J'ai été pris pour un exces de vitesse

Salut,

1°) Tu te trouves en exces de grande vitesse > 50 Km/heure donc procès verbal, dans lequel tu as été auditionné et transmission au tribunal qui te convoquera, et tu ne recois jamais de copie de Proces verbal. il a pris tes déclaration sur le carnet de déclaration il va retranscrire sur ordi avec la mention "Feuillet N°s du carnet de déclaration".

2°) Excès de grande vitesse tu fais l'objet d'une rétention immédiate du permis de ocnduire pour 72 heures pendant lesquelles le Prefet prend à ton en contre un emsure de suspension de X mois .....Normalmeent tu es convoqué à la gendarmerie pour notification de la durée de suspension mais elle peut exceder 2 mois ....Je te rassure tu ne récuperera spas ton permis au bout de 72 heures ca c 'est à 99.9 % sur.

3°) Tu a été auditionné c tes propos qui sont relatés dans le Proces Verbal et le Gendarme t'as surement demande dans l'auditon si tu reconnaissais les faits ... donc si tu refuse de signer je ne vois pas ce que cela change si ce n'ets prouver au gendarme juge et autres que tu est un casse C.......

4°) Le Prefet peut très bien rpendre 4 mois à ton encontre et si tu n'est pas passé en jugelment dans le délai tu récupères ton permis de ocnduire .... jusqu'a l'uaidence ou tu feras l'objet d'une suspension.

5°) Un recommandé non retiré est considéré comme recu par les tribunaux, alors jeu dangereux. Tu peux attendre 15 jours pour le retirer mais ca change rien la date d'envoi reste la meme. La tu as été informé mais tu es de mauvaise foi en n'allant pas cherhcer le recommandé. maintenat ce n'est pas pareil si tu recois ne lettre simple ou pas du tout .

6°) ca dépend de ta ville des tribunaux des juges ..... compte quand meme 4/6 mois facile .....

Voilà ce qui est ecrit concernant mon cas sur ce site:

Expiration du délai de 72 heures

Le délai maximal de rétention est de 72 heures. Passé ce délai, vous disposez de 12 heures pour venir chercher votre permis de conduire à l'adresse du service qui figure sur l'avis de rétention qui vous a été délivré. Si ce délai expire après 18H00, le délai est prorogé jusqu'au lendemain à midi.

N'allez surtout pas chercher votre permis !

Si vous le fait, plutôt que de vous remettre votre permis de conduire, on vous signifiera un arrêté de suspension administrative de votre permis de conduire. C'est quasiment automatique. On imagine mal le préfet laisser passer cette occasion. Cette suspension administrative ne peut être prononcée pour une durée supérieure à 6 mois.

Alors pourquoi ne pas aller chercher le permis après la rétention ? Tout simplement pour une question de gain de temps. A vous d'en décider, mais le fait de vous rendre auprès de ces services rendra la mesure de suspension immédiatement applicable. Au contraire, le fait d'attendre la notification officielle de cette mesure, obligatoirement sous forme de lettre recommandée AR ou suite à une notification par procès-verbal, vous fera gagner un temps appréciable.

Dans un premier cas, celui de la notification par lettre recommandée AR, il est bien entendu conseillé de refuser cette lettre auprès du facteur. Il n'existe pas de délit pour "refus de recevoir notification d'un arrêter de suspension du permis de conduire". Votre permis, vous ne l'avez peut être plus sur vous, mais il a tout de même retrouvé toute sa validité à l'expiration du délai de rétention. Et il conservera cette validité jusqu'à ce que l'arrêté de suspension vous soit notifié. Si celui-ci est relativement court (30, voire 45 jours) l'administration devrait abandonner.

Idem si l'Administration décide de vous convoquer (commissariat ou gendarmerie) pour vous signifier cette arrêté. Refusez de répondre à cette "invitation". N'accusez pas réception de cette invitation


Voici le lien :    http://www.jurixt.com/droit/pv05.htm

As tu été convoqué par la Gie ? Si oui tu es obligé d'y aller en général il te remettent une convocation pour notification et la c carence à convocation c plus le meme texte.

Ensuite faut savoir que la suspension administrative compte dans le temps de suspension que le juge va décider. Quand tu passeras au tribunal tu auras 4/6 mois - la peine déja accompli. Si tu as accompli 0 ton délai partira du jugement définitif. je vois pas trop ou est le gainen fait.

Come je tel'ai dit refuser un recommandé à tes risques et périls la jurisprudence en la matirèe est très claire, refus d'aller chercher un reco considéré comme recu. Il n'y pas de délit effectivement mais cela apparaitra comm notifié.

La tu joues sur un terrain dangereux et glissant qui ne fera que établir ta mauvaise foi absolue devant le juge. Ecoute un conseil, si tu as reconnu l'excès de vitesse fait le canard et fait toi oublier, 3 ans de suspension c très long, en général on est plus entre 4/6 mois + une amende.

A toi de voir dans quoi tu t'engages et d'en mesurer les conséquences .....

J'ai été lire ton article, il y a une grossière erreur tu es obligé de déferer à toutes convocations des services de Police et de Gendarmerie.

Non je n’ai pas été convoqué par la gendarmerie, mais mon infraction est récente le 8 juin à 9h donc les 72h expire demain (samedi 11 juin) à 9h.

1)Une question et oui encore : le délai de 72h signifie bien que si demain a 9h je n’ai rien reçu je peux récupéré mon permis a la gendarmerie qui le détient ou bien il d’agit d’un délai pour effectué la suspension non pour la notifié au condamné ?

2) Même le fait d’être absent lors du dépôt du courrier par le facteur ce qui ne veut pas dire refus, c’est dans cette optique que je voyais la chose. Enfin bref le juge me condamnera forcement à une suspension de permis donc aucun intérêt sauf dans l’immédiat à fuir cette suspension préfectorale. C’est bien ça ?

Dans mon cas si j’évite la suspension du préfet le juge me donnera la même condamnation cette suspension préfectorale sera déduite.
Mais il peut y avoir un intérêt peut être pour des excès moins important ou le juge n’appliquera aucune suspension.


Merci pour ta disponibilité, j’aimerais maîtriser la loi ça sert toujours et évite de croire certaines bêtises. Dommage que je ne peux t’invité a boire un verre pour te remercié du temps passé pour moi…

Une dernière question : Quels sont les délais moyens pour ce type de cas avant de comparaître devant le juge je suis de Versailles dans les Yvelines (quelqu’un aurait des exemples a me donné)

je viens d'etre pris à 172 retenue 161 et je voulais savoir comment avait évolué votre affaire ?

Bonjour Nap

De combien était la limitation de vitesse ?

vitesse limitée a 110

vitesse limitée a 110

bonjour,

Excès supérieur à 50 km/h, il y a donc eu rétention. Voici ce que l'on risque en peines maximales pour un tel dépassement  :


Art. R. 413-14-1  (décret 2004-1330 du 6.12.04)

I. Le fait pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de 50 km/h ou plus la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.

II. Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :

1. La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même    partiellement ;

2. L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;

3. L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

4. La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.

III. Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire

BONJOUR A TOUS

Quel est la finalité de tous sa ? ZERB qu'a tu encouru ? Es-tu allé voir pour ton pemis apres les 72h ?

Coordialement

Bonjour

jams49 a écrit:

BONJOUR A TOUS

Quel est la finalité de tous sa ? ZERB qu'a tu encouru ? Es-tu allé voir pour ton pemis apres les 72h ?

Coordialement

Vous pratiquez l'archéologie  ?

Pas loin oui ! lol , disons que lorsque que l'on se sent concerné cela nous implique ivement  , je ne comprend pas l'histoire des 72h et du prefet , c'est pour cela ,

coordialement

Bonjour,

Le préfet, de part les textes, a 72 heures pour prendre un arrêté, au delà, si ledit arrêté n'a pas été pris, le permis doit être restitué.

Ne vous inquiétez pas, ils se ratent que très, très rarement

bonjour à tous,

j'ai lu que l'un des internautes recommandait de signer le PV...

SURTOUT pas, le signer démontrerait que vous étiez présent... certes en droit pénal ca vaut pas grand chose puisque le gendarme est asermenté et sa parole prévaudra sur la votre...mais en droit administratif, lorsque votre avocat essayera de récupérer votre permis, ce principe n'existe pas et c'est paroles egales donc là on y gagne!!!!

Bonjour,
Concernant les recommandés, il me semblait (mais ça reste à cofnirmer) que refuser un recommandé ne servait à rien... Dans ce cas, il était admis que vous en aviez pris connaissance (et donc, dans le cadre d'une notification, cela ne sert à rien sauf, à gagner les 15j de conservation par La Poste).
Bonne réception
Play3000

Bonjours à tous
Dans mon cas j'ai été pris a 140 km/h retenue 133 au lieu de 90 km/h.
Pour le délai des 72 h, c' est le temps que dispose le préfet pour prendre une décision.
Par exemple :
moi j'ai été arrêté le samedi 14/06/08 à 11h05 le préfet a donc jusqu'au mardi 17/06/08 avant 11h05 pour prendre une décision, l'accusé de reception ne termine pas le délai des 72 h
passer ce délai normalement ont retrouve sont permis et ses points auprès de la gendarmerie.
Surtout ne pas aller le chercher a la gendarmerie il vous le suspendrons tout de suite pour minimum 2 mois., et oui il ne vont pas laisser un ( chauffard ) s'en tirer comme ça.
Normalement le permis redevient valide même si ont ne l'a pas sur nous.
Téléphoner à la gendarmerie pour vous renseignez.
Pour mon cas, pour avoir dépasser la vitesse autorisée de 43 km/h j'ai pris 2 mois de suspension, 4 points, 1 visite médicale obligatoire pour une suspension superieur 1 mois.
je ne sais pas encord si je vais passé au tribunal et le montant de l'amande parce que je ne comprend pas toute la lettre recommandé.