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 09-06-2005 11:57:47 - Feu rouge !

 coke
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Inscrit le 09-06-2005 
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Feu rouge !

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bonjour,

Je viens de me faire arreter par les policiers (et non les gendarmes) qui m'ont donné une contravention (et non un proces verbal) pour avoir grillé un feu rouge (Amende forfaitaire 4bis minoré).

Dans les faits, je suis passé au orange bien mur (mon capot est passé au orange et moi au rouge quoi). Le policier m'a verbalisé par DEDUCTION en me disant : "Quand ce feu passe au vert, celui la est au rouge", il etait à environ 80 mètre du feu mais en face du feu, il ne pouvait donc pas voir si le feu etait rouge vert bleu ou orange..

De plus, sur la contravention il a ecris dans la case "Retrait de point du permis de conduire"  "oui" et non le nombre de point perdu (il me la dit oralement seulement)

Est-ce que je peux contester ma contravention? ou j'ai aucune chance?

merci de vos reponses !

Olivier.




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 09-06-2005 13:48:48 - Feu rouge !

 licorne82
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Inscrit le 09-06-2005 
Messages: 1

Re: Feu rouge !

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Moi aussi je serais interressée par la réponse car je me suis faites arreter mardi car soit disant j'avais griller un feu rouge alors que je suis passer sur à 100 pour 100 au vert peu etre que l'arriere au orange mais pas au rouge.



 09-06-2005 16:21:15 - Feu rouge !

 coke
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Inscrit le 09-06-2005 
Messages: 4

Re: Feu rouge !

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UP !  icon_biggrin



 09-06-2005 20:35:42 - Feu rouge !

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17934

Re: Feu rouge !

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bonsoir,

Les PV et les rapports font foi jusqu'à preuve du contraire. Il vous reste à réunir tous les éléments pour contredire ce que l'on vous reproche mais il faut savoir que ce ne sera pas facile.



 09-06-2005 21:27:10 - Feu rouge !

 gomen
 Pilote confirmé
 
Lieu: Plozévet (29) 
Inscrit le 27-01-2004 
Messages: 1461

Re: Feu rouge !

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En toute honnêteté Coke, si votre capot est passé à l'orange mur et l'habitacle au rouge, c'est que vous aviez largement le temps de vous arrêter, donc je trouve un peu gros de chercher un moyen de contester une infraction que vous reconnaissez...
Pour Licorne82, là par contre il s'agit d'un cas plus délicat... Et je ne me prononcerai pas... Place aux professionnels icon_wink

gom





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 10-06-2005 01:19:48 - Feu rouge !

 coke
 Nouveau membre
 
Inscrit le 09-06-2005 
Messages: 4

Re: Feu rouge !

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Je suis bien d'accord que je suis passé au orange mur mais on ne peut pas dire tout de meme que j'ai grillé un feu rouge de facon dangereuse...

Mais  je ne suis absoluement pas d'accord qu'un agent de police se trouvant à 80 mètres derrière un feu qu'il ne voit pas, se permette de jouer au sherif pour faire chier un jeune qui entre dans la vie active et qui est en retard à son boulo parce qu'avant il etait obligé d'aller chez le medecin et que son employeur l'interdit de prendre des congés...
Une simple contravention pour feux jaune n'aurai pas suffit?

L'agent verbalise sous pretexte qu'il connait par coeur la danse des feux d'une place, et moi pauvre citoyen je ne pourrai pas prouver quil n'a rien constaté mais seulement deduit.. si c'est pas de labu de pouvoir ca...

c pas plus dangereux une moto qui double comme un taré entre les voitures?? ben pourtant sont pas verbalisé ceux la...meme devant la police..

C'est juste mon point de vue voila



 10-06-2005 01:37:07 - Feu rouge !

 phantom
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 10-06-2005 
Messages: 118

Re: Feu rouge !

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Tu as encore de la chance dans ton malheur car il ne t'as mis que 90 euros et 4 points, ce n'est pas une obligation le feu rouge existe toujours en CAS A ( Tribunal de Police) et la c pas la meme tu risques meme une suspension permis de conduire.

Tu peux essayer de jouer sur le fait qu'il n'a pas vu le feu de face, mais c loin d'etre gagné car si il déclare au juge que le feu transversal était vert ton feu n'était jamais de la vie orange meme bien mur .

Ne crois pas que l'agent s'acharne sur toi des feux rouges y en a à la pelle alors si il le dit à mon avis tu es un petit peu de mauvaise foi et de plus si tu lui a dit ce que tu as écrit,  moi tu me dit ca je t'enlève l'amende mais je t'envoie au tribunal de Police .....



 10-06-2005 14:01:34 - Feu rouge !

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1835

Re: Feu rouge !

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

il me semble que la jurisprudence entraîne la relaxe systématique du prévenu quand le feu rouge a été déduit d'un autre (certes si le Pv dit que l'autre feu est vert cela fait foi, mais rien ne prouve que l'autre été effectivement rouge). La difficulté consiste à prouver que l'agent a procédé par déduction si cela n'est pas mentionné sur le PV.

Greg




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