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bonjour a tous
alors je me suis rendu a la préfecture jeudi 26 02 2009 pour demander un relevé d'information de permis de conduire.
La je m'aperçois que mon solde de point est nul!!!
je regarde le relevé est c'est écrit que j'ai soit disant reçu une lettre 48SI le 06/03/2008 alors que je n'ai jamais eu connaissance de cette lettre. il est écrit "NPAI".
tout de suite j'ai demander a mes parents si ils avaient signer ce recommander et la ils mont répondu que non.
Donc normalement mon permis n'est pas annulé????
aujourd'hui et demain je passe un stage de récupération de point.
et au fait le lendemain d'avoir était a la préfecture j'ai reçu un avis de passage pour une lettre recommander que je n'ai pas encore était chercher bien sur.
Vais je récupérer mes points lors du stage????
merci pour vos réponses.
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Bonjour,
Pour faire un stage il faut au moins 1 point sur le permis 0 points sur le permis stage inutile.
Vous roulez sans permis depuis 1 ans.
Dernière modification par GLUCK (02-03-2009 12:58:22)
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.
GLUCK a écrit:
Bonjour,
Pour faire un stage il faut au moins 1 point sur le permis 0 points sur le permis stage inutile.
Vous roulez sans permis depuis 1 ans.
j'ai lut que même si vous n'avez plus de point sur votre permis mais que votre permis n'est pas annulé la il y a possibilité de passer le stage.
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Bonjour
Oui (malgré que ça ne soit pas prévu expressément par les textes) avant la réception de la fameuse 48SI.
Mais dans votre cas (NPAI, probablement par oubli de changement de domicile sur la carte grise après un déménagement), je me demande quelle est la date d'effet de la mesure...
JP
P.S. NPAI : n'habite pas à l'adresse indiquée
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
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bonjour
a ma connaissance a ce que j'ai pu lire ici ..
le fait de ne pas receptionner la lettre au bout dun certain nombre de jours fait qu'elle repart et a ce moment la elle est consideree comme recue (sinon tout lemonde laisserait trainer.. )
Attendez nos pros poru le nombre de jours exact et valider ma reponse mais pour moi votre permis est perdu dpeuis longtemps et en plsu la vous perdez de l'argent pour rien avec le stage
tiger
VIP
Lieu: Centre
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Bonjour
-> Tiger
C'est certain quand elle arrive à la bonne adresse.
Mais quand elle n'arrive pas à la bonne adresse ?
si c'est une erreur de l'administration -> l'erreur devrait profiter à artourner
si c'est une erreur d'artourner (carte grise pas à jour par exemple), je ne sais pas (SOS CamilleA et Aléa).
JP
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
JPAL a écrit:
Bonjour
-> Tiger
C'est certain quand elle arrive à la bonne adresse.
Mais quand elle n'arrive pas à la bonne adresse ?
si c'est une erreur de l'administration -> l'erreur devrait profiter à artourner
si c'est une erreur d'artourner (carte grise pas à jour par exemple), je ne sais pas (SOS CamilleA et Aléa).
JP
bonjour
situation ambigüe
Il semble qu'une 48SI soit antérieurement émise et non réceptionnée (NPAI)
la levée (et encore ! ) de doute ne pouvant intervenir qu'en connaissant le contenu de la 2eme
est ce un 2eme envoi de 48SI ? ou autre chose ?
C'est une situation plus proche de l'état du chat de Schrödinger que de Mm Irma 
de ce qu'il ressort ici des experiences
stage fait avant réception de la 48 SI, mais avis présenté : imputation eventuellement sous réserves de quelques démarches.
stage initié après réception , pas d'imputation.
La situation idéale (si tant est qu'elle le soit) est dans l'urgence d'un avis supposé de 48 SI et si cela peut être efficace de :
faire le stage
recupérer l'attestation
verifier l'imputation
et seulement ensuite retirer l'AR avant le delai de retour .
Il peut etre utile "informellement" si c'est accepté de vérifier l'expéditeur aupres de la poste.
kirlian1 a écrit:
JPAL a écrit:
Bonjour
-> Tiger
C'est certain quand elle arrive à la bonne adresse.
Mais quand elle n'arrive pas à la bonne adresse ?
si c'est une erreur de l'administration -> l'erreur devrait profiter à artourner
si c'est une erreur d'artourner (carte grise pas à jour par exemple), je ne sais pas (SOS CamilleA et Aléa).
JPbonjour
situation ambigüe
Il semble qu'une 48SI soit antérieurement émise et non réceptionnée (NPAI)
la levée (et encore ! ) de doute ne pouvant intervenir qu'en connaissant le contenu de la 2eme
est ce un 2eme envoi de 48SI ? ou autre chose ?
C'est une situation plus proche de l'état du chat de Schrödinger que de Mm Irma
de ce qu'il ressort ici des experiences
stage fait avant réception de la 48 SI, mais avis présenté : imputation eventuellement sous réserves de quelques démarches.
stage initié après réception , pas d'imputation.
La situation idéale (si tant est qu'elle le soit) est dans l'urgence d'un avis supposé de 48 SI et si cela peut être efficace de :
faire le stage
recupérer l'attestation
verifier l'imputation
et seulement ensuite retirer l'AR avant le delai de retour .
Il peut etre utile "informellement" si c'est accepté de vérifier l'expéditeur aupres de la poste.
Alors la lettre a etait envoyé chez mes parents donc logiquement il y a un avis de passage.
si sa auré etait le cas mes parents me l'aurait dit quand meme.
donc comment voulez vous que je sache qu'il y eu un envoi de lettre 48SI.
Que veut tu dire par "imputation"???
merci encore pour vos reponses.
Bonjour,
JPAL a écrit:
C'est certain quand elle arrive à la bonne adresse.
Mais quand elle n'arrive pas à la bonne adresse ?
Exact. Si le recommandé repart avec la mention "Non distribué", traduction en clair, c'est la bonne adresse mais l'intéressé n'est pas venu le chercher, c'est même - apparemment - la date du courrier qui est prise en compte.
Mais, si c'est NPAI, normalement le courrier n'est pas réputé avoir été délivré.
(sinon, ce n'est même plus la peine d'envoyer en LR/AR)(même plus la peine d'envoyer quoi que ce soit, d'ailleurs).
Donc, c'est un peu bizarre.
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re..
si vous isez ci dessus vous etes dnas une situation tres ambigue.
Si la 1ere lettre a ete vraiment NPAI .vosu avez peut etre la chance de vous en sortir..
si jsute non reclamee alors la les points serotn pas recredites
tiger
ps : juste pour notre info .. vous vous appercevez comme ca la d'un seul coup 1 an apres que vous n'avez plsu de points??? vosu connaiisez vos infractions non ?
Tiger33 a écrit:
re..
si vous isez ci dessus vous etes dnas une situation tres ambigue.
Si la 1ere lettre a ete vraiment NPAI .vosu avez peut etre la chance de vous en sortir..
si jsute non reclamee alors la les points serotn pas recredites
tiger
ps : juste pour notre info .. vous vous appercevez comme ca la d'un seul coup 1 an apres que vous n'avez plsu de points??? vosu connaiisez vos infractions non ?
Alors en faite j'ai eu mon solde de points grace a une connaissance qui bosse dans un commisariat.
En faite qd j'ai eu mon permis en 12/2004 , le 12/2005 je pert 2points pour exces de vitesse.
Ensuite en 09/2006 je me fait prendre a 96 retenu a 91 km/h au lieu de 50 km/h.
Tous de suite immobillisation du vehicule ensuite 3 mois de suspension de permis.
Au bout de cet 3 mois je recupére mon permis et en 05/2007 je recoi une notification d'ordonnance penale qui dit que je suis condamner a :
- 200€ d'amende en peine principale
- une suspension de permis de 2 mois en peine complementaire.
Alors je paye l'amende et puis plus rien!!!! depuis le jeudi que j'ai vu mon solde de point.
Alors je suis allez a la prefecture pour un relevé d'information.
dessus je vois bien mon 1er exces de vitesse ensuite la suspension provisoire apres je vois la suspension de 2 mois ainsi qu'un retrait de 4 points.
et pour le dernier paragraphe je voit:
"4I accuse de reception d'une lettre 48SI
accuse de reception n°?????????? du 06/03/2008 (NPAI)
enregistrer le 12/03/2008
infraction du 11/09/2006
Alors je dit merde je roule avec un permis a zero point depuis 1 an sans avoir eu la moindre relance du commissariat ect........
de la les connaissances que j'ai vu au commissariat mon dit que sur leur logiciels de verification de solde de point de permis de conduire etait ecrit NUL.
De la ils mont dit de faire un stage car normalement sa devrait etre ecrit ANNULER.
donc cest pour sa je me suis dit pas de temps a perdre faut faire le stage donc aujourdhui lundi et mardi.
et comme je disait precedament je suis aller a la prefecture du jeudi et comme par hazard en rentrant le vendredi chez moi j'avais un recommander a aller chercher.
donc actuellement jhabite ds le 59 et depuis le 05/2007 avant chez mes parents c'etait le 62.
je pence que il ont eu mon adresse dans le 59 car ya 1 mois jsuis aller faire une carte grise a la pref du nord.
voila j'ai tout dit et je l'espere recuperer mais points.
merci a tous
alors c'est bon j'ai effectuer le stage.
je vais recevoir l'atestation dici demain voir jeudi.
que conseiller vous de faire?
je n'ai toujour pas etait a la poste pour allez chercher ce fichu recommander inconnu!!!!
aidez moi car la je n'ai vraiment plus le temps .
merci
Dernière modification par artourner (03-03-2009 19:23:44)
Bonjour,
Avez vous expliqué votre situation à l'organisation du stage ?
Si votre permis apparaît en solde de point NUL c'est qu'il est toujours "valable" car non ANNULE.
Si le retour à l'envoyeur du 48SI avait été considéré comme valant notification, ce qui a été envisagé un temps, la consultation de votre permis ferait apparaître la mention PERMIS ANNULE, surtout depuis mars 2008. 
Il y a fort à parier que le retour à l'envoyeur d'un 48SI ne vaut pas notification comme on a pu le croire un certain temps, c'est d'ailleurs la raison pour laquelle cette notification est souvent faite bien après ce retour du 48SI lors d'un contrôle inopiné des FDO ou à la demande de la préfecture par ces mêmes FDO
Lisez cette file :
delai Perte de points
Vous pouvez toujours aller à la poste demander qui vous envoie ce recommandé sans pour autant le récupérer tout de suite.
Avez vous déménagé depuis la date de l'infraction ?
oui jai en menager ds le 59 en 05/2007 .
demain je vé appeler la poste pour savoir ki menvoi ce recommander.
en tout ka dapres le fameux logiciel de la police mon permis est SOLDE NUL et pas annulé .
jlé vu de mes propre yeux.
Administrateur
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Bonsoir
Artourner !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
PAS DE SMS !!!!!!!!!!!! sinon nous allons devoir fermer le post
Merci
tiger
Tiger33 a écrit:
Bonsoir
Artourner !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
PAS DE SMS !!!!!!!!!!!! sinon nous allons devoir fermer le post
Merci
tiger
excuser moi je n'ai pas fait exprès .
Vous savez sa stresse a mort ce genre de situation
Administrateur
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re..
nous le comprenons c'est pour cela que c'est jsute un rappel au lieu de la fermeture directe
bon courage
tiger
Aléa a écrit:
Vous pouvez toujours aller à la poste demander qui vous envoie ce recommandé sans pour autant le récupérer tout de suite.
bonjour Alea
Il vaux mieux téléphoner et demander ce que les "postiers" appelle "la cabine des recommandés."
Dans la plupart des cas au guichet le refus de prendre la LRAR après l'avoir demandé en présentant l'avis et en présentation d'une pièce d'identité entraine illico et avant l'expiration du délai de garde le retour à l'expéditeur avec la mention "refusée".
kirlian1 a écrit:
Aléa a écrit:
Vous pouvez toujours aller à la poste demander qui vous envoie ce recommandé sans pour autant le récupérer tout de suite.
bonjour Alea
Il vaux mieux téléphoner et demander ce que les "postiers" appelle "la cabine des recommandés."
Dans la plupart des cas au guichet le refus de prendre la LRAR après l'avoir demandé en présentant l'avis et en présentation d'une pièce d'identité entraine illico et avant l'expiration du délai de garde le retour à l'expéditeur avec la mention "refusée".
J'ai essayer de telephoner pour demander qui m'avez envoyer ce recommander mais ils m'ont repondu que ce n'etait pas possible de donné l'information par telephone.
Donc c'est bon j'ai recu l'attestation de l'organisme qui ma fait recupéré des points.
Demain matin je vais aller a la prefecture pour les faire crediter.
A quoi vais je mattendre?
Que vont t'ils me dirent?
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