Bonjour
Vous ne nous dites pas pour quelles infractions votre permis a été invalidé.

      mai au final il ne m'ont restituer qu'un seul point car pour eux j'en avai encore 5 étant donner que je n'avait pa payer l'amende je ne trouve pa tro sa logique

C'est la loi... Si vous faites un stage sans vous assurer que vous avez perdu des points, ce stage ne sert à rien.

Demandez un relevé intégral d'information concernant votre permis de conduire à la préfecture pour avoir un peu plus de détail sur ce qu'il vous est arrivé.

Bonjour,

Vous etes victime d'un probleme de date. Les points sont en théorie retiré à la date où vous avez payé l'amende, mais les délais informatiques font qu'il peut s'écouler plusieurs mois. Du coup si vous faites le stage juste après avoir payé, les points n'étant pas encore retirés du fichier, on ne peut pas ajouter les points du stage.
Il y a eu 2 cas sur le forum, où le FNPC a rétabli la situation et rendu le permis.

Pouvez vous nous scanner la lettre 48 SI et nous donner la date à laquelle vous avez fait le stage.

Entre nous, perdre ses permis et son boulot pour une question de ceinture, c'est un truc que vous auriez pu éviter non ?

Bonjour

Comme vous le conseille ViveLeVTT, vérifiez si les points ont bien été déduits à la date du paiement de l'amende.
Comme JPAL demandez un relevé intégral en préfecture.
Etant chauffeur de poids lourds, vous auriez dû être plus attentif, et faire un stage dès le délai de 2 années écoulées , et que votre solde de points était à 8 points.
Tout espoir n'est peut être pas perdu.

re bonjour en faite le soucis c'est que j'ai payer l'amende apres avoir fait le stage donc les points n'était pas encore retirer et a ce moment la j'etai a 5 point mai il fallait savoir que les points était retirer au moment du paiement je ne le savais pa et l'auto école ne m'avai pa renseigner

bonjour,

      j'ai payer l'amende apres avoir fait le stage

là c'est cuit de chez cuit. Vous auriez du venir sur le forum avant.
Il y avait bien la case retrait de points cochée sur vos PV ?

bonjour,
oui il y avait la case retrait de point cochés sur les pv c pour sa ke en faisant mes calculs il devait me rester 0 points c pour sa ke j'ai vite fait le stages je n'était pa au courant de tout sa!en tou cas merci de me repondre et pour info l'auto école m'avait juste dit ke tant ke j'avai pas reçus la lettre d'annulation je pouvai faire le stage alors moi pendant tou ce temps je pensai avoir 4 points

bonjour a tous
du coup j'ai était voir un avocat qui va lui meme poser une requette en référer au tribunal pour ke je puisse avoir une sorte de permis blanc et continuer d'exercer mon metier en soulignant ke mon annulation était ke par rapport a des ceintures et un petit exces de vitesse ce ki est bocoup moins dangereux que de conduire avec un certain taux d'alcoolemie comme certain font moi je n'ai mis ke moi en danger donc avocats 2130euro pour ceux ki veulent en faire autant il fau avoir un peu d'argent de cotes merci quand meme d'avoir essayer de m'aider bonne journée a tous

Bonjour,

Si vous n'avez pas plus de raison que celles que vous avancez pour croire obtenir gain de cause en "référé-suspension", j'ai beaucoup de doute sur un résultat positif. Vous serez fixé rapidement, disons d'ici une quinzaine de jours.

Faut voir si le TA tient compte du fait que la suppression de permis constitue pour vous une cause suffisamment grave pour qu'on vous le restitue provisoirement en attendant la décision du TA au fond qui interviendra dans pas mal de temps 18 mois à 2 ans en moyenne

bonjour,
j'ai d'autre raison aussi, je n'ai pa envie de perdre mon emploi, et de m'ajouter a la liste des demandeurs d'emploi pendant un temps ,mon patron m'a fait un courrier en disant que j'était indispensable a l'entreprise, et qu'il ne pouvais pa me reclasser a cause d'une hernie discale la medecine du travail ma interdit le port de charges .les infractions des ceintures ont ete en voiture et non en camion, j'ai passer un stage en pensant ke les points des infractions  était retirer tout de suite ,du coup je n'ai gagner qu'un point enfin voila , on verras bien apres il ya d'autres raison personnel a ajouter

Bonjour,
Juste un petit détail...
En plus de la conditon dite "d'urgence" en matière de référé, qui doit être appréciée en fonction de la situation (profession) et de la gravité des infractions commises, ce qui pourrait marcher, comme l'indique Aléa, il y a une deuxième condition, c'est que la décision d'annulation du permis soit soupçonnée d'être illégale, d'où une troisième condition, qu'il y ait en parallèle une action au fond auprès d'un TA pour faire reconnaître la deuxième condition. Ce n'est que si ces 3 conditions sont remplies simultanément qu'un juge des référés peut annuler provisoirement la décision d'annulation. C'était - apparemment - le cas récent de ce fameux chauffeur de taxi (mais pas le premier du genre).
Pour vous, semble-t-il, la deuxième condition - au moins - n'est pas remplie.

Bonjour,
Au, fait, au passage, petite question à la cantonnade, qui me trotte depuis quelques temps...

      maissacha a écrit:

mais cette fois ci on me dit que je doi repasser tou mes permis b,pl,et spl le code et la conduite dans 1 an,

Sûr que maissacha devra attendre un an pour retrouver un nouveau permis valide, L223-5 oblige, mais...
selon moi, si on lit précautionneusement les textes, il n'a que le code à repasser, mais pas les épreuves pratiques...

bonjour,

      CamilleA a écrit:

Au, fait, au passage, petite question à la cantonnade, qui me trotte depuis quelques temps...

Faut pas laisser trop trotter, surtout dans la tête 

si je vous glisse cet article, ça fait l'affaire pour répondre à vos interrrogations  ?

Article R224-20 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2007-753 du 9 mai 2007 - art. 3 JORF 10 mai 2007
Tout conducteur dont le permis de conduire a perdu sa validité en application de l'article L. 223-1 ou a été annulé à la suite d'une condamnation pour une infraction prévue par le présent code ou par les articles 221-6-1, 222-19-1 ou 222-20-1 du code pénal, et qui sollicite un nouveau permis doit subir à nouveau les épreuves prévues à l'article R. 221-3.

Toutefois, pour les conducteurs titulaires du permis de conduire depuis trois ans ou plus à la date de la perte de validité du permis ou à la date de son annulation, et auxquels il est interdit de solliciter un nouveau permis pendant une durée inférieure à un an , l'épreuve pratique est supprimée sous réserve qu'ils sollicitent un nouveau permis moins de neuf mois après la date à laquelle ils sont autorisés à le faire.

      maissacha a écrit:

on me dit que je doi repasser tou mes permis b,pl,et spl le code et la conduite dans 1 an

Qui est-ce ON  ?

bonjour,
pour moi sa seras le cas car j'ai eu 2 annulation en moins de cinq ans , la premieres foi j'ai du repasser le code , mai la gentille dame de la sous prefecture m'a annoncer qu'il fallait que je repasse tout mes permis theorie et pratique , j'avais un permis probatoire

Bonjour,

      maissacha a écrit:

pour moi sa seras le cas car j'ai eu 2 annulation en moins de cinq ans , la premieres foi j'ai du repasser le code , mai la gentille dame de la sous prefecture m'a annoncer qu'il fallait que je repasse tout mes permis theorie et pratique

A quelle date avez eu le permis qui vient d'être annulé  ?

Si le permis à plus de 3 ans vous ne devriez pas repasser la pratique, s'il a moins de 3 ans, c'est ce que je crois comprendre quand vous dites que vous étiez en probatoire, c'est foutu de chez foutu

bonjour,
j'ai eu mon permis probatoire le22.06.2006, et la lettre 48si me disant que mon permis est nul depuis le 26.05.2009, mai je ne l'ai restituer que le 7.07.2009 est-ce que sa change quelque chose?

Bonjour,


Hélas cela ne change rien, c'est la date du 26 mai qui est prise en compte.

A moins d'un mois prêt vous perdez tout, désolé

bonjour a tous
juste pour vous dire qu'avec l'aide d'un avocats j'ai récupérer mon permis et des indemnités venant de l'administration. en faite il ne faut pa croire mais l'administration fait beaucoup d'erreur et je n'était pa le seul a recupérer mon permis ce jour la a la sous prefecture. sa a durer a peine 1 moi entre la deposition du dossier et la restitution du permis. il faut dire aussi que j'avais un avocat du tonerre . merci a tous et si je peu aider quelqu'un ce sera avec grand plaisir

Bonjour,

      is de suspension avec visite médicale et un passage devant l'adjoint du procureur le 07/09/2009.

Faites gaffe car votre avocat a peut être fait annuler votre suspension administrative, mais est ce que les poursuites pénales ont été annulées ? C'est celle là qui compte pour vos points.

Bonjour,


Vous ne nous en  dites pas assez, étendez vous un peu plus   Sur quel motif le permis a été restitué ?  Ici aussi on est arrivé à faire restituer des permis en moins d'une semaine

Si c'est un "référé suspension" ce n'est que du provisoire car il a été doublé par une recours au fond qui lui sera rendu dans un an ou 2