Bonsoir
alors apparement malgre le rappel de l'autre modo vous n'avez pas compris qu'ici on salue les gens et on dit bonjour ???
tiger

bonsoir

deuxième et dernière fois: ici, on dit bonjour quand on débarque

et on ne crie pas! (pas de majuscules)

avez-vous lu le dossier alcool épinglé ici en haut de la liste?

Bonjour

tybounette60 a écrit:

BONJOUR A TOUS - Je me suis fais arrêter le 14 Février 2009 pour l'emprise de l'alcool. (récidive) 7 mois auparavant.

Quels ont été les taux relevés dans les 2 cas ?
(J'imagine que le 2° est supérieur à0,40 mg/l d'air (ou 0,8 g/l de sang) sinon vous ne passeriez pas au tribunal.)
Etes vous passé au tribunal pour la 1° infraction ?

Si vous êtes en récidive de délit, votre permis sera annulé de plein droit (le juge ne pourra faire autrement).

Si vous n'êtes pas en récidive, le juge peut également prononcer l'annulation de votre permis au vu de votre dossier.

Pas assez d'éléments pour en dire plus. (en particulier sur le nombre de points etc.)

Bonjour
Voici le message que tybounette a posté sur un nouveau topic :

tybounett60 a écrit:

Bonjour, j'attendais un peu plus de réponse de votre part. Je pensais que quelqu'un aurait pu me remonter le moral.
Voir mon message précédent, pour mieux vous informer de ma demande.

Bonjour, Effectivement j'avais 0.90, et la 1ère fois, j'avais moins, je ne sais plus exactement. Mais je voulais savoir plus exactement, est ce normal que je n'ai pas eu de nouvelles du tribunal, cela fait 4 mois. Etant donné que je ne suis pas encore passé devant celui ci, la préfecture va t'elle me donnée quand même un permis provisoire. Merci

Bonjour
la remontée de moral n'est pas dans les compétences d'un forum de droit pénal.

On va continuer avec les questions ...
Avez vous votre permis en poche ?

Si oui vous pouvez conduire (si visite médicale OK probablement)

Si non, avez vous fait l'objet d'une suspension provisoire du préfet ?
  si oui : de combien de temps ?
             quand devez vous récupérer le permis ?
             vous êtes vous inscrit pour la visite médicale ?

Avec ces réponses, je pourrai vous répondre sur votre droit de conduire en attendant le passage au tribunal

combien de points avez vous sur votre permis ?
les 6 points de la 1° alcoolémie ont-ils été retirés ?
Avez vous pensé à demandé un relevé intégral d'information de votre permis de conduire à la préfecture ?

Avec ces réponses, je pourrai vous dire si votre permis est sauvable.

JPAL

Re- bonjour,

Réponse à vos questions :
- Permis retiré le jour même le 14 Février 2009
- Suspension par le Préfet pour une durée de 4 mois - c'est à dire jusqu'au 19 Juin 09
- Visite médicale 18 Juin 09 - cdtect : 0.7 - gamma gt : 18

En ce qui concerne le retrait des points il ne m'en reste que 6/12
1ère alcoolèmie : 6 points - donc la 2ème : 6 = 0

Mais je vais faire un stage avant le retrait définitif de la totalité de mes points, si par chance je n'aurais qu'une suspension, chose qui m'étonnerait.

Merci encore pour les réponses.

Bonjour;

Et point très très important, votre première alcoolémie était elle supérieure à 0.4 mg/l air ? Quel type de jugement avez vous eu?

Si c'était déjà délictuel, le stage est inutile car votre permis va être annulé.

Bonjour,
Oui le taux était supérieure à 0.4 mg/l air, il me semble 0.67 mg/l air.  Mon jugement 9 mois de suspension de permis de conduire en plus de l'administrative (4 mois) -

bonsoir
Quelle était la date du 1° jugement ?
Si jugement, c'était probablement un délit.

Donc si le jugement est postérieur au 14/02/2004 l'annulation est de droit.
JPAL

Bonsoir, oui je sais que c'est un délit, c'était noté sur la convocation du tribunal.

Re,

Donc pas la peine de faire un stage, votre permis va être annulé. Il faudrait que vous preniez un avocat, car les sanctions risquent d'être sévères.

Re, j'ai déjà pris un avocat, Mais je voulais savoir surtout si c'était long encore pour avoir une convocation devant le tribunal - Dépuis le 14 Février 09 ???

tybounette60 a écrit:

Re, j'ai déjà pris un avocat, Mais je voulais savoir surtout si c'était long encore pour avoir une convocation devant le tribunal - Dépuis le 14 Février 09 ???

Bonsoir

Ne soyez pas pressé, dans 3 jours vous pourrez conduire.

Bonsoir, Merci pour votre soutien.

bonjour, je me permet de vous répondre, car je ne sais pas dans quel forum allée pour répondre à vos messages.

Et oui je me remanifeste aujourdh'ui, car je pense que j'ai eu un coup de bol ou bien un oubli de notification sur le relévé pénal. Après mon arrestation en Février 2009 et je suis passée au Tribunal le 5 Novembre 2009. Lors de l'audience, le juge m'a sanctionné d'une amende forfaite de 90 € pour les frais de dossiers, ainsi que 2 ans de mise à l'épreuve, avec suivi médical, avec un emprisonnement de 3 mois avec sursis. Le dernier mot qu'il a prononcé c'était anulation de mon permis de conduire. Après remise du relevé pénal seule l'amende, les 2 ans de mise à l'epreuve et les 3 mois prison avec sursis étaient mentionnés. Mais pas de suspension de permis. Je me suis rendu devant le Juge d'application des peines et lui est demandé si mon permis était annulé, elle m'a répondu que non suivant les informations sur le relevé, mais m'a dit que celui ci était annulé à cause du manque de points, puisqu'il ne me restait plus que 6 points - 6 points de cette infraction = 0. J'ai passé malgré tout un stage pour récupérer 4 points car je n'ai pas reçu de nouvelles se qui me fait à ce jour 10 points. Sur le relévé d'information des points sur internet je suis toujours à 6, mais j'ai reçu un courrier de la part, mentionnant qu'a ce jour je suis à 10 points. Je ne comprends vraiment pas. Est-ce un oubli de leur part, ou vraiment eu du bol, a moins que l'annulation m'arrive dans les mois qui viennent ?  A ce jour je suis toujours en possssion de mon permis de conduite et je dois retourné refaire une visite médicale en Juin 2010, pour récupérer mon permis de conduire définitif, suite à la première infraction que j'avais commise.
A ne rien y comprendre !!!

  Répondre à JPAL
     
Re: Merci De Votre Reponse JPAL Aujourd'hui 21:45:26 
RE: MERCI DE VOTRE REPONSE JPAL 16-06-2009 14:26:17 
Bienvenue tybounette60 Message automatique 15-06-2009 14:22:26 

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Bonsoir

Le juge aurait dû constater l'annulation du permis du fait de la récidive. (pas besoin de vous condamner à l'annulation du permis...)
Je suis surpris que ce ne soit pas mentionné sur le relevé de jugement.

Là j'émets une hypothèse, je ne suis pas assez compétent en droit pour en être certain : A moins que le relevé ne concerne que les condamnations prononcées par le juge et que dans ce cas, l'annulation qui est de droit n'y soit pas mentionnée.

Avez vous reçu le jugement définitif ?

Bonsoir,

Oui il semble que le juge a fait une erreur dans le prononcé du jugement.
Bon, je ne pense pas que vous allezle  lui signaler. les 4 points du stage sont au chaud en attendant que les 6 points supplémentaires s'envolent. Maintenant à vous de tirer parti de cette erreur en ne faisant plus de bétises qui vous meneraient de toutes les manières en prison.

Bonjour,

Non je n'ai pas reçu de jugement définitif , je devrais le recevoir ? et quand ??? Là vous m'inquiétez !!! Je ne ne rigole plus. J'ai peur maintenant qu'il y est encore une suite à cette affaire. J'étais tellement soulagée et attendait de repasser ma visite médicale en Juin pour récupérer mon permis définitif.
Merci pour vos réponses.

Bonjour
Attendez d'autres avis que le mien, comme je vous l'ai dit, cela dépasse mes compétences.