Bonjour,

0.82 mg --> 1,64 g sang ce qui fait une sacré biture. ');" onmouseout="cache();">L'ordonnance pénale lui sera remise début octobre. Pas besoin d'avocat puisqu'une ordonnnance pénale est un jugement sans le prévenu. Il pourra en voir un pour se faire conseiller quant à l'acceptation de celle ci.
L'amende c'est jusqu'à 1500 euros, les tarifs du forums sont plutot de 400/800€, mais ça peut varier énormément.

Les chauffeurs de taxi doivent normalement passer des visites médicales périodiques, ça va faire tache dans son dossier.

ViveLeVTT a écrit:

Bonjour,

0.82 mg --> 1,64 g sang ce qui fait une sacré biture. ');" onmouseout="cache();">L'ordonnance pénale lui sera remise début octobre. Pas besoin d'avocat puisqu'une ordonnnance pénale est un jugement sans le prévenu. Il pourra en voir un pour se faire conseiller quant à l'acceptation de celle ci.
L'amende c'est jusqu'à 1500 euros, les tarifs du forums sont plutot de 400/800€, mais ça peut varier énormément.

Les chauffeurs de taxi doivent normalement passer des visites médicales périodiques, ça va faire tache dans son dossier.

merci pour ta réponse
effectivemen sur l'ordonnance pénale qu'on lui a remis c'est dit qu'il peut se faire assister d'un avocat
mais pour le taux d'alcoolémie 1.64 assez élevé est il pas mieux d'en prendre un meme si c'est un peu cher...
pour l'amende tant pis c'est pas le plus grave
c'est surtout pour exercer taxi y'a-t-il un risque qu'on lui interdise d'exercer la profession ??
il vient juste d'être recu il avait juste a aller retirer sa carte
tant pis si la sanction reste dans son dossier médical
il veut juste travailler et qu'on lui interdit pas d'exercer la profession
si quelqu'un connait un peu le domaine des taxi.....svp donner nous le max d'info...

merci à vous

Bonsoir
Le jour de la remise de l'ordonnance pénale l'avocat ne sert à RIEN.
Comme le dit ViveLeVTT l'avocat n'est utile qu'après. surtout que pour passer l'examen de taxi, il faut "Casier judiciaire vierge (Bulletin n° 2)" (voir : FNTI-formation taxis

L'aide de l'avocat pour obtenir la non inscription sur le casier B2 sera certainement utile si nécessaire.

Par contre je ne sais pas si une condamnation inscrite sur le casier B2 entraîne le retrait du certificat de capacité. Il peut interroger son centre de formation ou les organisations professionnelles et syndicats.

JPAL

JPAL a écrit:

Bonsoir
Le jour de la remise de l'ordonnance pénale l'avocat ne sert à RIEN.
Comme le dit ViveLeVTT l'avocat n'est utile qu'après. surtout que pour passer l'examen de taxi, il faut "Casier judiciaire vierge (Bulletin n° 2)" (voir : FNTI-formation taxis

L'aide de l'avocat pour obtenir la non inscription sur le casier B2 sera certainement utile si nécessaire.

Par contre je ne sais pas si une condamnation inscrite sur le casier B2 entraîne le retrait du certificat de capacité. Il peut interroger son centre de formation ou les organisations professionnelles et syndicats.

JPAL

Bonsoir JPAL,

l'examen il a passé et il a été recu à ce moment là son casier était vierge
et le lendemain il est arrivé ce qui devait arriver malheureusement

il a demandé conseil à son formateur et il lui a dit que si la sanction
serait inscrite justement sur le B2 ya plus rien à faire c'est perdu!!
mais ca on le saura que debut octobre et c'est loin meme si ça passe vite....

pour l'avocat on verra il a rv debut juillet pour discuter de tout ca
en tout cas merci pour vos réponses

Bonjour,

enzo22 a écrit:

il a été placé en garde a vue et à sa sortie on lui a remis une ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale où il est indiqué qu'il est convoqué début octobre devant le procureur de la république

Convoqué en vue de quoi ? Remise d'une autre ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale ?

Bonsoir CamilleA,

il s'agit d'un "proces verbal de convocation en vue d'une notification d'ordonnance penale"
du TGI parquet du procureur de la république
m
l'objet: Mise en cause pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique
sur instruction du parquet, lui notifions qu'il est convoqué devant le procureur
de la république
en salle d'audience


voilà le contenu du document

en vous remerciant

Bonjour a tous,
-j'ai été arrête une prèmiere fois ( il y a presque 2 ans) et controlé positif a l'alcool avec 0,52 mg/air expiré dc 1g4 c'est un delit g donc eu une anulation de permis, amande, test et tous se qui s'en suit.
ma derniere visite effectuer il n'y a pas un moi, je me refait controler positif il y a 3 jour (faute a pas de chance pour meme pas 3 km) avec un taux de 0,37mg vu que c'est inferieur a 0,4 ce n'est pas un delit.
Un premier gendarme me dit que je ne serai pas concidere comme recidiviste vu que la ce n'est pas un delit.
quand je sus allé recuperer la voiture un second me dit que je suis recidiviste et qu'il y aura un procés.
je voudrais savoir le quel a raison et si je devrai prendre un avocat sprécialisé sachant que je ne suis pas escusable?
je vou remercie.

Bonjour,

De très grande justesse, vous n'êtes pas récidiviste, quel procedure à été appliquée à votre second contrôle?

c'est un grand soulagement que vous me faite (même si mon permis va surement partir)
enfait ils ont immoblisé mon véhicule que j'ai recupéré le lendemain sans aucun soucis
ils m'ont mi un pv de 90 euro en cochant la case comme quoi on va m'enlever de points sans preciser combien.
normalement c 6,je suis jeune conducteur, avec enormement de chance est e possible que l'on me retire que 4 points?
et j'en sait pas plus pour la suite, pas encore de convocation.
je vous remerci de votre reponse qui a été trés rapide

Bonjour,

Le paiement de l'amende éteindra l'action publique, cependant, Combien de points vous reste il?

Vous vous dites "Jeune Conducteur", Comment peut il vous rester des points avec une alcoolémie précédente?

Donnez nous Date de permis, AAC ? Date de votre précédente alcoolémie délictuelle, Éventuelles autres infractions et dates?

Ne payez pas votre amende avant d'avoir répondu.

ma premiere annulation date du 16/12/06
j'ai repassé le permis, j'ai donc 6 points, et j'ai repassé mon permis mars 2008 mai il n'etait pas validé tant que je n'avait pas passé ma derniere visite donc je l'ai deuis un an et entierement en regles depuis 1mois
je n'ai pas compris ce que vous entediez par action publique.

aucune autre infraction

Bonjour,

Donc avec un permis passé en Mars 2008, vous devriez avoir 8 points, je ne sais pas si l'absence de visite influe sur l'attribution des 2 points au bout de 1an de permis dans infraction, pour cela attendez le passage des spécialistes, ou rendez vous à votre préfecture pour demander un Relevé d'information intégral (RII).

D'ailleurs, je ne comprend pas ce que cette visite vient faire là avec un nouveau permis, mais bon, je ne suis pas au fait de tout.

Donc 2 cas selon la réponse d'un des spécialistes à venir:

- ou vous avez 8 points et vous garderez votre permis, payez votre amende et soyez très sage.

- ou vous en avez 6 et il va falloir retarder l'échéance du retrait de point pendant 11 mois, ce qui est difficile mais pas impossible.

Attendons d'en savoir plus, en attendant ne payez surtout pas votre contravention.

quand devrai-je la payer et dans quel cas?
je vous remercie de tous ces renseignement

mon premier permi retirer etait en tant que jeune conducteur ai-je qund meme le droit a ces deux pont?

Vous payerez (Peut etre) quand vous en saurais plus sur votre situation, à savoir après qu' ALEA, JPAL, VIVELEVELO, CAMILLE ou un autre soit venu a votre chevet.

Soyez patient, ils ne sont jamais bien loin.

Bonjour

pixie a écrit:

D'ailleurs, je ne comprend pas ce que cette visite vient faire là avec un nouveau permis, mais bon, je ne suis pas au fait de tout.

Normal :

Article L223-5 du CdR a écrit:

I.-En cas de retrait de la totalité des points, l'intéressé reçoit de l'autorité administrative l'injonction de remettre son permis de conduire au préfet de son département de résidence et perd le droit de conduire un véhicule.

II.-Il ne peut obtenir un nouveau permis de conduire avant l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de remise de son permis au préfet et sous réserve d'être reconnu apte après un examen ou une analyse médical, clinique, biologique et psychotechnique effectué à ses frais. Ce délai est porté à un an lorsqu'un nouveau retrait de la totalité des points intervient dans un délai de cinq ans suivant le précédent.

martimystere a écrit:

quand devrai-je la payer et dans quel cas?
je vous remercie de tous ces renseignement

Allez à la préfecture demander un relevé intégral d'information (RII) de votre permis de conduire.
Vous devriez voir apparaitre un quota de 8 points.
Si non revenez nous voir,
si oui vous pouvez payer votre amende de 90 ( ou 135 €)
   avec le RII vous aurez également le code d'accès à "télépoints"
   consultez le régulièrement.
   1 jour (dans 1, 2 ou 3 mois...) vous aurez vos 6 points de retirés
   normalement, vous recevrez peu de temps après un courrier vous obligeant à faire un stage dans un délai de 4 mois. Ce stage vous permettra de récupérer 4 points ET le montant de l'amende (il faudra réclamer).

JPAL

P.S. : à 0,03 mg/l d'air près, vous étiez en délit et votre permis aurait été annulé de plein droit lors du passage au tribunal.

pixie a écrit:

Vous payerez (Peut etre) quand vous en saurais plus sur votre situation, à savoir après qu' ALEA, JPAL, VIVELEVELO, CAMILLE ou un autre soit venu a votre chevet.

Soyez patient, ils ne sont jamais bien loin.

Bonsoir
3' de retard...

je vous remercie et vous tiendrais au-courant de l'evolution de mon cas