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Mercredi 1er juillet, je me suis fais controler par 2 gendarmes.
Il m'ont arrété pour un oubli de clignotant, et m'ont suspectés de conduire sous l'emprise de stupéfiants. Ils m'ont donc emmené a l'hopital pour un test urinaire qui c'est averé positif, j'ai du donc prosséder a une analyse sanguine.
3 jours aprés, j'ai recu un appel de ce gendarme qui m'a affirmé que mon taux de D9-THC (taux de thc actif dans le sang) était nul mais que mon taux de THC-COOH ( taux de THC inactif dans le sang) était de 4,2.
Je suis donc convoqué lundi pour connaitre ma sanction.
J'aurais voulu savoir si c'est arrivé a quelqu'un et quelle sont les sanctions encourues du fait que je ne conduisais pas sous l'emprise du cannabis?
Cordialement,
bonjour (obligatoire ici)
vous étiez sous influence, le THC-COOH se fixe dans les lipides et peut à l'occasion libérer " une certaine dose " chez l'usager.
Si comme je l'ai écrit récemment ici, en première approche il semble qu'un ce ces composés du cannabis soit inactif, les médecins se penchent toutefois sérieusement sur des faits contraires avérés, notamment en laboratoire.
De plus le THC-COOH ne se trouve pas par hasard dans votre sang, sans conduire donc sous influence du Delta 9, vous conduisiez après avoir consommé, puisque ça bien été avéré, ce qui est interdit.
Les sanctions ne sont pas légères.
tout aussi cordialement,
[édit : orthographe ....]
Dernière modification par Timh (04-07-2009 13:51:57)
Bonjour,
Loicdu54 a écrit:
J'aurais voulu savoir si c'est arrivé a quelqu'un et quelle sont les sanctions encourues du fait que je ne conduisais pas sous l'emprise du cannabis?
A supposer que ce soit vrai, le code de la route ne fait pas de différence. Traces dans une analyse = sanctions identiques, sous influence ou pas.
Loicdu54 a écrit:
Je suis donc convoqué lundi pour connaitre ma sanction.
Si c'est à la gendarmerie, ce n'est pas lundi que vous connaîtrez la sanction, mais vous ferez l'objet de mesures provisoires, suspension administrative probablement. En attendant la suite. Voir les (très) nombreuses files sur le sujet.
bonjour personne aurai des nouvelle de cette personne car j ai bien l impression ke c est la meme histoire que moi merci
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j14 a écrit:
bonjour personne aurai des nouvelle de cette personne car j ai bien l impression ke c est la meme histoire que moi merci
Bonsoir
Comme bien souvent les personnes ne reviennent plus ensuite nous donner les suites de la procédure.
Lors du lundi cité, l'intéressé a normalement fait l'objet d'une suspension administrative du permis d'une durée de 06 mois avec visite médicale favorable
En ce qui concerne le coté pénal, elle n'est peut être pas encore passée en jugement
Dernière modification par interceptor80 (28-12-2009 19:17:02)
bonjour okok donc meme que ma prise de sang est negatf cela ne change rien par a por au fumee inactif voir mon sujet au par avant
Bonjour,
Le "hic", comme on a pourtant déjà essayé de vous l'expliquer sur votre file, c'est qu'au sens du code pénal, l'analyse de votre prise de sang n'est pas négative. On y a pas trouvé de principe actif, mais on y a retrouvé des composés cannabiques (actifs ou pas) qui montrent qu'il y a eu consommation relativement récente.
Pas encore bien compris ça ? 
(et le français ne s'est pas amélioré entre-temps...)
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Bonjour,
Quel est le texte de référence relatif au THC-COOH ?
Merci
Bonjour,
Il n'y en a pas, quelle que soit la nature du résidu dépisté, ça fonde la conduite après avoir fait usage, et le délit, ce qui est fondamentalement injuste (mon point de vue)
Thim, ça serait très sympathique de votre part d'étayer vos propos par des éléments objectifs.
Cordialement,
Bjr,
le message précédant le mien a deux jours.....
re....
Toujours pas étayée depuis, c'était le sens de mon intervention
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