Bonsoir

test à la visite médical pour récupérer le permis

Platon78 a écrit:

Bonsoir

test à la visite médical pour récupérer le permis

bonsoir
merci pour cette reponse j en attendais pas moins car ayant consommer du cannabis au cour d un voyage en inde ill ya un mois je me  faisait un peu du soucis a ce sujet bien que je n ai pas fumer depuis mon retour ....encore merci pour cette perspicacitée..une autre question..j ai appris la suspension d un mois de mon permis avec grande stupeur ce matin alors que le gendarme lorsqu il a recu la reponse du prefet il y a 3 jours a affirmer que j echappé a la suspension immediate que je pouvais revenir auourdhui donc recupere mon permis et  a dit que j etais convoqué dans 2 mois chez le procureur ou là j aurai mes sanctions.comment se fait t il que le prefet ai changé d avis au cour des 72h??
merci d avance

Bonjour,

Rien ne prouve qu'il a changé d'avis à moins que vous ayez déjà eu la suspensxion en main. S'il n'a pas pris l'arrêté dans les 72 heures votre permis doit vous être restitué.

Peut-être a-t-il pris en compte les marges de tolérance

Aléa a écrit:

Bonjour,

Rien ne prouve qu'il a changé d'avis à moins que vous ayez déjà eu la suspensxion en main. S'il n'a pas pris l'arrêté dans les 72 heures votre permis doit vous être restitué.

Peut-être a-t-il pris en compte les marges de tolérance

bonsoir alea
non helas il ne l a pas pris en compte car j ai bien la suspension et la convocation a la visite medicale .mais  le gendarme m a bien affirmer il y a 3 jours que je recupererai mon permis aujourdhui et que j aurai peut etre une suspension du procureur.le gendarme c est t il trop avancer?le prefet peut t il changer d avis au cour des 72h de rétention?

mais  le gendarme m a bien affirmer il y a 3 jours que je récupérerai mon permis aujourd'hui

Bonsoir
et vous croyez encore au Père Noël les gendarmes ?
Les gendarmes ont tendance à "adoucir le tableau" pour faciliter la discussion...
JPAL

bonsoir,

En clair, je n'ai pas loisir à relire toutes vos files,  vous avez écopé de 72 heures de rétention et vous avez pris combien de suspension par le Préfet  ?

Aléa a écrit:

bonsoir,

En clair, je n'ai pas loisir à relire toutes vos files,  vous avez écopé de 72 heures de rétention et vous avez pris combien de suspension par le Préfet  ?

rebonsoir
1mois et j espere que le procureur n en rajoutera pas plus..l amende les 6 points..sa ira comme ca en ce qui me concerne la lecon est retenue....je vous parle pas des consequences professionelle...

Bonsoir,

Bon, j'suis fatigué  car en plus c'est dans le titre de votre file.

Vous ne pouvez plus qu'être patient pour la décision de la justice.

fredmars a écrit:

bonjour
pourriez vous me dire en quoi consiste exatement la visite medicale pour un taux de 0.42 la suspention venant du prefet apres la retention de mon permis 72h.

bonsoir,

auriez-vous la gentillesse de m'expliquer la raison pour laquelle vous ouvrez plusieurs sujets en ce qui vous concerne?
seriez-vous aimable à l'avenir de bien vouloir vérifier vos sujets de façon à ne pas être répétitif ça fera du bien à tout le monde et ça évitera de répéter ce que l'on a déjà dit 50 millions * merci à vous!!

Bonjour,
Petit détail en passant, suspension administrative d'un mois, en principe pas de VM à la clé, normalement.
Elle est mentionnée sur votre avis/arrêté de suspension ?

Bonjour,

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Petit détail en passant, suspension administrative d'un mois, en principe pas de VM à la clé, normalement.
Elle est mentionnée sur votre avis/arrêté de suspension ?

Oui mais CamilleA, c'est qu'il y eu tétage bibine    Donc visite obligatoire

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Petit détail en passant, suspension administrative d'un mois, en principe pas de VM à la clé, normalement.
Elle est mentionnée sur votre avis/arrêté de suspension ?

bonsoir
effectivement j ai bien vu sur un article de loi sur  alcoolemie au volant que a visite medicale etait a pour les suspension superieure a 1 mois.??

fredmars a écrit:

effectivement j ai bien vu sur un article de loi sur  alcoolemie au volant que a visite medicale etait a pour les suspension superieure a 1 mois.??

Et celui-ci d'article, vous l'avez lu  ?

Article R221-13 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret 2003-293 2003-03-31 art. 6 JORF 1er avril 2003

I. - Le préfet soumet à des analyses ou à des examens médicaux, cliniques et biologiques, notamment salivaires et capillaires :

1° Tout conducteur ou accompagnateur d'un élève conducteur auquel est imputable l'une des infractions prévues par les articles L. 234-1, L. 234-8, L. 235-1 et L. 235-3 ;

2° Tout conducteur qui a fait l'objet d'une mesure portant restriction ou suspension du droit de conduire d'une durée supérieure à un mois pour l'une des infractions prévues au présent code, autres que celles visées au 1° ci-dessus.

II. - Lorsque le titulaire du permis de conduire néglige ou refuse de se soumettre, dans les délais qui lui sont prescrits, à l'une des visites médicales prévues au présent article, le préfet peut prononcer ou maintenir la suspension du permis de conduire jusqu'à production d'un certificat médical favorable délivré à la demande de l'intéressé par la commission médicale prévue à l'article R. 221-11.


NB  Le L234-1 est l'article qui prévoit et reprime l'alcoolémie au volant.

Aléa a écrit:

Bonjour,

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Petit détail en passant, suspension administrative d'un mois, en principe pas de VM à la clé, normalement.
Elle est mentionnée sur votre avis/arrêté de suspension ?

Oui mais CamilleA, c'est qu'il y eu tétage bibine    Donc visite obligatoire

bonsoir
mais j ai  maintenant un autre soucis..sa fera un mois la semaine prochaine que je suis rentré d inde ou j ai consommer du cannabis...en discutant avec le copain qui y etait avec moi il m a rappeler qu en plus j ai refumer au cour  d une  soirée il y a 2 semaines ce qui m etait sortie de la tete je precise que je ne fume plus depuis 7 ans tres occasionnelement l inde etant une exeption vacance et ambiance.....donc grosse angoisse pour cette visite car dans toutes mes recherches sur d autre topic un peu partout il semblerai qu on ne sache pas si c est demander ou pas systematiquement.

Aléa a écrit:

fredmars a écrit:

effectivement j ai bien vu sur un article de loi sur  alcoolemie au volant que a visite medicale etait a pour les suspension superieure a 1 mois.??

Et celui-ci d'article, vous l'avez lu  ?

Article R221-13 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret 2003-293 2003-03-31 art. 6 JORF 1er avril 2003

I. - Le préfet soumet à des analyses ou à des examens médicaux, cliniques et biologiques, notamment salivaires et capillaires :

1° Tout conducteur ou accompagnateur d'un élève conducteur auquel est imputable l'une des infractions prévues par les articles L. 234-1, L. 234-8, L. 235-1 et L. 235-3 ;

2° Tout conducteur qui a fait l'objet d'une mesure portant restriction ou suspension du droit de conduire d'une durée supérieure à un mois pour l'une des infractions prévues au présent code, autres que celles visées au 1° ci-dessus.

II. - Lorsque le titulaire du permis de conduire néglige ou refuse de se soumettre, dans les délais qui lui sont prescrits, à l'une des visites médicales prévues au présent article, le préfet peut prononcer ou maintenir la suspension du permis de conduire jusqu'à production d'un certificat médical favorable délivré à la demande de l'intéressé par la commission médicale prévue à l'article R. 221-11.


NB  Le L234-1 est l'article qui prévoit et reprime l'alcoolémie au volant.

rebonsoir
oui c est plus clair merci..

bonour
j ai cru comprendre en lisant des files que lors d une premiere visite pour un taux de 0.42 c etait les medecins qui au cour de la visite  décident s il y a besoin d une prise de sang ayant deceler apres observation des signes  d une consommation chroniques d alcool.est ce bien comme cela que ce passe une visite?

Aléa a écrit:

fredmars a écrit:

effectivement j ai bien vu sur un article de loi sur  alcoolemie au volant que a visite medicale etait a pour les suspension superieure a 1 mois.??

Et celui-ci d'article, vous l'avez lu  ?

Article R221-13 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret 2003-293 2003-03-31 art. 6 JORF 1er avril 2003

I. - Le préfet soumet à des analyses ou à des examens médicaux, cliniques et biologiques, notamment salivaires et capillaires :

1° Tout conducteur ou accompagnateur d'un élève conducteur auquel est imputable l'une des infractions prévues par les articles L. 234-1, L. 234-8, L. 235-1 et L. 235-3 ;

2° Tout conducteur qui a fait l'objet d'une mesure portant restriction ou suspension du droit de conduire d'une durée supérieure à un mois pour l'une des infractions prévues au présent code, autres que celles visées au 1° ci-dessus.

II. - Lorsque le titulaire du permis de conduire néglige ou refuse de se soumettre, dans les délais qui lui sont prescrits, à l'une des visites médicales prévues au présent article, le préfet peut prononcer ou maintenir la suspension du permis de conduire jusqu'à production d'un certificat médical favorable délivré à la demande de l'intéressé par la commission médicale prévue à l'article R. 221-11.


NB  Le L234-1 est l'article qui prévoit et reprime l'alcoolémie au volant.

bonjour
le motif au depart de mon interpelation etait un default de clignotant.s en est suivi test alcoolemique gav.......les forces de l ordre m en ont pas reparler ..je m inquiete car moins les 6 point m en reste 2...donc s ils m avaient verbaliser pour le clignotant ils m auraient donné une contrevention  est il possible que je la recoive plus tard?

Bonjour,

Pour vous répondre il faudrait lire la procédure.  Attendez d'avoir des nouvelles du tribunal et vous nous direz ce qu'il en est.

On est bien d'accord, suspension de plus d'un mois OU alcool, décision du Préfet, la VM est obligatoire.

Aléa a écrit:

Bonjour,

Pour vous répondre il faudrait lire la procédure.  Attendez d'avoir des nouvelles du tribunal et vous nous direz ce qu'il en est.

On est bien d'accord, suspension de plus d'un mois OU alcool, décision du Préfet, la VM est obligatoire.

bonjour
pour la visite ok j ai dailleur deposé mon dossier a la pref..mais pour le clignotant qui etait au depart la raison de mon arrestation s il en avait tenu compte il men aurait parler ou m aurait donner un papier une contrevention ou on t ils estimé que l alcoolemie etait deja suffisant:?je tremble car avec les 6 point pour alcoolemie il ne m en reste que 2...donc dans ce cas n ai je interé a m inscrire des demain a un stage pour recuperer 4 point ..puis je le faire avant mon passage devant le delegué du procureur?