Publié le 22 mai 2009 - #800448 -
imobilisation de véhicule pour défaut de carte grise
Hello,
Je suis artiste de rue je travaillait sur un marché quand pour la 1ere fois en 15 ans des policiers municipaux sont venus me viré !!N'ayant pas de pièce d'identité sur moi, ils m'ont accompagné a la voiture.
On m'a demandé les papiers du véhicule la carte grise n'étant pas a mon nom ( ma mère ) Et la nouvelle carte grise n'ayant pas été faite , ils m'ont enmennés au commissariat dressé une amende de 90€ pour defaut de carte grise et m'ont délivré une immobilisation immédiate de véhicule et gardé la carte grise !!!!!!!!
Donc, j'ai une amende a mon nom alors que la carte grise est au nom de ma mère , et on m'a demandé d'ammener le vehicule devant le commissariat tant que la carte grise n'est pas faite. J'ai des papiers qui prouvent que je suis passé a la préfécture (avec ma mere) et que je dois y revenir avec cette fois ci un contrôle technique de moins de 6 mois
or, pour passé mon contrôle technique j'ai besoin du véhicule.
De plus, je suis sans domicile fixe et je vie dans ma voiture avec mon vieux chien de 15 ans ...
Je me suis expliqué mais ils n'ont rien voulu entendre !
Au lieu d'enmenner ma voiture au commissariat je suis parti car j'ai besoin de mon véhicule pour dormir et travailler (Je suis clown, musicien, magicien etc ...)
Ce qu'il m'arrive me paraît aberrant et sans solution !!!( pas de vehicule=pas de contrôle technique) (pas de controle technique=pas de carte grise) ( pas de carte grise=je ne peux pas récupéré ma voiture immobilisée) et je suis a la rue avec mes affaires et mon vieux chien
C'EST IMPOSSIBLE MATÉRIELLEMENT !!!!
Donc, je n'ai pas présenté mon vehicule et j'ai poursuivi ma route .
Que dois-je faire ????!!!!!!
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Publié le 22 mai 2009 - #800460 -
Re: imobilisation de véhicule pour défaut de carte grise
Bonjour,
Ah, ces artistes !
Vous allez passer le contrôle technique avec la fiche d'immobilisation, ce n'est pas plus compliqué que ça, sauf s'il ne vous a pas été délivré cette fiche, ce qui serait surprenant.
Vous pouvez aussi vous faire délivrer la nouvelle carte grise toujours avec cette fiche d'immobilisation, mais avec le contrôle technique, voir alinéa précédent
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Publié le 22 mai 2009 - #800467 -
Re: imobilisation de véhicule pour défaut de carte grise
Bonjour,
bertholy a écrit:
la carte grise n'étant pas a mon nom ( ma mère ) Et la nouvelle carte grise n'ayant pas été faite
Ben... si le véhicule appartient toujours à votre mère, c'est normal. Votre mère avait barré la carte grise avec la mention "Cédé à M. bertholy fils en date du XX/XX/XX" ?
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Publié le 22 mai 2009 - #800481 -
Re: imobilisation de véhicule pour défaut de carte grise
salut a toi l'artiste !
ok mais tu touche pas mal internet non ? si le véhicule n'est pas a ton nom la police fais son travail ? les papiers démontrent que tu a passé un certain délai ! tu dois etre en conformitée avec avec la loie, si tu passe les délais forcément ta situation devient aberante.
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Publié le 22 mai 2009 - #800535 -
Re: imobilisation de véhicule pour défaut de carte grise
Bonjour, Pourquoi ? Un artiste, fut-il clown, magicien et musicien, n'aurait pas le droit de conduire un véhicule qui ne lui appartient pas ? SI la carte grise est au nom de sa mère et n'a pas été barrée comme ayant fait l'objet d'une cession à son fils, de quoi se mêle le commissariat ?
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Ma voiture Renault Alpine
Publié le 22 mai 2009 - #800587 -
Re: imobilisation de véhicule pour défaut de carte grise
CamilleA a écrit:
Bonjour, Pourquoi ? Un artiste, fut-il clown, magicien et musicien, n'aurait pas le droit de conduire un véhicule qui ne lui appartient pas ? SI la carte grise est au nom de sa mère et n'a pas été barrée comme ayant fait l'objet d'une cession à son fils, de quoi se mêle le commissariat ?
bonjour, tout à fait ,depuis quand une chère maman ne peut elle plus preter sa voiture à son enfant chéri....... le clown nous cache t il quelque chose ?