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Bonjour
Je me suis fais flashé le 19/12/2008 a 15h59 a 79km/h (retenu 74km/h) sur un route a deux voies limitéà 50km/h vers Marseille (13) et j'ai recu le PV hier soit le 30/03/2009 ce qui fait plus de 4 mois après l'infraction or ce délai ne me permet pas de me rappelé si j'étais bien à l'endroit au moment des fait puis-je contesté ce pv? et si oui comment
Bonjour
Quel type de radar ?
Si c'est le mesta 208 demandez la photo, vous avez des chances de pouvoir identifier l'auteur des faits.
Le délai maxi pour engager les poursuites est de 1 an
je crois que c'est bien le mesta 208 par contre sur mon PV il ont fait une erreur sur le type de voiture en effet je possède une clio 1.9 RT et ils ont mentionné clio 1.9 RN/RL es-ce un motif valable pour demandé un vice de procédure?
bonjour à tous
blackeagle13 a écrit:
je possède une clio 1.9 RT et ils ont mentionné clio 1.9 RN/RL es-ce un motif valable pour demandé un vice de procédure?
Pourquoi la clio 1.9 RN/RL ne peut pas rouler à plus de 78 Km/h ?????
si mais le type de voiture mentionné ne correspond pas a mon type de voiture
Bonjour
blackeagle13 a écrit:
si mais le type de voiture mentionné ne correspond pas a mon type de voiture
Aucune importance, il n'y a pas de vice de procédure pour un tel motif
merci et en ce qui concerne le délai d'envoi du pv y a t-il moyen de contesté?
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5865
blackeagle13 a écrit:
merci et en ce qui concerne le délai d'envoi du pv y a t-il moyen de contesté?
Bonjour
Contester c'est votre droit, avoir gain de cause pour ce motif, faut pas réver.
La prescription de l'action publique est de 1 an après la date de commission de l'infraction OU de 1 an après le dernier acte de procédure.
Mais un peu de lecture peut vous donner des idées.
[Dossier] - Contrôle par radar automatique
Bonjour,
blackeagle13 a écrit:
si mais le type de voiture mentionné ne correspond pas a mon type de voiture
Vérifiez bien votre carte grise... certificat d'immatriculation... des fois que le n° de type corresponde... 
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