Publié le 15 février 2009 - #749567 -
contester un arret stop
je me suis fais verbaliser pour un non arrêt à un stop. Je suis persuadé de mêtre arrêter, comment contester ? Quels sont mes droits, combien de temps ai je pour payer ou non le pv?
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Ma voiture Renault Alpine
Publié le 16 février 2009 - #750034 -
Re: contester un arret stop
Aléa a écrit:
Bonjour,
Hyeahhhh, je suis dans le 0,00000001% restant
re, non Aléa, désolé de vous décevoir le 0,00000001% comprend ceux qui glissent un stop mais qui reconnaissent leur faute. vous Aléa etes comme moi et beaucoup d'autres , vous n'avez pas envie de perdre betement 4 points (sans compter l'amende !) et immobilisez donc un certain temps votre véhicule au signal STOP..........
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Publié le 16 février 2009 - #750037 -
Re: contester un arret stop
chrisg57 a écrit:
je me suis fais verbaliser pour un non arrêt à un stop. Je suis persuadé de mêtre arrêter, comment contester ? Quels sont mes droits, combien de temps ai je pour payer ou non le pv?
Bonjour,
Vous avez le droit de contester: pour celà, lettre en RAR à l'attention de l'OMP à l'adresse indiquée sur l'avis de contravention, avec l'avis de contravention joint donc vous aurez au préalable rempli le verso de la carte de paiement. MAIS, vos chances d'aboutir sont absolument nulles!!! En effet, avez vous, comme le prévoit le code de procédure pénale, la preuve de ne pas avoir commis cette infraction? Si non, je vous déconseille très fortement de contester, car vous serez débouté de votre demande, et vous risquez par contre une amende pouvant aller jusqu'à 750 euros ainsi qu'une suspension de votre permis de conduire pouvant aller jusqu'à 3 ans... Alors "profitez" de votre amende minorée de 90 euros que vous avez 3 jours pour payer, ca sera mieux pour vous je pense...