Publié le 14 juillet 2009 - #829413 -
carte grise reponse urgente s'il vous plait
Bonjour a toute et a tous , voila j'ai mon bo père qui me donne sa fiat panda de 1995 cet voiture lui a était cédé a titre gratuit le 15/05/2008 mais depuis cet date il n'as pas refait la carte grise donc est ce que il pe me faire le certificat de cession de véhicule avec une lettre expliquant pourquoi il n'as pas pu faire la carte grise ou il doit fair la carte grise et apré me faire le certificat??
une autre chose si il me fait le certificat de cession avec la lettre est ce que je dois repasser le controle technique sachant qu'il a etait fais le 16/02/2009 si on fait tout les papiers avant le 16/07/2009 ??
Hors ligne Lieu: Ch'Nord
Inscrit le 1 décembre 2008
Messages: 6852
Publié le 14 juillet 2009 - #829417 -
Re: carte grise reponse urgente s'il vous plait
chris06700 a écrit:
Bonjour a toute et a tous , voila j'ai mon bo père qui me donne sa fiat panda de 1995 cet voiture lui a était cédé a titre gratuit le 15/05/2008 mais depuis cet date il n'as pas refait la carte grise donc est ce que il pe me faire le certificat de cession de véhicule avec une lettre expliquant pourquoi il n'as pas pu faire la carte grise ou il doit fair la carte grise et apré me faire le certificat??
une autre chose si il me fait le certificat de cession avec la lettre est ce que je dois repasser le controle technique sachant qu'il a etait fais le 16/02/2009 si on fait tout les papiers avant le 16/07/2009 ??
Bonjour Vous avez jusqu'au 15/08/2009 (contrôle technique de moins de 06 mois) Allez a la préfecture avec tous les papiers nécessaires cela devrait passer Par contre votre beau-père en cas de contrôle aurait pu avoir 135 € pour la carte grise
Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)
Hors ligne Lieu: cambresis nord
Inscrit le 27 décembre 2008
Messages: 7446
Publié le 15 juillet 2009 - #829651 -
Re: carte grise reponse urgente s'il vous plait
salut par contre en complément d'interceptor , vous aurez 2 carte grise a payer , car votre beau père devras également vous faire un certificat de cession a votre nom , et il faudra se présenter avec les 2 certificats a la sous prefecture a bientot