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bonjour
en 11 07 j ai ete verbalise pour 3 infractions par 3 policiers dans la meme voiture pour un total de 8 points
je n ai pas reconnu cet acharnement pour pouvoir contester les infractions
en decembre 08 je recois une demande du tresors public pour un reglement d afm
je remet dans les mains de mon avocat les 3 demande
02 09 j ai recu un formulaire 48 et un autre en ar me notifiant unretrait de 5 SUR 8
j ai donc averti de suite mon conseil en lui demandant pourquoi
il ma repondu , alors que j ai bien vu tout les courriers pour ces 3 infractions ( omp et tp) que cela etait une erreur et qu il pouvait demander l annulation vu que je n ai "jamais recu les afm . il a essaye de contacter l omp pour voir cela avec lui mais sans reponse
entre temps avec le code pour connaitre le nombre de points je suis en invalidation
03 09 j ai recu une mise en demeurs ou apparait en dos de page le numero des afm que je nai jamais recu
j ai donc contacter un ami gendarme qui m a deja dit que 3 pv par 3 policiers dans la meme voiture aurait du apres ne pas avoir reconnu ces 3 pv
l obligation de me presenter pour etre entendu sur les faits
mais nous avons appris que l omp qui ne voulait pas recevoir mon avocat n etait que le "delegue" il qu il bloquait mon dossier alors nous avons reussi a avoir le nom du vrai omp et doit vendredi recevoir mon conseil .
hors malgres cette evidence de non respect de la procedure il est a priori le seul a decider
c est pouquoi si cela echoue existe t il encore un recours pour contester
je vous remercie tous par avance pour les reponse car j ai recu hier un avis de passage et mon facteur m a confirme que l avis venait de cnpc
Dernière modification par smith76 (12-03-2009 07:55:53)
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Bonjour,
Vous devriez changer d'avocat, en cas de contestation il aurait fallu demander à aller au tribunal pour s'expliquer.
Quant aux retraits des points, ils sont automatiques dès l'émission des AFM.
Bonjour,
Ne pas avoir reconnu les 3 infractions, au fait lesquelles ? n'empèche pas la procédure de se dérouler tranquillement, la preuve SAUF si vous avez réclamé en bonne et due forme auprès de l'OMP pour aller vous expliquer au Tribunal.
Avez vous adressé réclamation écrite, en lettre R/AR de préférence, à l'OMP ?
tout d abord merci pour votre reponse
pour revenir au sujet voici mes reponses
1 oui les contestations aupres de l omp ont et faites en ar
2 le souci est que les afm ne sont jamais arrivees
merci d avance pour votre reponse
Bonjour,
Une réclamation, une contestation adressée en LR/AR à l'OMP ne doit pas se terminer en AFM mais plutôt en convocation devant la juridiction de proximité surtout si on a demandé à être entendu par un juge.
Aléa a écrit:
Bonjour,
Une réclamation, une contestation adressée en LR/AR à l'OMP ne doit pas se terminer en AFM mais plutôt en convocation devant la juridiction de proximité surtout si on a demandé à être entendu par un juge.
entierement d accord en revanche les afm avant la demande re recouuvrement ne sont jamais arrivees et de plus le fait que 3 pv differents auraient du declencher une convocation pour non reconnaissance des 3 pv
en outre du 11 07 AU 12 08 aucune nouvelle jusqua larrivees des 3 afm majorees
merci pour votre reponse en revanche pouvez vous me dire pourquoi entre le jrs de l infraction et l arrivee des lettre de "RECOUVREMENT DU TP POUR LES AFM JE N AI RIEN RECU ET J APPREND SUR LA LETTRE DE MISE EN DEMEURE QUE J AI ETE CONDANNE EN DATE DU 09 08
MERCI D AVANCE
CORDIALEMENT
Bonjour,
smith76 a écrit:
merci pour votre reponse en revanche pouvez vous me dire pourquoi entre le jrs de l infraction et l arrivee des lettre de "RECOUVREMENT DU TP POUR LES AFM JE N AI RIEN RECU ET J APPREND SUR LA LETTRE DE MISE EN DEMEURE QUE J AI ETE CONDANNE EN DATE DU 09 08
MERCI D AVANCE
CORDIALEMENT
Evitez les majuscules, merci.
Comment voulez vous que l'on vous réponde ? Ce n'est pas nous qui adressons les courriers, ce n'est pas nous qui les distribuons 
Bonjour,
Et puisque vous avez un avocat, pourquoi ne lui posez-vous pas directement toutes ces questions ? C'est (aussi) son travail de vous répondre. En plus, il a tout votre dossier sous les yeux, pas nous.
Perso, je ne vois pas du tout pourquoi "le fait que 3 pv differents auraient du declencher une convocation pour non reconnaissance des 3 pv".
merci pour votre reponse pour revenir au sujet de la convocation c est une procedure qui doit etre mise en place OBLIGATOIREMENT par les policiers ou gendarmes a partir du moment ou 2 PV MINIMUM SONT EFFECTUES PAR DES PERSONNES DIFFERENTES LE MEME JOUR A DES HEURES DIFFERENTES DANS LA MEME VOITURES
POUR MON CAS 3PV AVEC LIEU DIFFERENTS ET HEURES LE PLUS ETONNANT ET LA SE PORTE LA REFLEXION "PAS DE DELIT DE FUITE" COMME SI M ECONTENT DE M AVOIR MI UN PV SUR UN LIEU ET ENSUITE ON SUIT LA PERSONNE SUR 5KM ET ON L ARRETE PARCEQU IL REFAIT UNE INFRACTION ET UNE 3EME PARCEQU IL A PAS COMPRIS
POUR MA PART JE CONNAIS PEU DE PERSONNES QUI CHOISSISENT CETTE OPTION OU ALORS LA PERSONNE SET PRETE A FAIRE DES CADEAUX POUR MA PART VRP 45ANS ET BESOIN DE MON PERMIS
ET POUR FINIR SI JE VIENS SUR CE FORUM C EST POUR AVOIR DES REPONSES CAR UN DE MES AMIS GENDARME A RECU L ORDRE DU PARQUET POUR CETTE PROCEDURE MAIS A PRIORI PAS LES POLICIERS
C EST POURQUOI APRES AVOIR VECU QUELQUE RECOURS JE SUIS PRET A AIDER DES PERSONNES AUSSI MAIS LA JE N AVAIS PAS DE REPONSE
MERCI A TOUS DANS L ATTENTE D UNE REPONSE DE QUELQU UN QUI AURAIT EU CONNAISSANCE DE CETTE PROCEDURE
meri pour votre reponse et desole pour les majuscules mais quand vous avez un portable et pas le reflex de repasser un mini et bien voila le resultat
entierement d accord avec vous mais je pensais trouver sur ce forum des reponses a mes attentes d une personne qui a deja eu le cas
cordialement
Bonjour,
Je ne sais pas les autres mais en ce qui me concerne je n'arrive pas à comprendre où vous voulez en venir et qu'elle est votre question précise à laquelle on n'a pas répondu.
Que veut dire l'expression "pas de délit de fuite" dans votre message ?
D'un autre côté avec un avocat vous devriez mieux vous en sortir qu'en venant sur le forum, c'est plus facile de s'expliquer de vive voix qu'en écrivant. 
Pour aider les autres il va falloir rédiger vos messages différemment afin qu'ils soient plus compréhensibles
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Bonjour
Aléa a écrit:
Je ne sais pas les autres mais en ce qui me concerne je n'arrive pas à comprendre où vous voulez en venir et qu'elle est votre question précise à laquelle on n'a pas répondu.
En ce qui me concerne, je n'arrive pas à dépasser le milieu de la 2° ligne à chaque message de smith76, alors...
JPAL
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
merci pour la reponse
lorsque je parle de delit de fuite cela est pour expliquer que dans mon cas je circulait tranquillement quand tout d un coup une voiture de police est arrivee en passant sur la bande d arret d urgence et m ont fait signe de m arreter .
les faits : il me reproche de m avoir vu avec un tel a la main . ils ont fait demi tour et on apercu mon vehicule au loin mais quand je leur ai fait voir que ce n etait que mon dictaphone ils se sont enerves et donc 3 pv .si vous voulez entre le moment qu ils m ont vu et qu il me rattrape il y a une distance de 5km.
c est pourquoi si j avais essaye de les distancer pourquoi ne m ont ils pas accuse de "delit de fuite".
mais si je reviens a ma premiere question "quelqu un a t il deja ete dans mon cas de ne pas reconnaitre ses infractions et de ne jamais avoir ete convoque pour s expliquer et de ne jamais avoir recu ce qu on appel" le numero d ordre de jugement " emis par l omp car les afm ne sont qu une demande de recouvrement du tp.
je vous remercie d avance
cordialement
Bonsoir,
Toujours est-il que je ne vois toujours pas d'où peut bien provenir cette idée que...
smith76 a écrit:
c est une procedure qui doit etre mise en place OBLIGATOIREMENT par les policiers ou gendarmes a partir du moment ou 2 PV MINIMUM SONT EFFECTUES PAR DES PERSONNES DIFFERENTES LE MEME JOUR A DES HEURES DIFFERENTES DANS LA MEME VOITURES
C'est votre avocat qui vous a dit ça ? Dans ce cas, ce serait sympa de nous dire sur quel texte du CPP il se base.
Et c'est aussi lui qui vous a parlé de...
smith76 a écrit:
ce qu on appel" le numero d ordre de jugement " emis par l omp car les afm ne sont qu une demande de recouvrement du tp
Au fait...
Vous êtes bien en France ?
Si c'est le cas, changez d'avocat ! 
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Bonjour
Son avocat doit être une connaissance du café du commerce local. Connaissance ayant obtenu toutes les compétences par la lecture d'auto-plus...
JP
Dernière modification par JPAL (14-03-2009 19:18:54)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
merci pour ces reponses mais je vous rassure ce n est pas un avocat de cafe mais comme vous le dite oui " c est un avocat qui ecrit dans ce journal
plutot marrant pour des personnes du forum qui ne connaissent pas tout les louanges
en tous cas merci encore
cordialement a tous
merci pour cette reponse mais je vous rassure je suis en france et a 00H59 je viens de trouver ma reponse dans un de vos commentaire comme quoi ma question a trouvee reponse et que mon avocat de cafe a bien connaissance des failles pour contester
car pour moi les echanges sur ce forum avec la gravitee de tout perdre avec l invalidation d un permis est de s aider avec notre experience soit professionnel ou personnel
cordialement et apporterais mon aide avec le cp pc de mr dalloz
cordialement smith76
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