Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

DANBOIS
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 18 décembre 2008 
Messages: 19
Publié le 24 mars 2009 - #769324 - ASSURANCE SUITE A RETRAIT DE PERMIS
Voir le profil de DANBOIS

Bonjour,
Suite à un retrait de permis, que se passe t'il vis à vis de l'assurance???
Faut-il les avertir?
Risque t-on l'exclusion ou une majoration de tarif?
Merci pour vos avis si vous avez été dans ce cas.


interceptor80
VIP
Hors ligne  
Lieu: Ch'Nord 
Inscrit le 1 décembre 2008 
Messages: 7197
Publié le 24 mars 2009 - #769328 - Re: ASSURANCE SUITE A RETRAIT DE PERMIS
Voir le profil de interceptor80

      DANBOIS a écrit:

Bonjour,
Suite à un retrait de permis, que se passe t'il vis à vis de l'assurance???
Faut-il les avertir?
Risque t-on l'exclusion ou une majoration de tarif?
Merci pour vos avis si vous avez été dans ce cas.

Bonjour
Pour quel motif votre retrait de permis (alcool, vitesse)?

Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)

CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 24 mars 2009 - #769347 - Re: ASSURANCE SUITE A RETRAIT DE PERMIS
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,
En principe, assez simple. Plonger dans ses conditions générales et, éventuellement, les conditions particulières. En principe, la marche à suivre (qui dépend des assurances) y est indiquée.
Sachant qu'une suspension administrative n'est qu'une mesure provisoire, susceptible d'être annulée par un juge. Donc on admet plus ou moins de ne prévenir l'assureur qu'une fois la suspension devenue définitive (donc, judiciaire).

De toute façon, en le prévenant dès la suspension administrative, il se mettrait en tort s'il en tirait des conséquences sur le contrat avant que cette suspension ne devienne définitive.



Dernière modification par CamilleA (24-03-2009 17:19:40)


DANBOIS
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 18 décembre 2008 
Messages: 19
Publié le 24 mars 2009 - #769368 - Re: ASSURANCE SUITE A RETRAIT DE PERMIS
Voir le profil de DANBOIS

alcoolemie (0,52)


Platon78
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 8 février 2008 
Messages: 5965 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 24 mars 2009 - #769371 - Re: ASSURANCE SUITE A RETRAIT DE PERMIS
Voir le profil de Platon78

      DANBOIS a écrit:

alcoolemie (0,52)

Bonsoir

Oui vous allez avoir la majoration.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

cbrun
VIP

Hors ligne  
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15 septembre 2004 
Messages: 7954
Publié le 24 mars 2009 - #769416 - Re: ASSURANCE SUITE A RETRAIT DE PERMIS
Voir le profil de cbrun

Bonjour,

      danbois) a écrit:

Suite à un retrait de permis, que se passe t'il vis à vis de l'assurance???
Faut-il les avertir?
Risque t-on l'exclusion ou une majoration de tarif?

Il faut informer votre assureur de de ce retrait dès maintenant si vos avez été jugé et condamné de façon définitive et que vous ne pouvez plus faire appel.
Si le jugement n'est pas encore rendu, il faudra avertir dès qu'il sera rendu et devenu définitif. Ne pas le faire serait pendre un risque énorme de non-garantie en cas de sinistre, surtout s'il y a des blessés.

La sanction prévisible de votre assureur est la résiliation à l'échéance anniversaire de votre contrat. 

Ceci n'est valable que si l'alcoolémie n'a pas été constatée après un sinistre dont vous vous seriez rendu responsable. Si l'accident responsable est à l'origine du contrôle de l'alcoolémie, l'assureur peut majorer votre prime de 150% ... ! mais il est probable qu'il préfèrera vous résilier...

CBrun
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)

Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto