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Publié le 26 janvier 2009 - #738206 -
{} Défaut d'assurance
Bonjour à vous tous,
Il ya une semaine je me suis fait controler sans assurance auto. Mon assurance à été résilier par mon assureur il ya 5 mois et vue que je n'utilisait pas vraiment ma voitire et aussi suite à des problème personnel en cette période là je ne me suis pas assurer.
3 mois plus tard j'ai essayer de m'assurer ailleurs on ma refuser car résilier précedemment pour non paiment, j'ai laisser tombé.
donc il ya une semaine de ça je me suis fait controler sans l'atttestation et j'ai eu un PV de 35euro (sur le parbrise il yavai l'ancienne vignette qui été encore à jour).
Avant d'aller me présenter au commissariat j'ai pu m'assurer (obliger de mentir et de cacher qu'on ma résilier auparavant) mais les flic m'ont dit que sa ne passait pas avec la nouvelle assurance car sa date d'après le PV mais parcontre le PV été CADUC car absence de l'article qui réprimait le délit de non présentation d'atestation d'assurance.
Donc les question que j'aimerai vous poser sont les suivantes :
1- Vue que le PV est CADUC, qu'est ce que je dois Faire ? le tribunal pourra t-il me poursuivre pour défaut d'assurance malgrès ça ? 2- dans le cas ou c'est oui, Est ce que j'ai la possibilité d'annuler la procédure grace à un avocat ou autre ? - au pire, qu'est ce que je risque conrètement ? (sachant qu'avant j'ai toujours été assurer et là j'ai refai une nouvelle assurance).
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Ma voiture Renault Scenic II 1.9 dCi130 FAP Expression 2007
Publié le 26 janvier 2009 - #738219 -
Re: {} Défaut d'assurance
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