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 06-06-2005 12:59:01 - marque et modele pour un pv de stationnement genant

 bno
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Inscrit le 06-06-2005 
Messages: 1

marque et modele pour un pv de stationnement genant

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bonjout, j'ai eu un pv pour stationnement genant alors que je deposer ma mere qui est handicaper, j'etais stationner sur une ancienne place handicaper (avec le macaron) car il viens de transformer la rue en voie pietonne pour des travaux, et que les autres places handicaper n'etaient pas disponible car occuper par des non handicaper, mais pour eux ni pv ni fouriere. ais je un recour dans ce cas.

De plus j'ai constater que sur le pv, il ni avais pas la marque ni le modele de la voiture est ce un motif de nulliter ?



- Message classé dans : Stationnement



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