Bonjour
Pour que ce mtif soit recevable pour faire annuler le PV, il faudra démontrer que cette erreur vous porte préjudice.
Questions bêtes :
Un ticket a été délivré lors de la mesure ?
A quel taux étiez vous ?
Combien vous reste-t-il de points ?
JPAL

Bonjour,

chrisnord a écrit:

il est ecrit que l'ethylometre ne delivre pa de ticket puis-je prendre ce information pour un vice de forme ou de procedure car cette appareil donne un ticket?

Et alors ? En quoi ce serait un vice de procédure ? Quand bien même le gendarme aurait écrit que l'appareil était gris perle alors qu'il serait gris souris, le ticket n'étant pas un document obligatoire dans la procédure... C'est l'affichage sur l'appareil qui compte.
Vous confondez avec les tickets de parking ou de péage...

bonjour a vous soleil ce matin
suite a votre réponse , il n'y avait pas de ticket j'ai ete controler a 0,57 mg d'air expirer, pour les points j'avais encore mes 12 points .
Hier je me suis presenter a la gendarmerie pour avoir la descision prefectorale j'ai eu une suspention de 2 mois plus une visite médicale je pourrais retirer mon permis le 05/06/2009 mais voilas il faut attendre la descision de la justice

bonjour
je ne suis pas trop d'accord on n'a pas a confondre avec un ticket de peage ou autre il doit y avoir une preuve pour tout paiement et pour toutes mesures surtout lorsqu'il
faut faire payer les gens

chrisnord a écrit:

bonjour
je ne suis pas trop d'accord on n'a pas a confondre avec un ticket de peage ou autre il doit y avoir une preuve pour tout paiement et pour toutes mesures surtout lorsqu'il faut faire payer les gens

Bonjour
Sauf que ce n'est pas prévu par les textes, que, même si l'appareil peut délivrer un ticket, cette délivrance n'est pas obligatoire, que l'agent est assermenté, que vous avez pris connaissance de la mesure...
JPAL

bonjour, sur un avis de retention pour qu'elles cause pourrait il y avoir vice de procédure. svp me donné pas d info erroné.

Bonjour,

diamant0101 a écrit:

bonjour, sur un avis de retention pour qu'elles cause pourrait il y avoir vice de procédure. svp me donné pas d info erroné.

L'avis de rétention est un vulgaire papier qui n'a pas de valeur juridique dans la procédure elle même.   

Ce qu'il faudrait pouvoir lire c'est le PV établi par la police/gendarmerie pour débusquer un vice de procédure, vu que vous allez passer en justice, vous pourrez demander cette copie lorsque vous serez convoqué.

Vous auriez dû nous en dire davantage sur l'infraction qui vous est reprochée

bjr888 Bonsoir
L'avis de de rétention est une pièce administrative qui permet au préfet de prendre un arrête de suspension du permis de conduire et donc dans ce cas ne peut entrainer une cause de nullité dans une enquête judiciaire

en fait j ai un permis probatoire que je viens de me faire retirer dimanche en recidive 2 ans apres. quel recours ai je?

j avais un taux de 0.60mg cela c est passé samedi soi ou plutot dimanche matin

diamant0101 a écrit:

en fait j ai un permis probatoire que je viens de me faire retirer dimanche en recidive 2 ans apres. quel recours ai je?

Bonsoir
Le première fois, taux contraventionnel ou délictuel
si délictuel, avez vous été jugé définitivement
Votre permis probatoire vous l'avez eu quand?

Désolé pour ces questions mais c'est pour vous aider au mieux

Bonjour

diamant0101 a écrit:

en fait j ai un permis probatoire que je viens de me faire retirer dimanche en recidive 2 ans apres. quel recours ai je?

En récidive de quoi, de quelle infraction, vitesse, alcool, stup ?

Donnez nous l'historique de votre permis et des infractinos commises.

Evitez de nous faire jouer aux devinettes, ça ira plus vite pour que vous sachiez

bonsoir
a quelle date avez-vous obtenu le permis?
quel taux  la première fois? jugement par un tribunal en audience publique?

dsl d oublier des info. j ai eu un permis annulé en janvier 2008 en probatoire pour alcoolémie, je ne suis pas passé au tribunal cette fois la, mon taux n etait pas considéré comme un délit et n as pas était marqué sur mon casier. en 2009 j ai eu une infraction pour avoir grillé un feu rouge, je suis passé au tribunal et n ai pas eu de suspension de permis car j avais besoin de ma voiture pour travailler. et samedi dernier je me suis fais arété en état d ivresse avec un taux de 0,60 mg /l et un 2 eme souffle 10 min aprés à 0.63 mg/l. les gendarmes ont ramené ma voiture au commissariat et m on déposé pret de chez moi. mon permis probatoire daté de l an dernier et j avais 6 points sur mon permis de conduire. avez vous besoin d autres informations?

Bonjour,

A quelle date avez eu le nouveau permis ?

A quelle date avez eu l'infraction pour le feu rouge et comment a-t-elle été réglée ?

Avez vous effectué le stage obligatoire demandé par le fichier central ?

mon nouveau permis je l ai eu en mars 2009, l infraction pour le feu rouge etait en aout 2009, je suis passé au tribunal en fevrier 2010, j ai passé le stage obligatoire en mars et ai eu une amende de 150e sans retrait de permis. ai je un recours ou y a t il qq chose que je peu faire pour attenuer la sanction ou autres??

Bonjour,

Désolé pour vous, vous allez perdre votre permis car vous n'avez que 6 points, vous ne pouvez suivre un stage et vous allez perdre 6 points.

Votre permis va être invalidé pour un an.

Savez vous quand et comment vous allez être jugé?

Aléa a écrit:

Bonjour,

Désolé pour vous, vous allez perdre votre permis car vous n'avez que 6 points, vous ne pouvez suivre un stage et vous allez perdre 6 points.

Votre permis va être invalidé pour un an.

Savez vous quand et comment vous allez être jugé?

non je ne sais pas quand je vais etre jugé, je dois me presenter au commissariat avant le 29.07, c tout ce que je sais pour l instant. donc au final je dois juste attendre et ne pourrai rien y faire?

Bonjour,

Ben non, vous ne pouvez rien faire, attendre seulement. Vous verrez bien ce qui vous sera dit le 29 au commissariat.