bonjour

bin si vous commenciez déjà par citer celui qu'ils vous ont mis pour voir? et aussi ce qu'ils ont écrit à côté? et aussi si vous avez arrêté et que vous avez signé un papier dont vous n'avez pas eu copie...
et puis, tant qu'on y est, c'est à quelle occasion que vous avez subi cette manifestation de la répression d'état?

bonjour "idiot gene"


En faite l article mentionné c est le 412-88 et non je n ai pas signié. En faite l agent la fais velontairement , parceke sété une ruelle a sens unike ki soudainement ils ont changé le sens de la rue  sans qu il y est un panneau  d avertissement.
En meme temps je voudrais savoir comment contesté .

Merci
cordialement
kenshiro69

Bonjour,

Ce n'est pas le R412-88 mais le R412-28.

Si vous souhaitez réclamer sur cette modeste erreur de plume, vous perdez votre temps.

Pouvez nous scanner l'avis de contravention  ?

C'est quoi pour vous un panneau d'avertissement  ?

Bjr KENSHIRO
Rappel ... ici pas de language sms faites un effort sinon les messages seront supprimes
tiger

Bonjour a tous

Désolé d avoir écris avec le language sms , c est une sale abitude qe j essaye d enlevé. j étais préssé au moment ou je l aiécris .Bref.

Pour en revenir , l article mentionné est le 418-88, j ai bien verifier sur le site legifrance et elle n' éxiste pas.
C est pour cela que je vous demande de l aide , afin de  savoir comment je peut la contesté.

merci de votre aide
a très bientot

bonjour,

En ce qui me concerne, en Français et pas en SMS, je vous ai dit ce qu'il en était d'une telle erreur d'écriture

Bonjour,
Mais il est bien marqué textuellement que vous avez emprunté (et jamais rendu... ) un sens interdit ?
Pas de texte qui dirait que si l'article est faux, le pv ne serait pas valable, mais j'en ai un qui dit que la mention d'article n'est pas obligatoire.
Mais, je parie que ça ne vous ira pas.

kenshiro69 a écrit:

parceke sété une ruelle a sens unike ki soudainement ils ont changé le sens de la rue

Vous voulez dire que le changement aurait dû être progressif ?

bonjour

Merci de m avoir répondu camilleA. En faite  c est plutot une ruelle piétonne de 5m. Ca c est passé a 1h du matin pendant que mes amis et moi nous rentrions de notre soirée. des agents de police était au bout de la rue.Bien que nous les avions vu avant, nous avons quand même traversé pour dire que c était une abitude ( certes mauvaise car elle est maintenant a contre sens). Les agent nous arrête en nous demandant nos papiers. En voyant que nous étions polit, un agent nous explique qu ils avaient reçu l ordre de se mettre au bout de la rue et de mettre obligatoirement une amande que ce soit pour avoir traversé la rue a contre sens ou bien quoi que ce soit d autre , ils devaient obligatoirement trouver un prétexte pour mettre des PV. ( je trouve ça très moche). L agent en constatant que nous étions tous en règle , nous précise que, pour nous arrangé il allé mettre une amande avec une fausse article ( qui n existe pas) pour pouvoir contesté.
Donc voila , c est pour cela que je me renseigne auprès des forums , pour savoir qu elle article me permettrai de contesté pour cette erreur.

Merci
Cordialement
keshiro

Bonjour,

eh bien vous vous êtes fait avoir... Il n'existe aucune obligation de mettre à tout prix un PV pour un agent et surtout une erreur d'article ne permet pas de contester de manière valable le PV. SI vous étiez nombreux dans la voiture et avez tous entendu ça vous pouvez tenter une contestation (qui a peu de chances d'aboutir) mais aussi une procédure disciplinaire / TA contre l'agent.

Bonjour,
Autre explication, parce que certains de leurs représentants viennent parfois sur ce forum pointer le bout de leurs nez, pas longtemps généralement, on se demande pourquoi, il y a des agents qui croient dur comme fer qu'une erreur sur le n° d'article entraînerait automatiquement l'annulation du PV.
Ah les Légendes Urbaines...

Bonjour,

Si l'article de loi n'est pas bon et qu'il n'y a pas de texte explicatif associé écrit sur le pv, c'est quand même un bon motif de contestation, non  ?

Faut quand même que le contrevenant sache ce qu'on lui reproche, s'il veut faire valoir ses droits.

Bonjour,

Ben oui, un mauvais article sur un PV n'est pas une bonne chose, anormal. Alors on conteste, normal.

La réclamation est  prise en compte et on dirige le requérant vers le juge avec une citation qui remet tout d'aplomb aves l'article kivabien et la boucle est bouclée. Enfin, c'est ce que dit la Cour de cassation, moi, je dis ça mais je ne dis rien, hein  ?

Conclusion n° 1 : contester pour une anormalité est une chose normale ; cependant, cette anormalité sera remise aux normes au moment opportun.

Conclusion n° 2  : contester pour un tel motif n'est pas, in fine, contestable. En un mot en un seul c'est incontestable.

Bonsoir,

kenshiro69 a écrit:

bonjour

.Bien que nous les avions vu avant, nous avons quand même traversé pour dire que c était une abitude ( certes mauvaise car elle est maintenant a contre sens). Les agent nous arrête en nous demandant nos papiers. En voyant que nous étions polit, un agent nous explique qu ils avaient reçu l ordre de se mettre au bout de la rue et de mettre obligatoirement une amande que ce soit pour avoir traversé la rue a contre sens ou bien quoi que ce soit d autre , ils devaient obligatoirement trouver un prétexte pour mettre des PV. 

keshiro

et vous, les pros et habitués du forum, vous gobez ça  ?!

une ruelle de 5 mètres (de largeur sans doute) et des fonctionnaires qui font le guet à 1 heure du matin pour mettre de fausses " amandes "  - et qui le disent - parce qu'ils ont eu pour consigne de rentrer le carnet à souche vidé.

Y'a des jours comme ça ...

Bonjour

Timh, je ne vois pas ou est l intérêt pour moi de mentir en sachant que c est moi qui demande de l aide. Si tu ne me crois pas , viens te balader un soir de week end dans le centre ville de Lyon et on en rediscuteras.

Bref, je vous remercie aux autres de m avoir répondu, l agent m a vraiment m'a vraiment fais croire que je pouvais contester .
Mais c est pas grave je payerais 90e d amande et je perdrais 4 de mes 12 point, et j en resterais la .loool
Je serais plus vigilant la prochaine fois.

Pour tout ceux qui lisent ces messages vous voila avertis !!!


Je vous remercie encore a tous et bonne continuation.

Cordialement
Kenshiro69

Timh a écrit:

et vous, les pros et habitués du forum, vous gobez ça  ?!

une ruelle de 5 mètres (de largeur sans doute) et des fonctionnaires qui font le guet à 1 heure du matin pour mettre de fausses " amandes "  - et qui le disent - parce qu'ils ont eu pour consigne de rentrer le carnet à souche vidé.

Y'a des jours comme ça ...

Bonjour,

Non je n'ai jamais entendu de telles consignes mais j'ai déjà entendu des agents qui le disent pour faire passer plus facilement les PVs distribués...

Greg