Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 29 mars 2009 - #771931 - delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

bonjour,

etant nouvelle sur le forum , je teanis deja a vous rmercier de l'aide que vous fournissez chaque jour,

mais j'ai une question a laquelle je n'arrive pas a repondre malgres tous les post postés.
voila j'ai eu un pv pour sens interdit le 27/01/09 dc retrarait de 4 points alors que ma periode probatoire doit se finit le 24 avril 2009.
je voulais donc retarder le retrait de me points donc comme indique sur le forum j ai contester l'amende debut mars, et je recois jeudi le rejet de celle ci, je m y attendais sauf que la je doit encore tenir 4 semaine avant la fin de la periode probatoire.
dans la lettre de rejet on me di que la demande est rejetée et que le delai imparti ayant expiré, je doit payer l amende a reception du courrier et que sinon l'amende sera trensferer au TP.

Que me conseillez vous de faire, si j attent 1 mois et paye l'amende ou sera t elle passé en majorée
quand la reclamaton est elle envoyée devant le TP? est ce moi qui doit le faire?

JE NE SAIS PAS QUOI FAIRE !!!
MERCI D'AVANCE POUR VOTRE AIDE


idiot gene
Modérateur
En ligne  
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19 mars 2005 
Messages: 14396
Publié le 29 mars 2009 - #771935 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de idiot gene

bonjour

si vous avez bien lu ceci ? [Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance

auquel cas vous aurez compris qu'à partir du moment où vous aurezé le délais de paiement , l'amende sera automatiquement majorée ET LES POINTS SERONT RETIRES AUTOMATIQUEMENT.

Donc vous avez plutôt intérêt, pour prolonger le jeu jusqu'au 24/4, de recontester auprès de l'OMP en demandant à être entendue par le tribunal. Ce qu'il ne peut vous refuser.

Le temps que vous receviez une citation à comparaître, il fera chaud dans la rue et vous pourrez renoncer à votre comparution et payer votre amende.

test de signature

momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 29 mars 2009 - #771936 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

merci d'avoir repondu si rapidement,
par contre j'ai pas compris la premiere phrase, je n'est toujours pas recu la majoration pour l instant ...
dc si je rreconteste je ne devrais pas recevoir cette majoration dc retrait immediat, si j ai bien compris..
combien de temps j ai pour recontester et demander a passer devant le juge?
Le courrier que si je ne paie pas le dossier sera envoyé devant une juridiction de proximité dc combien de temps avant je dispose pour payer, et si je ne paie que le 24 /04/09 sans rien faire jusque la, ce serai pas mieu?QUEST CE QUE JE RISK?



Dernière modification par momoi (29-03-2009 20:47:52)


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 30 mars 2009 - #772405 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,

idiot gene a écrit:

Le temps que vous receviez une citation à comparaître, il fera chaud dans la rue et vous pourrez renoncer à votre comparution et payer votre amende.

Pas dit, en réalité, on n'est pas dans le cadre d'une opposition à une ordonnance pénale. Ici, c'est le parquet qui poursuit.


momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 30 mars 2009 - #772553 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

ca me dit toujours pas ce que je dois faire aujourd hui: demander a passer devant le juge par courrier ou attendre que le dossier soit transferé au parquet et qui me convoque lui meme?


Aléa
VIP
En ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 33652
Publié le 30 mars 2009 - #772621 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de Aléa

Bonsoir,

Pour être quasi certaine de gagner du temps et de parvenir à 12 points il n'y a qu'une demande expresse de votre part adressée à l'OMP en lettre R/AR à être citée devant le tribunal.

Si vous aviez l'intention de payer dès maintenant les points peuvent être retirés rapidement, j'ai bien dit peuvent, mais rien n'est certain car ils le sont après la date du payement sans qu'on puisse vous en donner un délai, c'est très variable selon les services.

Si vous ne payez pas, l'amende va se transformer en amende majorée laquelle déclenche le point de départ possible de la perte de points.

Vous pourriez essayer de prendre contact avec le secrétariat de l'OMP et de lui faire savoir que vous aller payer l'amende mais seulement dans 15 jours ne pouvant actuellement le faire par manque de moyen


momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 31 mars 2009 - #773226 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

bonjour,

d apres toi il vont m envoyer l amende majoree avant que le dossier ne soit transmis au parquet?

je vais appeler le commissariat demain pour leur demander et appeler la sous pref et leur demander leur delai a eux pou retirer les points.


Aléa
VIP
En ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 33652
Publié le 31 mars 2009 - #773248 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de Aléa

Bonsoir,

A ce stade de la procédure il n'y a aucune raison pour que le dossier soit transmis au parquet.

Si vous ne faites rien vous allez avoir droit, comme je vous l'ai dit, à une amende forfaitaire majorée qui peut être établie 45 jours après la date d'infraction, mais dont personne ne peut vous dire si elle le sera 60, 90 jours ou plus après cette date


momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 31 mars 2009 - #773259 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

ok je vois
donc demin jenvoi une lettre en recommandé vet demander a passer devant le juge et  je paie apres le 24 avril, je pensse que c'est la meilleure solution.

aurais tu un modele de lettre a envoyer?


Aléa
VIP
En ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 33652
Publié le 31 mars 2009 - #773274 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

S'il y a envoi d'une réclamation il n 'y a rien à payer après le 24 avril. La nouvelle réclamation va déclencher la procédure c'est à dire citation de l'huissier et audience. Ce n'est qu'après la décision du tribunal qu'il y aura lieu de payer, pas avant.

Pour la lettre, il faut faire simple et éventuellement trouver un motif.

Vous n'avez pas essayé de contacter le service de l'OMP pour demander un "petit" délai supplémentaire  ? icon_cool   Il suffirait qu'il vous soit accordé 15 jours et l'affaire sera quasiment gagnée.


momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 31 mars 2009 - #773280 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

je veux bien mais ou les joindre ? je le fais par téléphone ou courrier?


Aléa
VIP
En ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 33652
Publié le 31 mars 2009 - #773283 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de Aléa

Bonsoir,

Par téléphone.  Il n'y a pas un numéro sur la courrier que vous avez reçu  ?  Sinon vous appelez le commissariat et vous demandez le secrétariat de l'OMP.


momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 31 mars 2009 - #773286 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

ok je ferais ca demain a la premiere heure
puis j aviserais selon la reponse meme si je pense que ce sera non...


francoiseas
Conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 10 février 2009 
Messages: 26
Publié le 1 avril 2009 - #773355 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de francoiseas

bonjour à tous , je pense que l'infraction est prise en compte au moment des faits donc le 27/01/09


JPAL
VIP
En ligne  
Lieu: Centre 
Inscrit le 5 septembre 2008 
Messages: 10486 
Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 1 avril 2009 - #773361 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de JPAL

francoiseas a écrit:

bonjour à tous , je pense que l'infraction est prise en compte au moment des faits donc le 27/01/09

Bonjour
Non.

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 1 avril 2009 - #773473 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,

francoiseas a écrit:

bonjour à tous , je pense que l'infraction est prise en compte au moment des faits donc le 27/01/09

Ce que vous pourrez ne pas vérifier en lisant attentivement tout un tas de files sur ce forum qui traitent de ce sujet (notamment les épinglés en haut de la page d'accueil).


momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 1 avril 2009 - #773657 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

bonsoir
j ai appele le secretariat de l omp il m ont trensferer le service des reclammation, le mec m a dit ki fisait un effor pr reculer le paiement a la fin du moi mais que je cdevais lui renvoyer ma demande par ecrit egalement avec un cheque kil encaisseraient que fin du moi, a votre avis qest ce que je dois faire, si j envoi un cheque ce sera considere comme payé? dc il reverront le dossier directement a la prefecture, non ?


Aléa
VIP
En ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 33652
Publié le 1 avril 2009 - #773664 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de Aléa

Bonsoir,

Alors, vous voyez que ce n'est pas non d'office. icon_cool

Bon, maintenant, c'est à vous de choisir, on vous a tout dit, ce sera soit la réclamation pour aller au tribunal, soit le paiement de l'amende.

Si j'étais vous, j'enverrais le chèque vers le 15 avril et vous aurez, à mon avis, beaucoup de chances de récupérer les 12 points.  Faut être un peu joueur quand on veut gagner à ce jeu de poker menteur icon_lol


momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 1 avril 2009 - #773675 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

jil m a dit k il l a enregistré dans ses fichiers mais j ai peur que ce ne soit pris en ompte que lez jour ou j encerraii ma demande par ecrit,


momoi
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 29 mars 2009 
Messages: 12
Publié le 24 avril 2009 - #784888 - Re: delai envoi amende majoree apres contestation
Voir le profil de momoi

bonjour,

quand est ce que je doit recupérer mes 12 point ca ne doit pas etre fait le  jour du 3eme anniversaire .
parcque j ai regardé auj et rien je suis toujours a 6 points, je pensais que c'était automatique


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto