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bonjour,
suite a un controle de la police moi est 3 amis on c'est fait arreter par la police pour "non port de la ceinture de 2 personne a l'arriére normalement", bon il nous fouille mais aprés sa un agent décide de fouiller la voiture et a partir de là le proprietaire de la voiture a demander pourquoi l'agent la fouille car on pense qu'il non pas le droit.
suite a notre désacord l'agent de police (chauve souris) il nous dise "bas on fait ce qu'on veut et meme on peu l'envoyer (je ne sais plus ou)pour etre fouiller entiérement blablabla..." et a la suite de sa il nous dit sa fait les malin sa croi connaitre les lois et il décide de mettre 2 amende pour le conduceur et le passager avant a droite mais les 2 l'avais, c'est moi est un ami deriere qui les ne les porter pas... il retire au conducteur des points et rien o passager.
c'est de l'injustice aider nous svp comment faire pour que les 2 ne paye pas et que mon ami le proprietaire du véhicul ne perde pas C point ?!
merci
Je suis grand père d'une petite Lyona
Lieu: Ch'Nord
Inscrit le 1 décembre 2008
Messages: 6873
steven94 a écrit:
bonjour,
suite a un controle de la police moi est 3 amis on c'est fait arreter par la police pour "non port de la ceinture de 2 personne a l'arriére normalement", bon il nous fouille mais aprés sa un agent décide de fouiller la voiture et a partir de là le proprietaire de la voiture a demander pourquoi l'agent la fouille car on pense qu'il non pas le droit.
suite a notre désacord l'agent de police (chauve souris) il nous dise "bas on fait ce qu'on veut et meme on peu l'envoyer (je ne sais plus ou)pour etre fouiller entiérement blablabla..." et a la suite de sa il nous dit sa fait les malin sa croi connaitre les lois et il décide de mettre 2 amende pour le conduceur et le passager avant a droite mais les 2 l'avais, c'est moi est un ami deriere qui les ne les porter pas... il retire au conducteur des points et rien o passager.
c'est de l'injustice aider nous svp comment faire pour que les 2 ne paye pas et que mon ami le proprietaire du véhicul ne perde pas C point ?!
merci
Bonjour
Vos amis ont ils coché la case "ne reconnait pas l'infraction"?
La palpation est autorisée mais vous "fouiller entièrement" devient une perquisition
Bonjour
Vos amis ont ils coché la case "ne reconnait pas l'infraction"?
La palpation est autorisée mais vous "fouiller entièrement" devient une perquisition
oui ils ont pas reconnu l'infraction.
VIP
Inscrit le 29 janvier 2005
Messages: 3840
Bonjour, pour la fouille, je laisse les autres répondrent, pour le non port de la ceinture, ca sera malheureusement à vous de prouver que vous portiez la ceinture, et ca, je vois pas bien comment vous pourriez le prouver...
Bonjour,
Dans une certaine mesure, chacun a trois témoins...
Et on pourra utilement se poser la question, pourquoi ne verbaliser que ceux qui étaient à l'avant, conducteur et passager AV et pas ceux de derrière, non moins verbalisables...
Bonjour,
Dans une certaine mesure, chacun a trois témoins...
Et on pourra utilement se poser la question, pourquoi ne verbaliser que ceux qui étaient à l'avant, conducteur et passager AV et pas ceux de derrière, non moins verbalisables...
normalement ceux de devant non pas a avoir d'amende vue que des le départ il dise bien que ce sont les passager a l'arriere qui avait pas leur ceinture .
mais le probleme en faite C que le proprietaire du véhicul a pas apprécier qui fouille sa voiture parceque sincerement ce faire fouiller souvent et pour rien a la longue sa devien pénible donc petit a petit on les fait chié mais sans aller trop loin...
et mon ami passager a l'avant lui il avait la haine en ce moment on va dire C une goute d'eau sa donc il a commencer a leur parler et sa les a enervé (police) bon bref sa a bien dit vous faite les malin je vous met l'amende et si mon pote le passager avant aurai le permis il lui en aurai retirer sa me fou les boules serieu...
Bonjour,
steven94 a écrit:
normalement ceux de devant non pas a avoir d'amende vue que des le départ il dise bien que ce sont les passager a l'arriere qui avait pas leur ceinture .
mais le probleme en faite C que le proprietaire du véhicul a pas apprécier qui fouille sa voiture parceque sincerement ce faire fouiller souvent et pour rien a la longue sa devien pénible donc petit a petit on les fait chié mais sans aller trop loin...
et mon ami passager a l'avant lui il avait la haine en ce moment on va dire C une goute d'eau sa donc il a commencer a leur parler et sa les a enervé (police) bon bref sa a bien dit vous faite les malin je vous met l'amende et si mon pote le passager avant aurai le permis il lui en aurai retirer sa me fou les boules serieu...
Oui, mais ce que vous n'avez pas l'air de bien comprendre, c'est que tout ça c'est verbal, pas de preuve (sauf si les témoignages des copains respectifs sont admis, ce qui posera quand même un problème, vu qu'ils étaient tous dans la voiture et ne sont pas des "témoins indépendants").
Donc, vous êtes obligé de partir de ce qui est écrit.
Bonjour,
steven94 a écrit:
si mon pote le passager avant aurai le permis il lui en aurai retirer ""des points"" sa me fou les boules serieu...
Non, noté comme passager, pas de perte de points. Et, de toute façon, ce ne sont pas eux qui décident, même s'ils cochent la case.
Et là, aucun problème pour faire sauter le retrait de points s'il avait lieu, vu qu'il ne peut pas y avoir deux conducteurs simultanés pour un même véhicule...
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