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bonnjour,
jai pris la voiture d'un pot sans le permis, il ma donner ses clé alors kil savais ke javai pas le permis.
plus tard je suis rentrer dans un talus les gendarme sont venus mais je n'etai plus la donc ils mon pas vu mais les gens present on dit ke c'etai moi!
keske je riske si il porte plainte?
et lui il ne vas pas s'en sortir comme sa?
vu kil est monter avec moi avan ke je me plante, il n'y as pas de blessés.
aider moi!! je n'sais pas koi faire
merci
Bonjour,
marvinee a écrit:
aider moi!! je n'sais pas koi faire
En droit pénal routier, le SMS n'est pas recommandé (donc pas autorisé...)
Avant de pouvoir vous aider, encore faudrait-il savoir qui vous menace...
Que dit "vot' pot'" de tout ça ?
(à moins que, brutalement, ce ne soit déjà plus votre pote...)
Etes-vous convoqué ? Comment savez-vous ce qu'ont dit "les gens présents" ?
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10491
Bonjour
Conduite sans permis :
1 an de prison et 15 000 € d'amende. (maxi bien sûr)
pas de retrait de points, pas de suspension de permis (étonnant non ?)
Article L221-2 du CdR a écrit:
I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :
1° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.
3° (Alinéa supprimé)
4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.
III. - L'immobilisation peut être prescrite, dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
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