S'il vous plait cette affaire traine depuis un certain temps j'aimerai la resoudre au plus vite.

Personne n'est au courant de ce genre de problemes?

dj-ridou a écrit:

Bonjour a ous,
Je suis desolé si ce message n'est pas a sa place, mais je ne sais pas ou poster :p

Voila mon probleme :
Il y a 2 ans, j'ai acheté un scooter immatriculé, j'ai donc envoyé les papiers necessaires afin que la carte grise passe a mon nom, mis le probleme est qu'ils ne m'ont jamais rien renvoyés, et moi n'y pensant plus j'ai completement oublié.

Avec de la chance, pendant 2 ans je nai jamais eu de controle donc aucun probleme, mais maintenant que je veux le vendre je n'ai pas la carte grise a mon nom et plus non plus les papiers qu'il faut sachant que rien ne m'a été renvoyé il y a 2 ans...
J'ai donc envoyé un mail a l'organistaion qui s'occupe de l'immatriculation des scooters et ils m'ont repondu ca :

"Bonjour,  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après la liste des documents à transmettre par voie postale uniquement : - carte grise originale avec la mention barrée ,vendue ou cedé le, signature de l'ancien proprietaire ou déclaration de perte de la carte grise si celle-ci etait perdue.- un formulaire de demande d’immatriculation dûment complété et signéle certificat de cession ou acte de vente- une copie de la pièce d’identité recto-verso du demandeur en cours de validité + celle d’un parent si le demandeur est mineur- une copie d’un justificatif de domicile récent- une attestation d’hébergement si le nom est différent sur le justificatif. La carte grise étant gratuite, il est donc inutile de joindre chèque/espèces ou enveloppe timbrée."

Mais je comprends pas vraiment les papiers qu'il me faut, une declaration de perte ou vol ET un formulaire de demande d'immatriculation ou seulement la declaration?

Je precise que je peux reprendre contact facilement avec l'ancien proprietaire.

D'avance merci

Bonjour

un formulaire de demande d’immatriculation dûment complété et signé le certificat de cession ou acte de vente
une copie de la pièce d’identité recto-verso du demandeur en cours de validité
une copie d’un justificatif de domicile récent
Si j'ai bien compris vous n'avez plus la carte grise donc:
déclaration de perte de la carte grise si celle-ci etait perdue

Merci de ta reponse mais je ne vois pas en quoi le formulaire de demande d'iùmmatriculation est necessaire sachant qu'il est deja immatriculé
De plus sur ce formulaire ils me demandent des renseignements qu je ne connait pas tel que la quantité de Co2 qu'il rejette, un tas de choses dans ce genre...