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club40
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Publié le 27 mai 2009 - #803559 - question complexe sur delai de recuperation de point
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bonjour
je vous explique mon cas!

j ai perdu

en avril 2007 2 points pendant ma periode probatoire de 2 ans (aac) (reste 4 point)

en juillet 2007 1 point pu pendant le probatoire (reste 3 point) que j ai recupéré en juillet 2008 (reste 4 point)

en aout 2007 stage (reste 8 point)

hier 1 point (reste 7 point) que je recupererai en mai 2010 

ma question est : quand je vais recupéré mes points perdu en avril 2007?

et surtout mon total de 12?


Aléa
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Publié le 27 mai 2009 - #803562 - Re: question complexe sur delai de recuperation de point
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Bonsoir,

Donnez nous la date précise de la fin de votre période porbatoire et la date du stage effectué


ViveLeVTT
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Publié le 27 mai 2009 - #803563 - Re: question complexe sur delai de recuperation de point
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Bonsoir,

C'est pas bien compliqué, vous récuperez l'intégralité de vos points 3 ans après la date de paiement de la prune d'hier. Le dernier point sera récupéré dans 1 an.


Le tout bien sur si vous ne faite rien dans les 3 ans qui viennent.


JPAL
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Publié le 27 mai 2009 - #803564 - Re: question complexe sur delai de recuperation de point
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Bonsoir
12 points au bout de 3 ans sans infraction. Donc en 2012 vu que vous avez commis une infraction en 2009.
JPAL

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club40
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Publié le 27 mai 2009 - #803590 - Re: question complexe sur delai de recuperation de point
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      Aléa a écrit:

Bonsoir,

Donnez nous la date précise de la fin de votre période porbatoire et la date du stage effectué

j ai eu le permi en 06/2005 donc 06 2007 ma periode probatoire mais vu que j ai perdu 2 point pendant cette periode il me bloqué mes autre 6 point!


Aléa
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Publié le 27 mai 2009 - #803616 - Re: question complexe sur delai de recuperation de point
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bonsoir,

Pas mieux que les réponses qui vous ont été données. Le  point sera récupéré un an après avoir payé l'amende et les auttres points 2 ans plus tard, ce qui nous fait 3 ans sans infraction pour obtenir le total maximal de 12


JPAL
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Publié le 27 mai 2009 - #803623 - Re: question complexe sur delai de recuperation de point
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Bonsoir Aléa
Ne pas oublier

      le dernier alinéa du L223-6  a écrit:

Sans préjudice de l'application des trois premiers alinéas du présent article, les points retirés du fait de contraventions des quatre premières classes au présent code sont réattribués au titulaire du permis de conduire à l'expiration d'un délai de dix ans à compter de la date à laquelle la condamnation est devenue définitive ou du paiement de l'amende forfaitaire correspondante

Comme club40 semble perdre 1 point avant chaque échéance de 3 ans, points qu'il récupère au bout d'un an, il pourrait bénéficier de cette disposition en 2017...
Mais je ne sais pas si on a déjà eu le cas sur le forum.sm23
JPAL

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Aléa
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Publié le 27 mai 2009 - #803630 - Re: question complexe sur delai de recuperation de point
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Bonsoir,

bof, ceux qui récupèrent au bout de 10 ans ne doievent pas savoir pourquoi et de toute façon, comme c'est du positif, ils ne viennent pas nous le dire, peut-être pensent ils "bénéficier" d'une erreur du système  icon_lol


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