Publié le 2 août 2009 - #838685 -
Immatriculation suisse / homologation
Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum et je me suis donc inscrit pour avoir des réponses à mes questions car j'ai des problèmes avec mon véhicule voici mon histoire:
Voila je suis français j'ai acheté un véhicule en allemagne qui provient d'origine des USA et donc je voulais l'homologué en france malheuresement passage obligé au test UTAC et DRIRRE obligatoire car pas de certificat de conformité du constructeur car le véhicule n'est pas importé en france. Je n'est pas envie de payer 1500euros pour UTAC plus encore les frais de déplacement ETC...
Mes questions sont:
Est-il possible d'immatriculer le véhicule en suisse car j'ai de la famille en suisse et la nationalité suisse et ensuite donc rouler en france? ou bien est-il possible d'ouvrir une boite postale en suisse et de faire immatriculer mon véhicule et donc de rouler en france. Si oui mon permis francais sera t'il valide en suisse ou bien faut -il changer le permis? Si les douanes me controle je pourrais dire que j'ai une résidence en suisse et donc que je suis en france en déplacement non?
Pouvez vous m'éclairer sur toutes ces questions car je suis un peu perdu avec tout ça et aimerait bien trouver une solution pour pouvoir rouler avec mon véhicule.
Merci beaucoup pour vos réponses que vous pourrez apporter.
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Messages: 27256
Publié le 3 août 2009 - #839040 -
Re: Immatriculation suisse / homologation
Bonjour, Déjà...
samou3000 a écrit:
je suis français ... car j'ai de la famille en suisse et la nationalité suisse
Faudrait peut-être nous en expliquer un peu plus...
Et vous pensez que les Suisses sont moins regardants que les Français en matière de certificats de conformité ? Et suivant le contexte, ce serait plutôt sur un site suisse qu'il faudrait poser ces questions.
Hors ligne Lieu: gignac la nerthe
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Messages: 194
Ma voiture Dodge Dakota Sport de 1998 - GPL
Publié le 3 août 2009 - #839371 -
Re: Immatriculation suisse / homologation
Bonsoir,
Ce véhicule est il immatriculé en Allemagne, ou est il toujours en plaques américaines ?
Il existe plusieurs possibilités pour rouler avec un véhicule américain, perso, j'ai fait homologuer le mien en France mais il est possible de rester en plaques allemandes.. a vous de voir.
Aujourd'hui est le premier jour du reste de ta vie... Profites!
Publié le 3 août 2009 - #839416 -
Re: Immatriculation suisse / homologation
Dakotafou a écrit:
Bonsoir,
Ce véhicule est il immatriculé en Allemagne, ou est il toujours en plaques américaines ?
Il existe plusieurs possibilités pour rouler avec un véhicule américain, perso, j'ai fait homologuer le mien en France mais il est possible de rester en plaques allemandes.. a vous de voir.
Le véhicule est en plaque allemande quand je l'est acheté puis j'ai fait l'immatriculation provisoire WW en france valable 2mois. Comment faire pour rester en plaque allemande puisque mon domicile est en france? la carte grise allemande n'est plus valide.
Hors ligne Inscrit le 23 février 2006
Messages: 27256
Publié le 4 août 2009 - #839586 -
Re: Immatriculation suisse / homologation
Bonjour,
samou3000 a écrit:
Est-il possible d'immatriculer le véhicule en suisse car j'ai de la famille en suisse
A MA connaissance, aucun texte de loi n'interdit à un "samou3000 junior", titulaire d'un permis de conduire français, de rouler en France dans un véhicule immatriculé en Suisse par un "samou3000 senior", citoyen helvète détenteur d'un "permis de circulation" suisse (la CG de là-bas) et le cas échéant, assuré en Suisse par ce même individu, toujours régulièrement domicilié en Suisse. Rien n'empêche, non plus, un "samou3000 junior" de l'assurer à son nom en France, pour autant qu'un assureur français l'accepte. Ce qui n'est pas possible, c'est : - une CG suisse (donc un "permis de circulation") au nom de "samou3000 junior" sur laquelle il est domicilié en Suisse - une attestation d'assurance française au nom de "samou3000 junior" sur laquelle il est domicilié en France
Pour la bonne forme, "samou3000 junior" fera mieux de circuler en joignant à la CG une attestation de "samou3000 senior" confirmant qu'il a bien prêté son véhicule à "samou3000 junior".
Ici, "samou3000 senior" = toute personne faisant partie de "la famille en Suisse".
Bon, évidemment, en cas de contrôle, "rouler différent" - pour reprendre la formule de Dakotafou - aura aussi un coût en termes de durée du contrôle peut-être.
Publié le 20 mars 2010 - #1042011 -
Re: Immatriculation suisse / homologation
lien intéressant pour la discussion : faq importation véhicule Je n'ai pas encore trouvé d'article relatif au permis de conduire suisse / véhicule étranger