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Subotica
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Publié le 8 mars 2009 - #760995 - Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Bonjour à tous.


Je me suis fait arrêté en soirée par une voiture de Police pour les motifs suivant :

1). Non respect de l'arrêt absolu sur un arrêt Stop.

Le stop donne sur une intersection à sens unique. Passant en première roulante et ne voyant rien venir sur ma gauche (chaussée totalement dégagée) je le passe à une vitesse très faible.


2). Changement de direction sans avertissement préalable.

Il semblerait que je n'ai pas mis le clignotant toujours sur cette même intersection pour tourner à droite. (On ne peut que tourner à droite !).

Je me retrouve donc avec 2 PV. Mais le plus frustrant pour moi c'est que cela me fait 7 points de retraits de permis sur un permis probatoire qui n'en compte que 6 :/

Je n'ai bien sûr pas reconnu ces infractions sur le coup sinon je me retrouvais sans permis. Je passerais donc prochainement devant le juge de proximité.


Sur le 1er PV l'heure de l'infraction est 23h00 est le lieu inscrit est Rue X Angle Rue Y.
Sur le 2è PV l'heure de l'infraction est 22h58 est le lieu inscrit est Rue Y Angle Rue X.

Pourtant le lieu de l'infraction est le même.



J'ai donc deux questions :

1).Pensez-vous que l'on puisse faire quelque chose suite à l'inversement des rues portés sur l'un des PV.

2). J'ai le permis depuis 2 ans et demi et je n'ai jamais perdu de points ou commis d'infraction. Perdre le permis pour des faits que je trouve vraiment  bénins me révolte. Croyez-vous qu'une indulgence est possible au tribunal ?





Désolé pour la longueur. Merci pour vos réponses, conseils et aides.


JPAL
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Publié le 8 mars 2009 - #761000 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Bonjour
Pour les vices de forme (interversion des rues) aucune chance à mon avis : C'est une erreur de plume qui ne vous porte pas préjudice.

Le STOP : rien à espérer là dessus : Il doit être marqué, votre verbalisation est incontestable.

Sur le clignotant : peut être qq chose pour gagner devant le juge. Il y aura forcément rejet de l'OMP.

De toute façon pour gagner 6 mois, il faudra passer devant le juge.
regardez déjà la file suivante :
[Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
JPAL

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Publié le 8 mars 2009 - #761002 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Re
J'oubliais :
Au tribunal, vous serez matraqué financièrement. Mais ce n'est pas un problème, car votre amende sera remboursé (si, si...) suite au suivi d'un stage obligatoire qui se substitue à l'amende.

JP

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Subotica
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Publié le 8 mars 2009 - #761017 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Merci pour vos réponses.

Quelques éclaircissements SVP :


-Si les 2 infractions me sont reconnues, mais, si je me propose de faire un stage de sensibilisation pourrais-je éviter la perte de ces 6 points ??


- Si je n'arrive pas à faire écouler la période de 6 mois pourrais-je négocier une suspension plutôt qu'une annulation ?


JPAL
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Publié le 8 mars 2009 - #761029 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Bonsoir
Non pour les deux questions.
Désolé.
Il vous faut absolument tenir 6 mois. (C'est jouable...)

JP

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Publié le 8 mars 2009 - #761038 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Je l'espère mais 6 mois me semblent quand même difficile.

Sinon je pensais à une autres solution :

Je reconnais le Stop en payant l'amende puis dans la foulée je fais un stage de sensibilisation et récupère ces 4 points.

A ce moment la si je perds par la suite les 3 points au tribunal pour le clignotant je conserve théoriquement mon permis.


Qu'en pensez-vous ?


JPAL
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Publié le 8 mars 2009 - #761060 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Bonsoir
C'est une solution qui marche.
Vous vous retrouverez avec 3 points pendant 3 ans... Peut-être avec 6 points si le juge accepte votre contestation, du fait qu'on n'a pas le choix au carrefour (obligation de tourner à droite).

Je reconnais le Stop en payant l'amende puis dans la foulée je fais un stage

Pas dans la foulée : quand les points ont été retirés -> d'où l'intérêt à obtenir votre code Télépoints pour consulter votre total points tous les jours.

JP

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Publié le 8 mars 2009 - #761066 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Oui je pense donc opté pour cette solution.



Merci JP pour l'attention porté à mon cas icon_smile  sm36


Subotica
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Publié le 9 mars 2009 - #761529 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Bonjour a vous,


Je pensais que les dossier était clos mais j'ai une nouvelle question.icon_confused


Je viens de règler l'amende pour le STOP je ferais donc certainement mon stage de sensibilisation courant Avril.

Mais admettons que par la suite je perde encore les 3 points pour le clignotant devrai-je encore faire un stage ou en serais-je acquitté ? puisque l'on ne peut en faire que 1 tous les 2 ans.


Merci pour cet éclaircissement.


JPAL
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Publié le 9 mars 2009 - #761565 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Bonsoir
Courant avril, vous êtes optimiste sur les délais de prise en compte de perte de points.
Si vous voulez être remboursé de votre amende, je crois (à vérifier par les autres forumeurs) qu'il faut avoir reçu le courrier de la préfecture vous enjoignant de faire un stage.

JP

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CamilleA
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Publié le 10 mars 2009 - #761720 - Re: Stop + Clignotant => Retrait de permis :/
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Bonjour,
Disons que c'est vivement recommandé pour éviter les problèmes. Mais de toute façon, pas de stage avant que la perte de points ne soit apparue sur le solde de points sur Télépoints. Dès cet instant, on a le droit de faire un stage pour récupérer des points (célèbre arrêt Fety). Le remboursement de l'amende est fixé par un article du code.

Courrier du ministre de l'intérieur, officiellement, pas de la préfecture.


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