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Bonjour à Tous ..
Voila je suis dans le FLou Complet .. j'ai été Victime d'un procès Verbal fait à la Volée
J'était en Scooter VEspa LX50 Cm3 et ce jour là j'ai "sois disant Griller" un Feu Rouge Il y a une Semaine de Sa..
Voila aujourd'hui je reçois un P.V de la République Française en spécifiant que mercredi dernier j'ai griller Ce fameu feu a 13h45..
Ma plaque du Scooter Bonne
la MArque du Scooter est Bonne
ET la Viens le Souci , le modèle ne Correspond pas A ma Carte Grise ..
Est-ce que cela est un motif Valable pour pouvoir Annuler Ce P.V ?
SVP réponder Moi Vite .. Eclaircissé moi parce que la je c plus quoi faire , je vais perdre 4 poins sur mon permis de conduire ..Svp
mon permis est essentiel .. si jai plus de permis j'ai plus de travail..
Svp Aidez moi
Je vous remerci
bonsoir
moralité : en scoot, respectera le feu, gardera ton permis
pour peu qu'il faille un permis de conduire pour votre scoot ...
L'erreur ne vous porte pas préjudice, c'est bien votre scoot qui a été identifié, la lettre vous est bien arrivée ...
attendez d'autres réponses pour vous aidez à sauver votre sésame. Moi ce n'est pas mon boulot de vous donner ce genre de conseil. Le jour où l'on vous ramassera avec un aspirateur à viande sur la chaussée, vous crierez si vous le pouvez encore aux fous qui ne respectent pas les 2 roues.
Dernière modification par Timh (25-06-2009 00:50:46)
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
Bonjour
Il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigé. Cette analyse a été confirmée par le Conseil d’Etat dans ses décisions du 8 décembre 1995 (CE, 8 décembre 1995, M. Meyet, req.n°158676, recueil Lebon page 437 et Mlle Deprez, req.n°159890). C’est ainsi qu’une infraction au code de la route commise à bicyclette, avec une voiturette ou au volant d’un tracteur agricole sanctionnée à ce titre ne donne pas lieu à retrait de points.
La case retrait de point est-elle cochée?
Bonjour,
dentalusse a écrit:
je vais perdre 4 poins sur mon permis de conduire ..Svp
mon permis est essentiel .. si jai plus de permis j'ai plus de travail..
Oui, mais un permis en compte 12, normalement et un permis probatoire au moins 6.
6 - 4, ça ne fait pas 0.
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
CamilleA a écrit:
Bonjour,
dentalusse a écrit:
je vais perdre 4 poins sur mon permis de conduire ..Svp
mon permis est essentiel .. si jai plus de permis j'ai plus de travail..Oui, mais un permis en compte 12, normalement et un permis probatoire au moins 6.
6 - 4, ça ne fait pas 0.
Bonsoir Camille
6 - 0 = 6 puisque c'est un scooter de 50 cm3
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