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adler
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Publié le 7 juillet 2009 - #825535 - Re: Vehicule grele, classé vei par l'expert .J'ai vendu le vehicule entre temps..
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Bonjour

Suite de ce sac de nœuds.Mon acheteur à fais immatriculer le véhicule sans problème.Cependant mon assurance m'informe que le dossier pars en préfecture et qu'il demande de ce fait le gel de la carte grise des nouveaux propriétaires.Que cela c'est dans le meilleurs des cas et que de surcroit la préfecture peux demander l'annulation de la vente.A votre avis sachant que les nouveaux propriétaire on le contrôle technique et l'immatriculation à leurs noms.

J'ai bien évidement contacter mon acheteur, pour lui exposer la situation.

A votre avis que va t'il se passer?

Merci de votre réponse


Bidouyou
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Publié le 7 juillet 2009 - #825562 - Re: Vehicule grele, classé vei par l'expert .J'ai vendu le vehicule entre temps..
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Bonjour,

adler a écrit:

J'ai bien évidement contacter mon acheteur, pour lui exposer la situation.

et qu'est ce qu'il en dise ???

adler a écrit:

A votre avis que va t'il se passer?

ca malheureusement seul l'avenir le dira.

Je vois mal la préfecture demander une annulation de la vente, par contre votre acheteur oui !!

Cordialement


adler
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Publié le 7 juillet 2009 - #825650 - Re: Vehicule grele, classé vei par l'expert .J'ai vendu le vehicule entre temps..
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Bonjour

Merci , Mon acheteur ,lui il s'en moque que la carte grise soit gelée car ,il ne veux pas revendre la voiture, pour lui il n'y a pas de problème.Lui n'est pas stressé , mais moi si.

Je pense comme vous en tout cas, étant donné que le véhicule est déjà immatriculé avec un contrôle technique OK.Enfin il n'y a plus qu'a attendre.

La préfecture peut elle annuler la vente?Ou est ce mon acheteur qui le demande?

Est ce possible de missioner un expert pour estimer le montant des réparations? Sachant que la voiture a changer de propriétaire, de région.

Merci de vos réponses.

Enfin la leçon a retenir est avant de missionner un expert, si votre voiture et en bonne état mécanique et que vous désirez la vendre par vous même.S'informer avant des réglementations concernant la VEI, ne pas faire comme moi.De plus si l'expert ou l'assurance avait CLAIREMENT  EXPLIQUE les choses, je n'en serais pas là aujourd'hui.

Merci a tous , je vous tiens au courant , pour que cela puisse servir à d'autres.

Bien cordialement



Dernière modification par adler (07-07-2009 16:26:25)


daniel303
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Publié le 7 juillet 2009 - #825927 - Re: Vehicule grele, classé vei par l'expert .J'ai vendu le vehicule entre temps..
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bonsoir,

La préfecture peut elle annuler la vente?

non

Ou est ce mon acheteur qui le demande?

l'annulation c'est l'acheteur qui le demande.
à ce jour, il n'a plus de motif de faire la demande sauf peut être le jour où il voudra vendre le véhicule si la CG est gelée.

Est ce possible de missionner un expert pour estimer le montant des réparations? Sachant que la voiture a changer de propriétaire, de région.

le problème n'est pas d'estimer le montant des réparations, cela a déjà été fait en son temps lors de la déclaration de sinistre
- c'est soit de faire les réparations suivies par un expert afin d'obtenir le rapport "quivabien"
-soit demander à un expert de dégeler la CG simplement sur le fait qu'elle n'est pas dangereuse, que ce n'est que de l'esthétique.
la 1ère solution est impensable vu le prix des réparations, la 2 il est très utopique de penser qu'un expert acceptera mais bon....tant que l'on a pas essayé...

Enfin la leçon a retenir est avant de missionner un expert, si votre voiture et en bonne état mécanique et que vous désirez la vendre par vous même.S'informer avant des réglementations concernant la VEI, ne pas faire comme moi.De plus si l'expert ou l'assurance avait CLAIREMENT  EXPLIQUE les choses, je n'en serais pas là aujourd'hui.

il faut dire que vous êtes allé vite pour vendre ce véhicule, vous l'avez vendu sans avoir le rapport officiel de l'expert, mais lorsque vous avez refusé la proposition de céder le véhicule à l'assurance, vous avez bien été informé d'une façon ou d'une autre de ce qui allait se passer au niveau CG et impossibilité de vendre sauf pour pièces ou destruction?

je me permet de copier l'intervention de Cbrun qui vous donne une des possibilités.

Seul l'expert qui a vu votre voiture détient une solution, à condition toutefois que que la voiture ne présente pas d'autres dommages que ceux provoqués par la grêle; Si cette condition peut être respectée, alors , il vous faut aller faire du charme auprès de lui afin qu'il vous délivre un second rapport dans lequel il attestera de la "bonne santé " de votre voiture.

Pour jouer cartes sur table avec lui, racontez lui votre histoire comme vous la rapportez ici et proposez lui, bien entendu, de lui verser les honoraires qui accompagnent toujours un rapport d'expert...

Si cet expert ne se laisse pas convaincre , alors voyez-en un  autre qui, peut-être, acceptera ce travail, sans risque d'une mise en cause de sa responsabilité professionnelle étant donné la nature des dommages existants. Si vous le pouviez, ce serait bien de lui présenter la voiture en même temps que votre demande... (s'il ne la voit pas, il n'est pas obligé, après tout, de vous croire...)

Mon acheteur ,lui il s'en moque que la carte grise soit gelée car ,il ne veux pas revendre la voiture, pour lui il n'y a pas de problème.Lui n'est pas stressé , mais moi si.

si cette personne est entièrement d'accord, alors établissez un document retraçant toute l'histoire et en détails avec les dates, que cette personne en a eu connaissance et accepte le fait qu'elle ne pourra peut être jamais revendre ce véhicule sauf pour destruction ou pièces si la CG est gelée en préfecture.
qu'elle renonce à toute procédure contre vous pour ce motif.
je ne connais pas exactement la portée de ce document en cas de souci mais ce sera toujours mieux que rien.
le tout en 2 exemplaires dont un que vous garderez précieusement.

Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve.(Euclide)

adler
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Publié le 7 juillet 2009 - #825941 - Re: Vehicule grele, classé vei par l'expert .J'ai vendu le vehicule entre temps..
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Bonsoir

Merci beaucoup  de vos réponses, votre aide m'a été d'un grand secours...

Merci


Bidouyou
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Publié le 8 juillet 2009 - #825993 - Re: Vehicule grele, classé vei par l'expert .J'ai vendu le vehicule entre temps..
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Bonjour

adler a écrit:

Merci , Mon acheteur ,lui il s'en moque que la carte grise soit gelée car ,il ne veux pas revendre la voiture

Alors si tels est le cas, demandez lui de vous l'écrire, cela pourra éviter un gros soucis dans quelques mois ou années.

Qu'il reconnait l'impossibilité de vendre le véhicule ou même de le ceder à titre gratuit autre qu'un épaviste.


Cordialement


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