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bonjour,
voilà mon ami s'est fait flasher en février 2007 à plus de 50 km/h au dessus de la vitesse autorisée, il était en permis probatoire.
il n'a été convoqué par le commissariat qu'en avril 2008!! et a donc été informé qu'il serait jugé pour son excès de vitesse.
Le jugement a été fait sans lui, et en septembre 2008 il a reçu la lettre du jugement l'informant de sa peine principale: amende de 400 euros et de sa peine complémentaire: suspension de permis d'un mois.
Il a payé son amende dans les délais et il vient tout juste de recevoir un courrier lui demandant d'aller donner son permis pour exécuter sa suspension.
Va-t-on lui retirer des points après sa suspension?si oui combien?
il devait avoir ses 12 points en novembre.
et si on lui retire des points en conséquence de son infraction il perd son permis!!!
pouvez-vous m'aider?
merci beaucoup d'avance
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5429
Bonjour,
Vous venez trop tard pour que l'on puisse vous aider efficacement, le jugement est définitif. Il ne lui reste plus qu'à espérer que le retrait de points prenne autant de retard que la procédure et se déroule après novembre 2009.
Bonjour,
Fallait venir avant pour chercher les renseignements, on vous aurait indiqué comment peut-être sauver son permis, maintenant c'est trop tard. 
Il va lui être enlevé 6 points et son permis est kaput, sauf si l'Administration traine les pieds jusqu'en novembre ce qui parait un peu long, mais sait-on jamais. 
Merci beaucoup
j'espère que ca mettra autant de temps que la procédure et qu'il aura ses 12 points avant le retrait.
Bonjour,
Reste plus qu'à aller brûler quelques cierges à Saint-Christophe à l'église du coin...
Dès maintenant, aller chercher son dossier au greffe du tribunal et l'éplucher pour savoir s'il a bien reçu officiellement l'info obligatoire sur les histoires de points.
Mais, de toute façon, envisager une période plus ou moins longue sans permis si l'annulation tombe avant novembre.
il n'a rien reçu en ce qui concerne les points
juste sa peine principale et sa peine complémentaire
mais bon, ce n'est pas la fin du monde quelques mois sans permis le scooter existe 
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