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bombero45
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Publié le 22 mars 2009 - #768160 - exces de vitesse
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bonjour je vient rechercher conseil j'ai était flache a 172 pour 90 le 09/2008 la gendarmerie me convoque 6 mois plus tard personne ne peut me dire se que je risque et quel recourt je peut avoir la photo ne permet pas de reconnaître le conducteur ou conductrice


Aléa
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Messages: 35055
Publié le 22 mars 2009 - #768171 - Re: exces de vitesse
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Bonjour,

Deux solutions possibles  :

-  vous assumez les faits et vous risquez l'amende, maxi 1 500 euros, la suspension, maxi 3 ans et la perte de 6 points

- vous n'assumez pas et vous ignorez qui, ce jour là conduisait votre véhicule et ce d'autant plus que les faits sont anciens et que le cliché ne permet pas d'identifier l'auteur. Pas d'obligation de désigner quelqu'un.  Vous risquez une amende maxi de 1 500 €uros, pas de perte de points, pas de suspension possibles.

Nota  : les peines maxi sont rarement infligées


  
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