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samix75
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Publié le 1 juin 2009 - #806101 - Stage et permis annulé ??
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Bonjour,

J'ai passez mon stage en novembre 2007 pour un permis obtenu en novembre 2004, je me suis fait annuler le permis en juin 2008 et recuperer en fevrier 2009.

j'ai besoin de passez un stage puis je le faire vu que c'est un nouveau permis ? ou je dois attendre novembre 2009 ?


Est ce vrai que le délai de 2 ans entre chaque stage et passé à 1 an ?

Merci à vous pour vos réponse.


JPAL
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Publié le 1 juin 2009 - #806112 - Re: Stage et permis annulé ??
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samix75 a écrit:

j'ai besoin de passez un stage

Bonsoir
Si vous nous disiez pourquoi, on pourrait peut-être vous donner des renseignements sérieux.

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Timh
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Publié le 1 juin 2009 - #806121 - Re: Stage et permis annulé ??
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bonsoir,


le délai entre deux stages est toujours de deux ans, rien de changé à ce niveau.

Timh

samix75
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Publié le 1 juin 2009 - #806123 - Re: Stage et permis annulé ??
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j'ai récuperé mon permis en février et j'ai eu un sens interdit en quad car je suis passez par un chemin pour rejoindre la route et la signalisation était au début de la rue et là tout à l'heure en moto ligne blanche. donc 3+4=7    6-7=-1


donc je suis foutu.



Dernière modification par samix75 (01-06-2009 22:20:13)


JPAL
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Publié le 1 juin 2009 - #806134 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonjour
Non pas encore foutu :
De quand date le PV de sens interdit ?
Avez vous payé l'amende ?

L'objectif pour vous sera de faire un stage entre le retrait de points du 1° PV et celui du second.
Si les verbalisations sont rapprochées, on va vous dire comment "assurer".

JPAL

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samix75
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Publié le 1 juin 2009 - #806153 - Re: Stage et permis annulé ??
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sens interdit le 23 février amende payé 3 jour apres je crois.

mais je dois recevoir un courier pour stage obligatoire mais je ne l'ai toujours pas reçu car jeune permis et infraction de plus de 3 points donc stage obligé.

mais comme j'en ai passé un en novembre 2007 ca fait pas encore 2 ans pour passez le second. mais vu que c'est un nouveau permis le délai des 2 ans compte depuis nov 2007 ?


Timh
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Publié le 1 juin 2009 - #806158 - Re: Stage et permis annulé ??
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Depuis le dernier stage, oui. Faites-vous le confirmer par votre préfecture.

Timh

samix75
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Publié le 1 juin 2009 - #806165 - Re: Stage et permis annulé ??
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donc je ne peux pas faire de stage pour récuperer 4 point avant novembre 2009 ?

je suis dans la mouise !icon_mad


JPAL
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Publié le 1 juin 2009 - #806167 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonsoir
Sauf erreur de ma part, le délai concerne le même permis.
Comme samix75 a un nouveau permis le délai ne devrait pas s'appliquer. (je vais vérifier et je reposterai)
sinon, faire traîner jusqu'en novembre est dans le domaine du possible.
Demandez à la préfecture un relevé intégral d'information de votre nouveau permis, les dates de stage y sont indiquées. D'après moi, tout ce qui concerne l'ancien ne devrait pas s'y trouver.

mais

Si on compte bien Samix75 a perdu depuis l'obtention de son permis en 2004 :
16 points mini avant invalidation (à moins que l'annulation ne soit pas due à la perte de tous les points, mais à une décision judiciaire)
7 en attente.
comme il va lui rester 2 points après prise en compte de la ligne continue (si tout se passe bien en plus), je me demande combien de temps durera le nouveau...
Parce que 2 ans avec 2 points, ça va être chaud.

JPAL

P.S. : le quad, il nécessite un permis ou pas ?

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samix75
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Publié le 1 juin 2009 - #806169 - Re: Stage et permis annulé ??
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oui jpal le quad necéssite un permis en loccurence le permis voiture car c'est un 170cc.

j'espere que vous avez raison dans ce vous dites au sujet des stages pour chaque permis.


JPAL
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Publié le 1 juin 2009 - #806173 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonsoir

Article R223-8 du CdR a écrit:

I.-La personne responsable d'une formation spécifique, titulaire de l'agrément prévu à l'article R. 223-5, délivre, à l'issue de celle-ci, une attestation de stage à toute personne qui l'a suivi en totalité. Cette attestation est transmise au représentant de l'Etat dans le département du lieu du stage, ou à l'autorité compétente de la collectivité d'outre-mer, dans un délai de quinze jours à compter de la fin de cette formation.
II.-L'attestation délivrée à l'issue du stage effectué en application des dispositions de l'alinéa 3 de l'article L. 223-6 donne droit à la récupération de quatre points dans la limite du plafond affecté au permis de conduire de son titulaire. Une nouvelle reconstitution de points, après une formation spécifique effectuée en application des mêmes dispositions, n'est possible qu'au terme d'un délai de deux ans.

Moi, je dirais que ce n'est pas une nouvelle reconstitution du fait qu'il s'agit d'un nouveau permis qui n'a jamais été reconstitué.
Si Aléa passe par là, il me contredira peut-être, c'est notre grand spécialiste des procédures de récupérations de points.

Donc-> Dès demain, direction la préfecture pour obtenir un RII et la confirmation du délai de 2 ans ou pas dans votre cas.
Sur ce RII, vous aurez le code d'accès au service Télépoints, service que vous consulterez TOUS LES JOURS.
en attendant, ne payez pas l'amende forfaitaire pour le dernier PV.

Quand vous aurez les renseignements, revenez nous voir, et on verra s'il faut faire trainer jusqu'en novembre.
Cela vous semblera plus facile quand vous aurez lu : [Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance

JPAL

P.S. cela ne retire pas mon opinion sur la durée de vie probable de votre permis si vous ne changez pas immédiatement de style de conduite.



Dernière modification par JPAL (01-06-2009 23:37:16)

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Publié le 1 juin 2009 - #806182 - Re: Stage et permis annulé ??
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j'ai deja mon code pour télépoint jpal, et là j'avais oublié 1 point pour un flash automatique (le seul depuis 2004 icon_smile et c'était 8kmh de +) donc à cet instant 5 points sur 6.

J'ai 3 jours pour payer sinon ça sera 375€ ... sinon j'ai tout lu mais je ne pige pas trop donc stages dés demain pour récuperer 4 points ou les carotes sont cuite ? Alea HELLLPPPPPP


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Publié le 2 juin 2009 - #806184 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonsoir
Vous avez déjà eu 1 point de retiré depuis février 2009, puis 2 PV pour 3 puis 4 points !! icon_eek
La récupération de votre permis vous a donné de la force pour essorer la poignée... sm11

Samix75 a écrit:

J'ai 3 jours pour payer sinon ça sera 375€

Hein !!!
135 € non ? Mais attendez vous à payer plus que 90 € si vous voulez sauver votre permis !

Pour faire un stage, il faut attendre que les 3 points du sens interdit soient retirés. Sinon cela ne servira à rien !
Demandez quand même confirmation à la préfecture de mon interprétation des textes !
Et demandez leur un RII de votre permis, scannez le en l'anonymisant et postez le sur le forum.

Vous pouvez attendre demain l'avis d'Aléa.

JPAL

P.S. Vous les vendez quand votre moto et votre quad pour conserver votre permis à 2 points (potentiels) icon_twisted

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Publié le 2 juin 2009 - #806196 - Re: Stage et permis annulé ??
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icon_smile c'est 4 points un sens interdit non ? 3 points c'est la ligne blanche.

Pour le sens interdit c'était vraiment la poisse quand meme parce que j'avais bien vu les flics au loin et j'ai continué pensant que j'étais en train de circulé normalement.

bon j'attends avec impatience la confirmation d'Aléa !


JPAL
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Publié le 2 juin 2009 - #806257 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonjour
C'est bien ça : 4 points le sens interdit et 3 la ligne continue. (pas blanche, il est également interdit de franchir les lignes jaunes continues (signalisation temporaire)...)

Pour le sens interdit, vous débouchiez de quel type de voie ?
chemin de terre ou empierré ?

JPAL

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samix75
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Publié le 2 juin 2009 - #806597 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonjour,

je venais d'un petit parc au pied de la tour eiffel et j'ai rejoins la rue gustave eiffel.

et je me suis renseigné dans un centre de rattrapage de point et je dois attendre novembre 2009 pour effectuer un stage et rattraper mes points mais le gros soucis c'est que si je reçois le sens interdit avant novembre 2009 je devrais faire un stage et je n'aurais meme pas de point et apres je devrais attendre encore 2 ans pour recevoir la ligne blanche mais elle tombera bien avant. donc je pense que c'est fini pour moi !


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Publié le 2 juin 2009 - #806633 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonsoir,

Votre nouveau permis, que vous avez repassé je susppose, vous a été délivré en février 2009, l'infraction concernant le sens interdit est postérieure à cette délivrance ?  si tel est le cas, je ne vois pas ce que vient faire un stage antérieur à février 2009.

Oui, vous devriez pouvoir effectuer un stage, quand vous y serez invité par lettre R/AR, pour récupérer ces 4 points et vous faire rembourser l'amende ... dans la mesure où le paiement du PV de franchissement de la ligne ne vient pas perturber cette belle mécanique icon_confused


samix75 a écrit:

J'ai 3 jours pour payer sinon ça sera 375€ ... sinon j'ai tout lu mais je ne pige pas trop donc stages dés demain pour récuperer 4 points ou les carotes sont cuite

3 jours pour payer quoi, la contravention de la ligne continue ? vous avez 45 jours, disons 40 par mesure de sécurité, pour payer 135 €uros, pourquoi vous faites état de 375 euros ?


samix75
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Publié le 2 juin 2009 - #806661 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonjour aléa oui c'est vrai c'est 135 vaut mieu attendre le dernier moment je pense pour payé. je gagne 1 mois.


Pour le stage aléa, (ré-obtention du permis en fevrier 2009 et sens interdit 2 semaine apres le 28/02) oui je serais forcé de le faire sans gagner de point car étant jeune permis et infraction de 4 points nous somme obligé de suite la formation de sensibilisation qui coute 250e mais sans récuperer de point pour moi car mon dernier stage et de novembre 2007 et si c'est avant novembre 2009 que j'y suis invité je ne recupererai pas de point. N'est-ce pas ?


Aléa
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Publié le 2 juin 2009 - #806716 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonjour,

Dans la mesure où il y a nouveau permis tout ce qui s'est passé avant ne doit plus entrer en ligne de compte.

Allez en Préfecture vous renseigner sur la possibilité ou non de récupération de points pour ce stage que de toutes façons vous allez devoir suivre.


JPAL
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Publié le 2 juin 2009 - #806723 - Re: Stage et permis annulé ??
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Bonsoir
Merci Aléa de confirmer mon interprétation. J'avoue que je préférais avoir votre avis. sm6
JPAL

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