Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 03-06-2005 15:23:45 - Plusieurs infractions mais toujopurs douze points

 flang
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-06-2005 
Messages: 1

Plusieurs infractions mais toujopurs douze points

  Voir le profil de flang        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

J'ai commis plusieurs infractions: Novembre 2004 Feu rouge Paiement e l'amende en janvier 2005. exces de vitesse en juillet 2004, paiement en fevrier 2005.

Aujourd'hui j'ai refais un exces de vitesse, et ayant peur du nombre de points qui me restaient sur mon paris, je suis allé en prefecture, la à ma grande surprise, j'ai encore mes 12  points !!! Il est vrai que je n'avais recu aucune notifcation de pertes de points !!

Pensez vous qu'ils m'ont oublié car je croyais que le retrait des points etait effectif au paiment de l'amende !!!

Merci




  Liens complémentaires

 03-06-2005 18:38:43 - Plusieurs infractions mais toujopurs douze points

 eh
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 28-09-2004 
Messages: 161

Re: Plusieurs infractions mais toujopurs douze points

  Voir le profil de eh        Voter pour ce message (+1 point)

D'après les témoignages lus sur ce forum, la notification de perte de points peut être adressée très longtemps après le paiement de l'amende.

Jusqu'à deux ans, semble-t-il, voire plus.

Et par ailleurs, le délai de trois ans pour récupérer les points perdus court à compter de la notification de perte de ces points.

Lorsque l'on envisage de suivre un stage permettant de récupérer des points, il convient donc d'attendre d'avoir effectivement perdu des points, faute de quoi, le stage est sans effet.



 03-06-2005 23:15:03 - Plusieurs infractions mais toujopurs douze points

 pippo
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 28-03-2005 
Messages: 1141

Re: Plusieurs infractions mais toujopurs douze points

  Voir le profil de pippo        Voter pour ce message (+1 point)

J'ai perdu 4 points pour exces de vitesse 18 mois après avoir payé l'amende !
Alors sois patient.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Plusieurs infractions mais toujopurs douze points"

Plusieurs infractions mais toujopurs douze points Récupération de points
Date effective de retrait des points Combien de points vais-je perdre ?
retrait de point sur permis probatoire et question sur contester un PV retrait de points non notifiés en préfecture
comment contester?? Points et amande
Barême perte de points suppressions de permis après 3 ans sans infractions
Stage de récupération de points et 12 points sur le permis ANNULATION PERMIS
perte de six points juste avant fin permis probatoire est-il annulé? Permis à points et stage
Invalidation permis annulé. nombre de point...surprise agréable
Permis probatoire Délai de retrait de points
stage invalidé combien de temps entre paiement de l'amende et retraits des pts (8pts)
récupération de points avant suspension de permis Permis annulé malgré stage récup
incidences plusieurs suspensions de permis Avec un permis probatoire , les anciennes infractions son t elle
infractions specifiques velo Quand perd-on les points ? aussitot ou quand on paye le pv ?
[Contestation] Retrait permis de points alcoolémie au volant avec permis probatoire
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto