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dom0612
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Publié le 23 mai 2009 - #801064 - constestation amende pv ethylomètre
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bonjour à tous,
voilà 3 mois qu'à la fin d'une soirée entre filles ou j'ai bu 3 ou 4 coupettes de champagne, j'ai été contrôlée positive au test et ensuite passage à l'éthylomètre voilà les résultats
Immobilisation véhicule 23h20
premier test 23h20 taux 0.33 d'air
deuxième test 23h30 taux 0.29 d'air
Amende à payer 90 euros minorée puis reprise de mon véhicule 15mns plus tard.. + 6 Pts en -
J'ai lu qu'il y avait parfois des vices ds des procédures de controles ( l'appareil en question est celui ou la notice relève qu'il faut attendre 30mns avant contrôle )
je n'ai pas payé la contravention de 90 euros, j'attendais l'amende forfaitaire que je n'ai pas encore reçue à ce jour ( ils doivent avoir un sacré boulot et depuis plus de nouvelles) je voulais savoir si je peux de moi même et si les faits peuvent faire appaitre une motivation sérieuse de contestation à la future réception d'une amende forfaitaire.. ou si je dois plus facilement aller spontanément faire un stage de rattrapage
Merci d'éclairer si possible ma lanterne,


JPAL
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Publié le 23 mai 2009 - #801124 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Bonjour

je n'ai pas payé la contravention de 90 euros, j'attendais l'amende forfaitaire

Vous avez envie de payer 375 € ?

J'ai lu qu'il y avait parfois des vices ds des procédures de controles ( l'appareil en question est celui ou la notice relève qu'il faut attendre 30mns avant contrôle )

Il y en a parfois, de là à gagner une contestation, c'est beaucoup moins évident que ce que dit un avocat (meilleurs dans les gazettes que dans les prétoires).

Vous avez un problème pour sauver votre permis car vous êtes en probatoire ?
Dites en un peu plus si vous voulez de l'aide.

JPAL

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

Papymèche
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Publié le 23 mai 2009 - #801128 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Bonjour

Il est urgent d' attendre d' avoir reçu le PV
Car les taux que vous mentionnez n' ont aucune unité. mais comme vous parlez d' air, il s' agit de mg/L air alvéolaire.
Le taux est en décroissance rapide entre les les 2 souffles, et est presque redevenu inférieur au seuil contraventionnel de 0,25 mg/L seulement 10 mn après immobilisation véhicule.
Il est possible que vous attendiez longtemps un PV compte tenu du posible non respect des 30 mn après avoir bu votre dernière coupette (l' lheure de votre dernière coupette, vous l' a t' on demandé en fait) .
Et comme la décroissance est rapide, le responsable du mesureur peut avoir eu un doute sur l' opportunité de lancer la procédure.

Revenez donner des nouvelles de temps en temps si vous ne recevez rien.
Et choisissez Coupettes ou Conduire.

Edit JPAL : je ne change pas ce que je viens de dire car les taux sont dans le bon sens, et si on perd 0,04 en 10 mn, ou peut perdre le double en 30 mm. Et donc, je pense qu' il faut attendre le PV en main



Dernière modification par Papymèche (23-05-2009 17:08:26)


Aléa
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Publié le 23 mai 2009 - #801137 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Bonjour,

Mais Papymêche, elle l'a en main la prune à 135/90 €uros. icon_cool

Je me demande bien ce qu'elle dit attendre ? icon_confused


Papymèche
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Publié le 23 mai 2009 - #801154 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Bonjour

J' ai pensé qu' il s' agissait d' échanges verbaux courtois, et que le PV restait à écrire et envoyer. C' est vrai, ce n' est pas trés clair.
Mais Dom va nous éclairer avec une petite coupette.


dom0612
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Publié le 23 mai 2009 - #801289 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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merci pour vos réactions rapides.. alors je vais essayer d'être plus claire :
Les heures que j'ai indiqué restent les mêmes, J'ai une fiche d'immobilisation qui indique 23h20, puis sur un autre papier j'ai les deux résultats de l'éthylomètre..
premier résultat indique 0.33 ( mesure divisée par deux par air souflé, sinon j'étais à 0.66 ) à 23h20 !!
second résultat indique 0.29 (  "  "   "       "             "           "    "        "        " "      à 0.59 à peu près) à 23h30.
Ce qui n'a pas empeché le gendarme de me donner la contravention en main propres donc 90 euros à payer sous quinzaine ou plus si je paie après, moi j'attends
l'amende forfaitaire effectivement je sais que je vais payer plus, mais je voulais jouer contre la montre pour la suppression des 6 points en me disant qu'entre temps je pouvais aller m'inscrire à mon premier stage, vu que j'ai selon un dernier courrier à la préfecture 10 points qui me restaient..
mais entre temps j'ai lu que cet appareil de contrôle est le même que celui dans lequel j'ai soufflé ( je l'ai lu sur la fiche de la gendarmerie) et qu'il fallait attendre les fameuses 30mns...
Ensuite pour l'anecdote qui ne vaut surement rien, j'ai fumé une cigarette devant le gendarme entre les 2 soufflettes et il ne m'a rien dit, en revanche quand j'ai fini ma clope j'ai voulu fait pouette pouette avec mon spray riqulès à la menthe et là il m'a dit " oh malheureuse c'est alcoolisé çà va faussé le test " ...donc je me suis abstenue
mais je vous assure que mise à part la contravention que le gendarme m'a remise, je n'ai à ce jour absolumment rien reçu.. j'attends toujours l'amende forfaitaire que l'on reçoit tous quand on paie pas ses amendes.. ai-je été plus claire ?.. Et pour le coup papymèche même à la st valentin je suis restée chez moi NA ! ( j'avais été contrôlée le 3 fevrier )...lol


Aléa
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Publié le 23 mai 2009 - #801299 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Bonsoir,

Vous attendez le messie ou quoi  ?

L'amende forfaitaire c'est ce que vous avez en main.

Qu'attendez vous d'autre ?  D'avoir l'amende forfaitaire majorée à 375 euros  ?

Aucun intérêt de suivre un stage si vous avez 10 points au compteur, vous n'en récupèreriez que 2.  Le stage sera a suivre APRES le retrait des 6 points qui vous sera notifié par le fichier central.


PS  :  vous êtes sûre que vous n'avez pas de reste de cette soirée  ?  icon_cool


dom0612
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Publié le 23 mai 2009 - #801308 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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sûre et certaine, il ne me reste absolumment rien de cette soirée lol.. bon effectivement je me trompe de dénomination sur "l amende forfaitaire" j'ai pas l'habitude de prendre des pv.. je pensais que l'on pouvait contester l'amende forfaitaire majorée... je crois bien que c'est foutu ... excusez moi mais je me mélange les "paluches" sur les amendes.. en bref.. je crois bien que je vais payer 375 euros.. au final.. êtes vous sure que la préfecture vous envoie l'info s'il vous reste 6 points au permis ? car là j'ai absolument rien reçu ..


Papymèche
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Publié le 23 mai 2009 - #801313 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Bonsoir

Domi a dit : ( j'avais été contrôlée le 3 fevrier )...

Alea a dit : PS  :  vous êtes sûre que vous n'avez pas de reste de cette soirée  ?

Euhh. sauf récidive, depuis le 3 février il ne doit plus rien rester. Mais par contre, ayant maintenant dépassé les fatidiques 45 jours...Tout devient quasi irréversible

Euh, votre spray à la menthe, on vous avait demandé si vous en aviez pris avant l' éthylotest ? puis au moment de la première mesure à l' éthylomètre ?



Dernière modification par Papymèche (23-05-2009 22:23:57)


dom0612
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Publié le 23 mai 2009 - #801317 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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non papymèche, on ne m'a rien demandé... à propros du spray... et je ne me souviens pas si on m'a demandé l'heure de la dernière coupette.. et quand bien meme le gendarme me l'aurait demandé, je lui aurais répondu que je venais de la prendre puisque j'ai été contrôlé à 800m maximum du lieu de la fête.. donc si j'avais du estimer l'heure de cette dernière coupette avant le contrôle j'aurais répondu en toute franchise... 23h  23h10 , puisque j'en sortais et qu'ils se trouvaient là à moins d'un kilomètre.. et dire que ce soir là je voulais rester chez moi... mais bon.. c'est pas un drame


Papymèche
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Publié le 23 mai 2009 - #801341 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Bonsoir
sur ce que vous dites, et qui n' engage que vous, il semble que le professionnalisme des FDO ne soit pas tip top.
Même si il est difficile de remonter une procédure incorrecte, le fait d' être arrivé à l'AFM, éteint toutes possibilités de contestation.
Avez vous reçu à ce jour cette AFM.


dom0612
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Publié le 23 mai 2009 - #801354 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Non je n'ai rien reçu à ce jour, je pense qu'il doit y avoir pas mal de retard çà plus de 3 mois maintenant, mais je pense qu'il ne m'ont pas oubliée ! je m'y attends tous les jours.. et sur ce que je vous ai dit, cela est tout à fait exact, mais bon c"etait pour l'anedocte uniquement.. mais tout a fait réels..


Aléa
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Publié le 23 mai 2009 - #801370 - Re: constestation amende pv ethylomètre
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Bonsoir,

Je serais vous j'essaierais de prendre attache avec le service qui vous a verbalisée ou plutôt avec le secrétariat de l'OMP pour savoir si cette amende forfaitaire, que vous venez de retrouver par hasard icon_lol est passée en majorée et si tel n'est pas le cas demandez si vous pouviez payer les 135 euros.


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