Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami Discussion fermée

halim75
Apprenti conducteur

Hors ligne  
Inscrit le 11 février 2007 
Messages: 15
Publié le 26 janvier 2009 - #738206 - {} Défaut d'assurance
Voir le profil de halim75

Bonjour à vous tous,


Il ya une semaine je me suis fait controler sans assurance auto. Mon assurance à été résilier par mon assureur il ya 5 mois et vue que je n'utilisait pas vraiment ma voitire et aussi suite à des problème personnel en cette période là je ne  me suis pas assurer.

3 mois plus tard j'ai essayer de m'assurer ailleurs on ma refuser car résilier précedemment pour non paiment, j'ai laisser tombé.

donc il ya une semaine de ça je me suis fait controler sans l'atttestation et j'ai eu un PV de 35euro (sur le parbrise il yavai l'ancienne vignette qui été encore à jour).

Avant d'aller me présenter au commissariat j'ai pu m'assurer (obliger de mentir et de cacher qu'on ma résilier auparavant) mais les flic m'ont dit que sa ne passait pas avec la nouvelle assurance car sa date d'après le PV mais parcontre le PV été CADUC car absence de l'article qui réprimait le délit de non présentation d'atestation d'assurance.

Donc les question que j'aimerai vous poser sont les suivantes :

1- Vue que le PV est CADUC, qu'est ce que je dois Faire ? le tribunal pourra t-il me poursuivre pour défaut d'assurance malgrès ça ?
2- dans le cas ou c'est oui, Est ce que j'ai la possibilité d'annuler la procédure grace à un avocat ou autre ?
- au pire, qu'est ce que je risque conrètement ? (sachant qu'avant j'ai toujours été assurer et là j'ai refai une nouvelle assurance).

Merci par avance
Halim


JPAL
VIP
En ligne  
Lieu: Centre 
Inscrit le 5 septembre 2008 
Messages: 10491 
Ma voiture Renault Laguna de 1998 - GPL
Publié le 26 janvier 2009 - #738213 - Re: {} Défaut d'assurance
Voir le profil de JPAL

Bonjour,

mais parcontre le PV été CADUC car absence de l'article qui réprimait le délit de non présentation d'atestation d'assurance

.
Ne pas compter sur cette erreur minime pour faire annuler la procédure.

Vous avez eu un seul PV de 35 € ?
si oui payez le et ce sera tout.

vous n'auriez pas eu 2 PV ?
1 pour défaut de présentation
1 pour défaut d'assurance ?

Dites nous tout !

JP

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

Tiger33
Administrateur
Hors ligne  
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15 novembre 2004 
Messages: 27174 
Ma voiture Renault Scenic II 1.9 dCi130 FAP Expression 2007
Publié le 26 janvier 2009 - #738219 - Re: {} Défaut d'assurance
Voir le profil de Tiger33

Ceci est une réponse automatique activée par un modérateur. Les réponses automatiques évitent de devoir répeter sans arrêt les mêmes choses et permettent donc de gagner beaucoup de temps.

Raison de la clôture : Topic en doublon

Merci de ne pas multiplier les posts.

De l'entraide vient la solution !

Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami Discussion fermée




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto