Bonjour,

      maissacha a écrit:

en faite il ne faut pa croire mais l'administration fait beaucoup d'erreur et je n'était pa le seul a recupérer mon permis ce jour la a la sous prefecture.

C'est tous les jours qu'il y en a, ça ne prouve pas que c'est à la suite d'une erreur de l'administration...
(c'est même certainement rarement le cas, les référés-suspension "positifs" ne sont pas légion)

      maissacha a écrit:

sa a durer a peine 1 moi entre la deposition du dossier et la restitution du permis

Donc, forcément un référé-suspension. Je serais curieux de connaître l'argumentaire de l'avocat et les réponses du juge.
Le fait que vous n'ayez pas commis d'infractions graves joue dans la décision, mais ce n'est pas suffisant. Encore faut-il convaincre le juge que la décision d'annulation est fortement soupçonnée d'être entachée d'illégalité.

Bonjour,
Accessoirement, j'avais "zappé"...

      Aléa a écrit:

Faut pas laisser trop trotter, surtout dans la tête 

si je vous glisse cet article, ça fait l'affaire pour répondre à vos interrrogations  ?

Non.

      Aléa a écrit:

Si le permis à plus de 3 ans vous ne devriez pas repasser la pratique, s'il a moins de 3 ans, c'est ce que je crois comprendre quand vous dites que vous étiez en probatoire, c'est foutu de chez foutu

Là, ça me va déjà mieux...
Délai porté à un an pour retrouver un permis valide, et non pas pour "solliciter"...

bonjour,
ce n'est pas un référé suspension, mon permis je l'ai récupérer definitivement, c juste que l'administration a fait une erreur au niveau des dates de retrait de point ,ce qu'il fait que le stage de sensibilisation m'a rapporter 4 point au lieu de 1 initialement, donc il me reste 3 point sur mon permis et il m'a était restituer immediatement . grace a l'aide de maitre ***** avocat a la cour sur aix en provence ,qui a était le seule a etre capable de voir cet erreur.j'en avait vu 2  auparavent qui eux m'avait dit que c'était cuit, heureusement que je n'ai pas laisser tomber car comme je vous l'ai dit precedemment j'avai tous mes permis a repasser conduite et pratique B, PL, et SPL et tou sa dans 1 an et a mes frais . l'administration a reconnu son erreur et me doit des dommages et interet pour le préjudice causer. Si je peut me permettre je vous déconseille fortement maitre ***** avocat a la cour d'avignon qui lui a encaisser 716 euro et n'a rien fait fait , d'ailleur je sui en train de faire des demarche pour récupérer une partie de mon argent voila bonne journée a tous

      maissacha a écrit:

bonjour,
ce n'est pas un référé suspension, mon permis je l'ai récupérer definitivement, c juste que l'administration a fait une erreur au niveau des dates de retrait de point ,ce qu'il fait que le stage de sensibilisation m'a rapporter 4 point au lieu de 1 initialement, donc il me reste 3 point sur mon permis et il m'a était restituer immediatement . grace a l'aide de maitre YYYYYYYYY avocat a la cour sur aix en provence ,qui a était le seule a etre capable de voir cet erreur.j'en avait vu 2  auparavent qui eux m'avait dit que c'était cuit, heureusement que je n'ai pas laisser tomber car comme je vous l'ai dit precedemment j'avai tous mes permis a repasser conduite et pratique B, PL, et SPL et tou sa dans 1 an et a mes frais . l'administration a reconnu son erreur et me doit des dommages et interet pour le préjudice causer. Si je peut me permettre je vous déconseille fortement maitre XXXXXXXXXX avocat a la cour d'avignon qui lui a encaisser 716 euro et n'a rien fait fait , d'ailleur je sui en train de faire des demarche pour récupérer une partie de mon argent voila bonne journée a tous

Bonjour
Vous ne nous donniez aucun renseignement qui nous permettait de voir ceci. Et vous n'aviez pas répondu aux questions posées :

      JPAL a écrit:

Demandez un relevé intégral d'information concernant votre permis de conduire à la préfecture pour avoir un peu plus de détail sur ce qu'il vous est arrivé.

      ViveLeVTT a écrit:

Pouvez vous nous scanner la lettre 48 SI et nous donner la date à laquelle vous avez fait le stage.

et

      maissacha a écrit:

j'ai payer l'amende apres avoir fait le stage

ce devait donc être au niveau de l'AFM...

JPAL

P.S. j'ai demandé la modération de votre dernier message pour masquer le nom des avocats.

Bonjour,

      l'administration a fait une erreur au niveau des dates de retrait de point .....grace a l'aide de maitre ***** avocat a la cour sur aix en provence ,qui a était le seule a etre capable de voir cet erreur

      bibi a écrit:

Bonjour,

Vous etes victime d'un probleme de date. ...... Il y a eu 2 cas sur le forum, où le FNPC a rétabli la situation et rendu le permis.

Oui c'est dommage pour vous que vous n'avez pas répondu à nos questions précises concernant les dates de retrait de point vs le stage, et notamment ce qu'il y avait écrit sur la lettre 48SI

      bonjour en faite le soucis c'est que j'ai payer l'amende apres avoir fait le stage donc les points n'était pas encore retirer et a ce moment la j'etai a 5 point

car grace à nos conseils vous auriez pu arriver exactement aux mêmes résultats sans payer les 3000 euros d'avocat et avec une simple lettre au FNPC.


Voir le cas de sgt driving que j'ai la flemme de rechercher.

bonjour
pour completer la reponse de Vive le VTT le cas de sgt driving est ici
Erreur de dates donnant suite à une invalidation du Permis de Conduire
et effectivement ca vous aurez economise... vopus auriez pu payer un bon resto au team auto evasion !!!
bon courage
tiger

bonjour
et oui je pense bien, mais quand j'ai demander a la dame de la sous prefecture comment je  pouvait faire pour faire reconnaitre l'erreur elle m' avait parler du FNPC mais elle m'a dit qu'ils était long a repondre et que meme des fois i répondent pas donc pour moi le seul recours étai de prendre un avocat pour perdre le moins de temps possible car j'était en train de solder mes 5 semaines de congés payer et apres j'avai plus rien . en tout cas je conseillerais votre cite a d'autre personne et le resto sa orait était avec plaisir mai pour l'instant je sui ruiner.
je n'avai ni scanner ni rien pour vous faire parvenir les document et dit comme sa c'est difficile a voir il ,aurai fallut que vous ayait tou sou les yeux, sur ceux passer une bonne soirée

Bonjours pourrais tu m'envoyer tes coordonnés pour que l'on puisse s'entretenir j'ai mon cas qui est similaire au tient j'ai besoin d'information si tu peux me contacter sur mon email outbreak93@hotmail.fr

Bonjours j'aurais besoin de savoir si lors de ta premiere Annulation tu a du repasser tout les permis je n'arrive pas bien a saisir .... tout le monde dit tout et n'importe quoi autour de moi?? alors je suis paumé moi j'ai le permis probatoire depuis 2 ans passé et c'est des pertes de point sans gravité et il me reclame le permis j'ai 6 moi de suspension voilaaa donc qu'est ce que vous en pensez? que dois je faire?

      que dois je faire?

Bonsoir

Faire votre propre post, ca sera plus simple.
Si vous etes en permis probatoire vous allez devoir tout repasser code+pratique

Bonjour,

      maissacha a écrit:

je n'avai ni scanner ni rien pour vous faire parvenir les document et dit comme sa c'est difficile a voir il ,aurai fallut que vous ayait tou sou les yeux, sur ceux passer une bonne soirée

[mode fouilles archéologiques en cours on]

Est-ce que vous pourriez si vous n'avez pas de scanner pour scanner le jugement anonymisé, nous donner la date exacte du jugement du tribunal administratif d'Aix en Provence  (?) dont vous parlez et le numéro d'enregistrement qui doit figurer sur la première page ?
Par ailleurs pouvez-vous nous dire :
Les dates de votre stage ?
La date de l'infraction pour la ceinture ?
La date de paiement de votre amende pour la ceinture ?
S'agissait-il d'une amende forfaitaire ou d'une amende forfaitaire majorée par l'OMP ?
La date des autres infractions ?
La nature et le montant des indemnités que vous avez obtenues par le tribunal administratif ?
[mode fouilles archéologiques en cours off]