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COXK
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Publié le 30 mai 2005 - #88577 - 5 m et PV de circulation pour non port du ceinture
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Bonjour,

J'ai été verbalidé pour stationnement gênant avec 2 roues sur trottoir.

Quand j'ai voulu déplacé ma voiture, je me suis fait arrêté 5m plus loin parce que je n'avais pas mis ma ceinture.

Résultat: 90€ et des points.

Sur le pv, il a indiqué: circulant sans port de la ceinture de sécurité.
dans le case cas: il a d'abord indiqué 2 puis réécrit par dessus 4 bis.

Ce pv est-il réglementaire ?
Vu que j'ai fait 5m, est-il considéré que j'étais en circulation ?

Merci d'avance pour vos réponses.


alonsojp
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Publié le 31 mai 2005 - #88677 - Re: 5 m et PV de circulation pour non port du ceinture
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Bonjour

Effectivement le PV est bien un cas n°4 bis ! Le fait que vous n'ayez roulé que 5 minutes n'est pas déterminant puisqu'à partir du moment où vous êtes sur la route vous devez avoir la ceinture !


kirlian
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Publié le 31 mai 2005 - #88682 - Re: 5 m et PV de circulation pour non port du ceinture
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Le fait que vous n'ayez roulé que 5 minutes

AMHA avis , le posteur voulais dire 5 metres , mais ça ne change rien
au fait qu'il faille la boucler icon_biggrin avant de demarrer


COXK
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Publié le 1 juin 2005 - #88940 - Re: 5 m et PV de circulation pour non port du ceinture
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Effectivement, c'est bien 5 mètres que je voulais dire.

Le fait le "4 bis" soit réecrit par dessus le "2" pourrait-il faire annuler le pv ?


ALBAN
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Publié le 1 juin 2005 - #89084 - Re: 5 m et PV de circulation pour non port du ceinture
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je voulais apporter une précision, si je puis me permettre, mais pour qu'un agent verbalise alors que la voiture viens de démarrer, soit il est vraiment tatillon pour ne pas employer un autre terme, soit juste avant (dans le cas d'un stationnement gênant qui a été verbalisé) des propos relatifs à des noms d'oiseaux ont été employés à l'encontre de l'agent, et là......
a+


lolo.fun
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Publié le 18 octobre 2005 - #165083 - Re: 5 m et PV de circulation pour non port du ceinture
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ALBAN a écrit:

je voulais apporter une précision, si je puis me permettre, mais pour qu'un agent verbalise alors que la voiture viens de démarrer, soit il est vraiment tatillon pour ne pas employer un autre terme, soit juste avant (dans le cas d'un stationnement gênant qui a été verbalisé) des propos relatifs à des noms d'oiseaux ont été employés à l'encontre de l'agent, et là......
a+[/
quote]

Et alors ? chaque chose à sa place ! Et apres ils sont assermentés ?!

injustice !!!

mutoi06
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Publié le 18 octobre 2005 - #165255 - Re: 5 m et PV de circulation pour non port du ceinture
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Je pense comme Alban, soit l'agent est vraiment tres rigide, soit il y a eu avant des propos qu'il ne lui on pas fait plaisir, donc il se "vange" la dessus... ce qui serait peut etre comprehensible....

On peut pas juger sans etre sur place, en général, chacun a sa version...


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