Bonjour

merci de répondre a ma question sérieusement merci.

Pourquoi, on n'a pas l'habitude d'être sérieux ici ?

Vous trouverez les peines maxi là : Tableau des principales infractions et leurs sanctions.
C'est sur la gauche, dans la zone des délits.

Les maxi ne sont pas souvent appliqués.

bonsoir

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il y a maintenant 1 an que je me suis fait retiré le permis quelques mois après mettre fait enlever mon permis de conduire je me suis fait contrôlé sans permis donc ensuite garde a vue tout le tralala

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Traduction ?

La conduite sans permis JPAL n'est pas dans l'air du temps et les sanctions se resserrent ...

La détention avec sursis est un risque sérieux car en cas de récidive ou de nouvelles condamnation, c'est l'incarcération immédiate  ...

Bonjour
-> TImh
Je parlais bien sur des 2 ans de prison ferme.
Le sursis est certes à envisager.

JP

Si effectivement une peine de prison avec sursis peut etre prononcée, il se peut que s'agissant de la première fois vous soyez condamné à une amende.
de plus tout dépend du tribunal devant lequel vous êtes convoqué

bonsoir

tossa a écrit:

Si effectivement une peine de prison avec sursis peut etre prononcée, il se peut que s'agissant de la première fois vous soyez condamné à une amende.
de plus tout dépend du tribunal devant lequel vous êtes convoqué

j'évoquais hier l'athmosphère globale dans le pays, même si les décisions varient d'un tribunal à l'autre.

En matière de délit, la première fois suffit à tuer ou à mutiler. La condamnation doit être suffisamment sévère pour inciter le client à ne pas récidiver. L'amende s'ajoutera à la sanction prison, c'est quasiment certain.

Pour peu qu'on ait des nouvelles, mais ça se fait rare au-delà des conseils.

Bonjour,

Par la notification d'une ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale il devrait y avoir une amende et une suspension. Je doute fort qu'il soit prononcé de la détention.