|
Bonjour à tous les membres,
Le 03/04/09 j'ai commis un excès de vitesse de 40km/h de la vitesse maximale autorisée (mais inférieur à 50km/h) qui a entrainé une suspension de permis sur le tas par les forces de l'ordre.
Le 07/04/09, je reçois de la part du préfet le document qui indique la suspension provisoire et immédiate de mon permis d'une durée d'un mois à compter de la date de l'infraction (03/04/09).
Première question :
Si je ne reçois pas une convocation au tribunal ou l'ordonnance pénale avant le 03/05/09, pourrai-je aller récupérer mon permis le 04/05/09 à la préfecture? (en attendant la décision judiciaire)
Deuxième question :
D'après mes informations, je perdrai 4 points sur mon permis. Pour les récupérer, puis-je commencer à faire un stage de sensibilisation avant de recevoir la notification de perte de points?
Merci d'avance pour vos réponses =)
Dernière modification par Aquic86 (16-04-2009 21:16:30)
Apprenti pilote
Lieu: 25000 BESANCON
Inscrit le 25 février 2008
Messages: 109
bonjour, moi j'ai reçu mon ordonance penale 1 an et 3 mois apres les faits , oui vous pourrez recuperer votre permis apres votre suspension administrative si aucun jugement n'est prononcé avant .et oui vous pouvez faire un stage de recupération de points.
Bonjour,
NICOLISE a écrit:
.et oui vous pouvez faire un stage de recupération de points.
NON, pas de stage, tant qu'il est en probatoire, à moins qu'il ne lui reste que 4 points et moins.
Le stage vous le ferez lorsque la perte des points vous sera notifiée en LR/AR, il vous permettra de récupérer les points et de vous faire rembourser l'amende.
Merci Nicolise pour vos réponses.
Décidément l'administration française ne changera jamais...les délais s'allongent de plus en plus......
Une autre question :
Quand est ce que je vais recevoir le courrier indiquant le nombre de points perdus ?
Apprenti pilote
Lieu: 25000 BESANCON
Inscrit le 25 février 2008
Messages: 109
les points seront retirés apres que vous serez juger et que cette decision soit definitive.c'est a dire plusieurs mois apres votre jugement generalement.
Aléa,
Mon permis probatoire s'achève ce 24 avril 2009. Donc j'aurai théoriquement 12 points après le mois de suspension (sans prendre en compte les 4 points que je vais perdre ultérieurement).
Ai-je le droit de commencer le stage par anticipation pour récupérer les 4 points après le mois de suspension?
Apprenti pilote
Lieu: 25000 BESANCON
Inscrit le 25 février 2008
Messages: 109
vous aurez 12 points le 24 avril 2009.attendez qu'on vous retire les points pour faire le stage.
Bonjour,
Si vous avez 12 points le 24 avril totalement inutile de suivre un stage, les points ne peuvent être validés. Attendez qu'on vous le demande pour suivre ce stage.
Jour !
Peuf , j'ai rien compris , mais bon ! AQUIC est satisfait , c'est le principal 
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
claudinou a écrit:
Jour !
Peuf , j'ai rien compris , mais bon ! AQUIC est satisfait , c'est le principal
Bonjour
La fatigue peut être.
|