Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

jajare
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 24 avril 2009 
Messages: 5
Publié le 24 avril 2009 - #784669 - amende constestation
Voir le profil de jajare

bonjour tout le monde,

Y'a des jours, vaux mieux ne pas se lever je crois ... bref !

Bon déjà, je suis jeune conducteur. Ce matin, je roule tranquille pour me rendre au boulot, et le feux passe à l'orange, je ne peux pas m'arrêter, je passe. La forcément, les flics ne sont pas loin ... résultat, 90 euros +4 points.
Le flic, lui, me parle de feux rouge ... je coche la case contestation, et signe. Que puis je faire maintenant ? passer à l'orange ou au rouge a t'il les mêmes conséquences ?

Apparemment je vais devoir faire un stage obligatoire pour récupérer mes points. 0_o comme ça se passe ? je vais arriver a mes 3 ans de permis, vais je quand meme obtenir mes 12 points, sachant que je récupererai mes 4 points enlevés ?

merci d'avance ..


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 24 avril 2009 - #784717 - Re: amende constestation
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,

jajare a écrit:

je vais arriver a mes 3 ans de permis

Quand exactement ?


Platon78
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 8 février 2008 
Messages: 5865 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 24 avril 2009 - #784720 - Re: amende constestation
Voir le profil de Platon78

jajare a écrit
passer à l'orange ou au rouge a t'il les mêmes conséquences ?

Bonjour
Il n'y a pas de feu orange, c'est vert jaune ou rouge.
Non pas de retrait si vous passer au jaune, tout dépend de l'article que l'agent verbalisateur à noter sur la contravention.
R412-30 c'est rouge moins 4 points amende 90/135€
R412-31 c'est jaune amende 35€



Dernière modification par Platon78 (24-04-2009 12:37:30)

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

jajare
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 24 avril 2009 
Messages: 5
Publié le 24 avril 2009 - #784725 - Re: amende constestation
Voir le profil de jajare

coucou !

j'arrive a mes 3 ans en Juin !

En fait il a écrit rouge, mais j'ai coché la case contestation ... j'suis blasé ... surtout que je pouvais rien faire la, soit piler en plein milieu, soit passer ...
l'article, je l'ai pas devant les yeux, je regarderai ca, et je le posterai en rentrant ce soir !

merci icon_smile


Platon78
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 8 février 2008 
Messages: 5865 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 24 avril 2009 - #784730 - Re: amende constestation
Voir le profil de Platon78

jajare a écrit:

coucou !

j'arrive a mes 3 ans en Juin !

En fait il a écrit rouge, mais j'ai coché la case contestation ... j'suis blasé ... surtout que je pouvais rien faire la, soit piler en plein milieu, soit passer ...
l'article, je l'ai pas devant les yeux, je regarderai ca, et je le posterai en rentrant ce soir !

merci icon_smile

Bonjour
A quelle date en juin.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

jajare
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 24 avril 2009 
Messages: 5
Publié le 24 avril 2009 - #784735 - Re: amende constestation
Voir le profil de jajare

coucou

Le 21 juin !


Platon78
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 8 février 2008 
Messages: 5865 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 24 avril 2009 - #784740 - Re: amende constestation
Voir le profil de Platon78
Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

jajare
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 24 avril 2009 
Messages: 5
Publié le 24 avril 2009 - #784752 - Re: amende constestation
Voir le profil de jajare

merci beaucoup icon_smile

donc si j'ai bien compris (c'est ma première prune ... ), on a 45 jours pour payer son amende, avant d'etre majoré c'est ca ? si je paye par timbre-machin-chose, j'ai 15 jours de plus ... donc le temps que tout soit pris en compte, le 21 juin sera passé!

j'ai bien compris ?

icon_smile


Platon78
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 8 février 2008 
Messages: 5865 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 24 avril 2009 - #784777 - Re: amende constestation
Voir le profil de Platon78

jajare a écrit:

merci beaucoup icon_smile

donc si j'ai bien compris (c'est ma première prune ... ), on a 45 jours pour payer son amende, avant d'etre majoré c'est ca ? si je paye par timbre-machin-chose, j'ai 15 jours de plus ... donc le temps que tout soit pris en compte, le 21 juin sera passé!

j'ai bien compris ?

icon_smile

Re
Oui

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

jajare
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 24 avril 2009 
Messages: 5
Publié le 24 avril 2009 - #784789 - Re: amende constestation
Voir le profil de jajare

Vraiment très gentil de me renseigner icon_smile


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 24 avril 2009 - #784793 - Re: amende constestation
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,
Euh... sauf qu'à ma connaissance, le coup des 15 jours supplémentaires, c'est bon pour les avis envoyés par la poste, au format A4, envoyés par Rennes, pas pour les PV au format carte-lettre.
Donc, par sécurité, peut-être vaudrait-il mieux envoyer une requête en exonération pour un motif quelconque juste après le Déluge (40 jours et 40 nuits...).


Platon78
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 8 février 2008 
Messages: 5865 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 24 avril 2009 - #784808 - Re: amende constestation
Voir le profil de Platon78

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Euh... sauf qu'à ma connaissance, le coup des 15 jours supplémentaires, c'est bon pour les avis envoyés par la poste, au format A4, envoyés par Rennes, pas pour les PV au format carte-lettre.
Donc, par sécurité, peut-être vaudrait-il mieux envoyer une requête en exonération pour un motif quelconque juste après le Déluge (40 jours et 40 nuits...).

Bonjour

Oups, j'étais resté sur un avis de contravention de Rennes. icon_redface Merci Camille

@ jajare

Heureusement que camilleA rectifie mon erreur.
Il faudra passer par la contestation auprès de l'OMP. Le 4 juin au plus tard, vous envoyez un courrier à l'Officier du Ministère Public sur papier libre pour contester votre contravention, comme motif par exemple que vous êtes passé au feu jaune, et pas rouge, et que d'où il était l'agent ne pouvait pas voir les feux.
Vous joignez l'original de la  contravention et de la carte de paiement avec votre courrier le tout en recommandé avec accusé de réception, pensez à faire une photocopie de la contravention, et vérifiez que c'est votre bonne adresse sur la carte grise.
L'OMP refusera votre contestation par courrier dans la semaine du 8 au 12 /06/09, vous règlerez votre contravention la semaine suivante.
Le temps que le FNPC enlève vos points, nous serons au 21/06/09 et vous aurez vos 12 points le 22/06/09
Quelques temps plus tard
Comme vous avez commis une infraction durant la période probatoire entraînant la perte de 4 points  vous devez suivre obligatoirement un stage de sensibilisation à la sécurité routière, dans les quatre mois qui suivent le moment où vous avez reçu la lettre recommandée 48N vous informant du retrait de points. stage à faire le plus tôt possible

L’attestation qui vous est remise en fin de stage vous permet de vous faire rembourser le montant de l’amende en en faisant la demande auprès du comptabler du trésor public et de gagner 4 points.

Si vous ne suivez pas le stage obligatoire, vous vous exposez à des poursuites menées par le procureur de la République : amende de 135 euros, suspension pour une durée maximale de trois ans de votre permis de conduire.

Désolé pour la mauvaise information du départ, mais c'est l'avantage du forum, sitôt que vous vous trompez, il y a un VIP pour rectifier.



Dernière modification par Platon78 (24-04-2009 18:10:13)

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto