|
Bonjour,
j'ai été verbalisé hier pour être passé à l'orange foncé à un feu tricolore.
J'ai été arrêté par la police et celle-ci a établit la contravention qu'elle m'a remise en main propre.
En regardant de plus prêt pour connaître les modalités de paiement, j'ai constaté une inversion dans mon immatriculation entre la carte de paiement (1ère page) et le volet à conserver (2ème page) : sur la 1ère page, l'immatriculation indiquée par l'agent est *** FBS **, alors que sur le volet à conserver, l'immatriculation indiquée est *** FSB **.
Mon immatriculation étant effectivement *** FSB**.
Est-il possible de contester (et donc de faire annuler cette contravention) pour vis de forme par exemple, ou autre motif?
Je vous remercie de votre aide (rapide si possible car si je n'ai aucune chance, je préfère payer l'amende minorée dont le délai expire demain).
D'avance, merci
Bonsoir Mais bien sur qe cette contravention est caduquue c'est a dire le fonctionnaire c'est trompé doncrien a payer et j'en sis sur car je vis avec qql qui est dan la police chut ne riez pas mais ca peut servir j'esper que la reponse vous sera uile bonne sorée
Il faut faireconstater que cette contravention est caduque et normalement il doivent s'en apercevoir le jour meme voila bonne fin de soirée
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27171
Bonsoir
Ah bon syldan ???
et beh vous avez bien fait de passer !!
Dites moi donc qui a ete en infraction .. la voiture ou le conducteur??
qu'il soit dans la voiture x ou Y ca change quoi poru la personen qui a commis une infraction ???
J'espere que vous paierez la majoration a calafate si son recours est rejete
tiger
bonjour meme avis que SYLDAN. j ai eu un pv dans le 16 immatriculé en 18 .une partie du pv avais mon immatriculation, l autre partie immatriculation en 16 .pv direction poubelle jamais eu de nouvelles. ça fait 5 ans que je n ai plus la voiture en question
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27171
Bsr Papanou ...
aviez vous ete arrete et IDENTIFIE personnellemnt pour une faute de condute comme c le cas ici ???
tiger
Je suis grand père d'une petite Lyona
Lieu: Ch'Nord
Inscrit le 1 décembre 2008
Messages: 6852
syldan92 a écrit:
Bonsoir Mais bien sur qe cette contravention est caduquue c'est a dire le fonctionnaire c'est trompé doncrien a payer et j'en sis sur car je vis avec qql qui est dan la police chut ne riez pas mais ca peut servir j'esper que la reponse vous sera uile bonne sorée
bonjour
Non, nous ne rions pas, c'est désolant d'entendre une telle ânerie
bonsoir TIGER
Tiger33 a écrit:
Bsr Papanou ...
aviez vous ete arrete et IDENTIFIE personnellemnt pour une faute de condute comme c le cas ici ???
tiger
non c etait un pv pour defaut de stationnement. et ce n est pas moi qui utiliser la voiture
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27171
re panou
cela explique deja mieux..
sur un stationnement..c pass eplus facilement alros que lal c le permis qu est identifie
tiger
re ok pour moi en cas de non reponse c etait le titulaire de la carte grise qui etait relancer merci pour la précision
Dernière modification par panoupanou45 (03-02-2009 21:22:07)
Bonjour,
Oui et on devine quel titulaire de la CG a reçu l'AFM si le numéro en 16 existait réellement, si l'erreur était sur l'avis de contravention et pas sur la carte de paiement...
|