actes)
Et à propos des éventuelles pertes de points sur mon permis français est-ce qu'avec mes 12 points je peux espérer garder mon petit papier Rose ?
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Bonjour
Pas de perte de points ici.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
VIP
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Alex1234 a écrit:
@ JPAL : Même avec les accords bilatéraux votés récemment ? Ou alors ce sont mes collégues qui me font marcher :p
Merci
Bonjour
A ma connaissance, le permis suisse ne comporte pas de points. -> Pas de retrait de point, même en cas d'accord bilatéral.
Les suisses peuvent suspendre le permis de leurs ressortissants en cas d'infraction commise à l'étranger entrainant une suspension :
http://www.news-service.admin.ch/NSBSub … s/9656.pdf
Je ne pense pas qu'il en soit ainsi en France.
Vous pouvez par contre être interdit de conduire en Suisse pendant un certain délai.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
J'ai écopé d'un PV pour excès de vitesse en Suisse il y a 2 ans.
La photo que j'ai demandée et reçue, ne permettait pas l'identification du conducteur....
Je leur ai poliment répondu qu'il m'était impossible de leur dévoiler l'identité du conducteur.....et que je ne paierai donc pas le PV .....
Par contre, j'ai évité de m'y rendre avec mon véhicule jusqu'à ce jour....
Parce que là, ils te ratent pas......
Bonsoir,
Platon78 a écrit:
Bonjour
http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_031/app1.html
CamilleA connait bien les codes helvétiques, il corrigera certainement si j'ai dit une
fadaise
Non, non, c'est bon, c'est le tableau de ce qu'on appelle les "amendes d'ordre". Tarif "universelo-helvétique".
C'est un principe similaire aux amendes forfaitaires.
On reçoit directement une proposition amicale de régler le problème en versant une obole en francs suisses.
Si les seuils d'infraction sont supérieurs à ceux indiqués ou si on ne paye pas l'amende d'ordre, direction le tribunal du coin avec enquête préalable (le principe d'amende minorée/majorée n'existe pas). Dans ce cas, les sanctions possibles sont du domaine de chaque canton sur la base d'une "trame" fédérale, mais les cantons peuvent "broder" (rappel : un seul code pénal en Suisse, comme en France, mais par contre 26 codes de procédure pénale).
Pas de permis à points en Suisse et de toute façon, les systèmes ne sont pas transposables, quels que soient les accords bilatéraux.
Ne pas exagérer la portée de ces accords franco-suisses :
- échange d'informations permettant l'identification du titulaire de la CG à partir du n° d'immat.
- engagement de chacun d'aller jusqu'au bout dans les poursuites, mais chacun se dém***de de son côté
- engagement de chacun d'aider activement l'autre à encaisser l'amende... euh... récupérer sa créance...
Dernière modification par CamilleA (07-08-2009 20:58:02)
Bonsoir,
Dede Linquant a écrit:
J'ai écopé d'un PV pour excès de vitesse en Suisse il y a 2 ans.
La photo que j'ai demandée et reçue, ne permettait pas l'identification du conducteur....
Je leur ai poliment répondu qu'il m'était impossible de leur dévoiler l'identité du conducteur.....et que je ne paierai donc pas le PV .....
Par contre, j'ai évité de m'y rendre avec mon véhicule jusqu'à ce jour....
Parce que là, ils te ratent pas......
M'étonnerait un peu qu'ils aient laissé tomber aussi facilement mais vous verrez bien...
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