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zozo
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Publié le 5 juin 2005 - #90321 - exces + de 50km/h
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bonjour,
que risque -t on pour un exces de vitesse de plus de 50 km/h
merci


zozo
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Publié le 6 juin 2005 - #90680 - Re: exces + de 50km/h
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bonjour
up


greg k
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Publié le 6 juin 2005 - #90744 - Re: exces + de 50km/h
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1ère fois au max:
1500€ d'amende 6 points en moins 3ans suspension permis


zozo
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Publié le 7 juin 2005 - #90975 - Re: exces + de 50km/h
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et au minimum?


alonsojp
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Publié le 7 juin 2005 - #91007 - Re: exces + de 50km/h
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Au minimum rien !!!

Je suppose que vous êtes convoqué au tribunal de police non ? Dans ce cas le juge est libre de fixer l'amende et la durée de suspension de permis, en revanche pour les points il n'y peut rien !


zozo
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Publié le 7 juin 2005 - #91035 - Re: exces + de 50km/h
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bonsoir
merci pour vos réponses
et pour un exces entre 40 et 50 km/h on risque la meme sanction? car en fait on a encore rien recu?


alonsojp
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Publié le 7 juin 2005 - #91091 - Re: exces + de 50km/h
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Non si vous avez commis un excès de vitesse de inférieur à 50 KM/H ce sera une amende de 135 € (90 si vous payez rapidement), 3 points en moins et éventuellement une suspension de 3 ans du permis si vous êtes convoqué devant le tribunal ( c'est rare) !


neveoscar
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Publié le 7 juin 2005 - #91163 - Re: exces + de 50km/h
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sauf erreur de ùa ârt je pense qu'il ne risque non pas 3 points mais 4 pts pour un exces de vitesse entre 40 et 50 km/h.


zozo
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Publié le 8 juin 2005 - #91385 - Re: exces + de 50km/h
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bonsoir
merci pour vos réponses
dis moi alonsojp c koi ki est rare le fait d'etre convoqué au tribunal ou le fait de prendre 3 ans de suspension?
Qu'elles sont les sanctions les plus communes lorsque on passe devant le tribunal?
Et lorsque on est coupable d'un exces de vitesse de + de 50 km/h est ce que les convocations devant le tribunal se font attendre ou ils se pressent de l'envoyer dans la semaine par exemple, je parle pour les radars qui ne sont pas reliés au centre automatisé de Lille.
merci


alonsojp
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Publié le 8 juin 2005 - #91407 - Re: exces + de 50km/h
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En principe, les excès de vitesse inférieurs à 50 Km sont relevés par "amende forfaitaire", autrement dit vous recevez, l'amende au tarif forfaitaire de 135 € et vous êtes informé du retrait de points mais vous n'avez pas de suspension de permis, et surtout vous ne passez pas devant le juge ! Maintenant, un parquet pourrait très bien décider de convoquer le contrevenant au lieu de lui envoyer une amende forfaitaire mais dans ce cas il y a un risque d'avoir une amende plus forte et la suspension dans la pratique c'est rare !

En ce qui concerne l'excès de vitesse de + 50 KM, il n'est pas possible suivre la procédure de l'amende forfaitaire (sauf si la règle a changé) on est donc forcément convoqué devant le tribunal de police et là le juge applique la sanction qu'il désir en restant dans la limite évoquée par greg !

La suspension de permis n'est risquée que si on passe devant le juge. En ce qui concerne le retrait de points c'est une mesure administrative, le juge ne peut décider de ne pas vous les retirer !


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