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 17-05-2005 13:21:17 - Récupérer sa carte grise aprés un procés !

 Hellraizer
 Nouveau membre
 
Lieu: Bordeù (Occitañia) 
Inscrit le 17-05-2005 
Messages: 1

Récupérer sa carte grise aprés un procés !

  Voir le profil de Hellraizer        Voter pour ce message (+1 point)

Salut à vous tous, peut-être pourrez-vous m'aider; voilà, je viens de passer en procés pour alcolémie et défaut d'assurance, les flics mon pris ma carte grise lors de la garde à vue, le procés été hier, le procés passé comment je dois faire pour récupérer ma carte grise ????
Voilà, merci d'avance pour votre aide.



- Message classé dans : Carte grise




S.H.A.R.P. BORDEÙ CREW



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 17-05-2005 13:34:13 - Récupérer sa carte grise aprés un procés !

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17926

Re: Récupérer sa carte grise aprés un procés !

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Et pourquoi la carte grise a-t-elle été confisquée pour cette infraction ?

Il ne vous reste plus qu'à la demander à ceux qui l'ont récupérée à moins qu'ils ne l'aient transmise à la préfecture.



 17-05-2005 14:03:23 - Récupérer sa carte grise aprés un procés !

 kirlian
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 12-04-2005 
Messages: 163

Re: Récupérer sa carte grise aprés un procés !

  Voir le profil de kirlian        Voter pour ce message (+1 point)

Et pourquoi la carte grise a-t-elle été confisquée pour cette infraction

Surement vehicule accidenté et/ou retention du vehicule apres mise en depot c'est couramment utilisé par consigne de certains proc de province



 17-05-2005 14:20:37 - Récupérer sa carte grise aprés un procés !

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17926

Re: Récupérer sa carte grise aprés un procés !

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Et pourquoi la carte grise a-t-elle été confisquée pour cette infraction

Surement vehicule accidenté et/ou retention du vehicule apres mise en depot c'est couramment utilisé par consigne de certains proc de province

Bonjour,

C'est bien la raison pour laquelle j'ai posé la question.




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