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hemon
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Publié le 15 juin 2005 - #94250 - recus plusieurs pv pour meme infraction
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bonjour, je viens de recevoir 3 pv pour la meme infraction. j'ai été flashé à une vitesse de 80 km/heure sur une rn20 limité à 70 (je pensais que les rn étaient limité à 80)
je recois le 14/06, un pv pour une infraction du 22/05 et le 11/06 deux pv pour une infraction du 08 et du 15/05, donc à chaque fois retrait d'1 point sur le permis. ce qui me fait peur, c'est que je fais encore recevoir 2 ou 3 pv pour toujours la meme infraction.
est-il normal de recevoir 2 pv le meme jour ?
peut-on contester tous ces pv?
merci pour votre réponse.
nath

nath

alonsojp
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Publié le 15 juin 2005 - #94254 - Re: recus plusieurs pv pour meme infraction
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Bonjour

En matière contraventionelle, en cas de concours réel d'infraction il peut y avoir plusieurs sanctions. En clair si vous avez été flashé 3 fois vous pouvez avoir 3 PV même si les 3 infractions sont commises le même jours.

Par contre lisez bien les PV les 2 PV qui ont la même date car si l'heure est la même il y a un problème !


  
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