1 |
|
Bonjour,
comme beaucoup d'autres, je suis écoeuré d'avoir reçu un PV pour vitesse enregistrée 58Km/h, retenue 53Km/h dans une ligne droite large et sans habitations où l'on peut rouler à 70 sans aucun danger.
D'autant plus que ce n'était pas moi qui conduisais (et je peux le prouver) mais quelqu'un de ma famille que je ne dénoncerai donc pas.
Mais c'est la loi !
Toutefois, sur l'avis de contravention reçu dans le cadre "Moyen de contrôle utilisé" l'identifiant, la marque et la date de vérification sont renseignés, mais pas le Type : zèle pour zèle, cette omission est-elle un motif de contestation recevable ?
Merci pour vos réponses
- Message classé dans : Excés de vitesse
Bonjour,
S'il n'y a ni le type ni le numéro de série du radar c'est, à mon avis,, un motif de contestation valable. Mais vu comment sont traitées les réclamations il faut s'attendre à un très long parcours dont on ne peut présumer l'issue.
Je pense qu'il y d'autres moyens d'échapper à la sanction surtout si l'on apporte la preuve irréfutable que l'on n'était pas le conducteur.
Tout d'abord il faut demander le cliché pour être sûr qu'il est inexploitable quat à la reconnaissance de l'auteur de l'infraction.
Ensuite il faut consigner 135 euros et adresse un courrier en LRAR expliquant que l'on n'était pas le conducteur.
Le dossier va alors revenir au commissariat ou la gendarmerie d'ont dépend le titulaire de la carte grise qui alors apportera la preuve, en fournissant tous documents valables et attestation(s) en justice. Si cette preuve est retenue l'OMP peut parfaitement classer le dossier et il faudra alors demander le remboursement de la consignation. Si malgrès les preuves le dossier va au tribunal, le juge peut relaxer et comme précemment il faudra demander le remboursement de la consignation, ou condamner mais seulement à une amende sans perte du point et sans surpension.
Il n'y a jamais d'obligation de dénoncer pour ce genre d'infraction.
|
1 |
|