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Pilote confirmé
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Bonsoir à tous,
Que doit faire un probatoire pour sauver son permis s'il se fait verbaliser simultanément sans ceinture avec 0,30 mg d'alcool/litre d'air expiré ?
Pilote confirmé
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Renault Laguna 2.2 D RT 1995
bonjour
il risque de perdre des points et une bonne amende...
si la totalité du solde des points ne lui ai pas enlevé il aura interet a faire le stag de recup car il en restera pas guerre...
Bonsoir !
Un probatoire , avec alcoolemie et sans ceinture , si il se fait verbalisé , déjà il se pose même pas les questions , permis , points , il avait déjà tout fait à la roulette , c'est quoi son problème , il peut essayer un autre fort homme !!!
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Lieu: MONTROUGE
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Bonjour,
Normalement dèjà à plus de 0.25 g/l c'est 6 points en moins donc plus de permis et en plus la ceinture 3 points, c'est même pas la peine de perdre de l'argent avec un stage y a plus qu'a attendre la sanction pour savoir dans combien de temps il va pouvoir le repasser.
Y a de la lecture sur www.stagespoinspermis.com qu'il aurait dû faire avant.
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.
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Bonjour
De manière miraculeuse, dans certaine conditions, il peut le sauver.
Si c'est un permis récent (depuis le 31/12/2007) bénéficiant d'une majoration de 2 points (3 points si AAC) à l'issue de chaque année sans infraction, c'est possible :
1) AAC : le permis peut avoir 9 points (ou en faisant trainer, il les aura). Comme les 2 infractions sont simultanées, le retrait max est de 8 points -> Sauvé, mais il faudra faire un stage rapido et serrer les fesses.
2) Pas d'AAC : le permis a 8 points (ou va les avoir)
Si la procédure a joint les 2 infractions (ce qui est le cas normal), ça va être quasi impossible.
Si 2 procédures :
payer très vite l'infraction à la ceinture -> se traduira par un retrait de 3 points
Surveiller tous les jours son solde de points sur Internet
Contester l'infraction alcool pour retarder la procédure
Dès le retrait de point pour la ceinture effectué, faire un stage
on se retrouve alors à 6+2-3+4=9 ramené à 8 nombre maximal
Si on n'est pas encore passé au tribunal, on se désiste de sa contestation pour éviter de se faire matraquer.
On se retrouve alors avec 2 points sans pouvoir faire de stage avant 2 ans.
Faudra serrer les fesses encore plus.
voir la file : [Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
JP
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Bonjour,
Lerenard a écrit:
Que doit faire un probatoire pour sauver son permis s'il se fait verbaliser simultanément sans ceinture avec 0,30 mg d'alcool/litre d'air expiré ?
De quand date son permis probatoire ?
Cases de retrait de points cochées sur les avis de contravention ?
PV signés ?
VIP
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Bonjour,
Un peu tordu comme truc. Je pense qu'il faut dephaser le paiement des 2 amendes.
En théorie, il paye de suite la ceinture et il gagne du temps sur l'alcoolemie en contestant.
Donc 6-3 = 3pts
Il fait un stage 3+3 = 6 pts
Il paye finalement l'alcoolemie après son stage (5 points de moins car Alcool+Ceinture=8 pts)
6-5 = 1 pts
Reste à savoir si la constestation ne va pas déphaser les 2 amendes et qu'on ne va pas lui retirer 6 points pour l'alcoolémie!
Et marche pas si alcoolémie > 0.4 car là c'est tribunal obligatoire pour les 2 infractions sans moyen de découplage.
Pilote confirmé
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CamilleA a écrit:
Bonjour,
Lerenard a écrit:
Que doit faire un probatoire pour sauver son permis s'il se fait verbaliser simultanément sans ceinture avec 0,30 mg d'alcool/litre d'air expiré ?
De quand date son permis probatoire ?
Cases de retrait de points cochées sur les avis de contravention ?
PV signés ?
Bonsoir,
Il s'agit d'un permis obtenu le 7 janvier 2009.
Circonstances:
Arrêté en double file pour boire un verre avec des amis.
Un véhicule de police klaxonne, le conducteur sort et gare sa voiture dans une place venant de se libérer.
Verbalisation pour non port de ceinture et alcootest positif confirmé par l'éthylomètre 30 mn plus tard à 0,30 mg/l puis 0,32 mg/l.
Résultat: 2 amendes forfaitaires à 135 € avec cases retrait de points cochées.
Cordialement
Bonsoir
Donc départ à 6 points max permis pour cause permis de moins d' un an, si pas d' autre chose avant la date du constat. (Entre le 9 et maintenant, il y a 15 jours...)
Alcoolémie de type contraventionnelle, donc découplable de la ceinture.
Mais pas de miracle possible. (Pour moi)
si tu as ton pv ne le paye pas tant que tu ne l a pas payer tu n as pas reconnu l infraction donc pas de points enlever.donc fait de suite un stage pour recuperer des points .le seul probleme c est que ton amende sera majoree donc tu vas payer beaucoup plus.JE NE SUIS PAS SUR QUE CETTE SOLUTION MARCHE ENCORE MAIS JE SAIS QUE CA M EST ARRIVER J AI PAS PAYER MON PV(C ETAIT PAS POUR L ALCOOL)ET J AI RECUPERER MES POINTS ET J AI PAYER MON PV UN AN PLUS TARD(AU MOINS 3 FOIS PLUS) ..MAIS CA DATE C ETAIT EN 2004..JE NE SUIS PAS CERTAIN QUE CA MARCHE ENCORE
Pilote confirmé
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Messages: 645
ViveLeVTT a écrit:
Bonjour,
Un peu tordu comme truc. Je pense qu'il faut dephaser le paiement des 2 amendes.
En théorie, il paye de suite la ceinture et il gagne du temps sur l'alcoolemie en contestant.
Donc 6-3 = 3pts
Il fait un stage 3+3 = 6 pts
Il paye finalement l'alcoolemie après son stage (5 points de moins car Alcool+Ceinture=8 pts)
6-5 = 1 pts
Reste à savoir si la constestation ne va pas déphaser les 2 amendes et qu'on ne va pas lui retirer 6 points pour l'alcoolémie!
Et marche pas si alcoolémie > 0.4 car là c'est tribunal obligatoire pour les 2 infractions sans moyen de découplage.
Bonsoir VTT,
La solution me paraît correcte, infractions simultanées ne pouvant enlever que 8 points au maximum !
Payer l'amende de la ceinture (-3) et contester l'alcoolémie
Faire le stage obligatoire suite à la réception de la 48N pour la ceinture (retour à 6 & amende remboursée)
Et lorsque l'infraction alcool deviendra définitive elle ne pourra retirer que 5 points (8 - 3)
Faire le stage obligatoire suite à la réception de la 48N pour l'alcool (amende remboursée) reste 1 point ! BRAVO 
Bonsoir
A mon sens de bon sens de non juriste, la contestation va passer par un jugement, plutôt que par un autre moyen. Les OMP réfléchissent aussi et sentent les situations piègeuses. Renvoi vers un juge.
Et là, et même avec des conclusions en défense bien tournées, le juge qui aura sous les yeux à sa droite le décompte des infractions et leur date, va démolir en séance s' il a eu le temps de lire un ou deux jours avant les conclusions en défense, ajournera si on le prend de court, pour démolir à la reprise, et va raccrocher les deux infractions.
Bon, je me fais peut être des illusions sur les capacités de réflexion des juges en robe et OMP (ou proc ?) d' un Tribunal de Grande Instance (Car qui dit alcoolémie dit TGI, ou j' ai faux sur ce point).
Dans un tribunal de proximité, avec des juges issus de la société civile, mais je n' ai pas vu de sessions "muscadet" dans le TI ou j' ai écouté ce qui s' y disait (voir plus haut TGI), je ne dis pas que certaines approximations ne conduiraient pas à la situation décrite par Lerenard.
Dernière modification par Papymèche (24-01-2009 23:49:24)
Bonjour à tous,
Vous noterez au passage que Lerenard n'a pas encore répondu à la question cruciale : la date d'obtention de son permis de conduire car c'est elle qui va permettre de dire s'il paut, ou non sauver son permis.
J'ajouterai cette info aussi importante à connaitre : a-t'il fait l'AAC ou non ?
Donc, merci à Lerenard de répondre à ces 2 questions.
Cordialement.
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GLUCK a écrit:
Bonjour,
Normalement dèjà à plus de 0.25 g/l c'est 6 points en moins donc plus de permis et en plus la ceinture 3 points, c'est même pas la peine de perdre de l'argent avec un stage y a plus qu'a attendre la sanction pour savoir dans combien de temps il va pouvoir le repasser
Bonjour
Pesonnellement je suis du même avis que GLUCK.
Je suis grand père d'une petite Lyona
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Lerenard a écrit:
ViveLeVTT a écrit:
Bonjour,
Un peu tordu comme truc. Je pense qu'il faut dephaser le paiement des 2 amendes.
En théorie, il paye de suite la ceinture et il gagne du temps sur l'alcoolemie en contestant.
Donc 6-3 = 3pts
Il fait un stage 3+3 = 6 pts
Il paye finalement l'alcoolemie après son stage (5 points de moins car Alcool+Ceinture=8 pts)
6-5 = 1 pts
Reste à savoir si la constestation ne va pas déphaser les 2 amendes et qu'on ne va pas lui retirer 6 points pour l'alcoolémie!
Et marche pas si alcoolémie > 0.4 car là c'est tribunal obligatoire pour les 2 infractions sans moyen de découplage.Bonsoir VTT,
La solution me paraît correcte, infractions simultanées ne pouvant enlever que 8 points au maximum !
Payer l'amende de la ceinture (-3) et contester l'alcoolémie
Faire le stage obligatoire suite à la réception de la 48N pour la ceinture (retour à 6 & amende remboursée)
Et lorsque l'infraction alcool deviendra définitive elle ne pourra retirer que 5 points (8 - 3)
Faire le stage obligatoire suite à la réception de la 48N pour l'alcool (amende remboursée) reste 1 point ! BRAVO
Bonjour
Vous avez payé l'amende ceinture .....: 6 points - 03 = 03
Vous faites un stage ........................: 3 points + 3 points = 06
Infraction alcool définitive..................: 6 points - 6 points = 00
Annulation du permis suite perte totale de points
Pilote confirmé
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poree jean-claude a écrit:
Bonjour à tous,
Vous noterez au passage que Lerenard n'a pas encore répondu à la question cruciale : la date d'obtention de son permis de conduire car c'est elle qui va permettre de dire s'il paut, ou non sauver son permis.
J'ajouterai cette info aussi importante à connaitre : a-t'il fait l'AAC ou non ?
Donc, merci à Lerenard de répondre à ces 2 questions.
Cordialement.
Bonsoir,
Permis obtenu le 7 janvier 2009 sans AAC
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Bonjour,
Pour faire trainer jusqu'au 7 janvier 2010, cela va être chaud.
Il devait pourtant s'en souvenir des règles concernant l'alcool, son permis n'est pas si vieux que ça ! 
JP
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Bonjour,
Vous plaisantez j'espère...
Cas n°1 : pas de consolidation.
Ceinture : 6 - 3 = 3
Stage : 3 + 4 = 7 plafonné à 6
Alcool : 6 - 6 = 0
Permis HS
Cas n° 2 : consolidation.
Ceinture + alcool = 3 + 6 = 9 plafonné à 8, 6 - 8 = -2 "planchonné" à 0
Permis HS
Pas d'autre solution. (on ne "découpe" pas le plafond de 8 en plusieurs morceaux, comme on aurait une forme de "crédit de points")
Ensuite, même en faisant traîner les choses jusqu'après le 8 janvier 2010, quasiment aucune chance de conserver le permis.
Il faudrait, pour ça, obtenir la prise en compte du retrait de points pour la ceinture en premier (soit après le 8 janvier 2008, soit moins de 4 mois avant), faire le stage obligatoire, et seulement après, le retrait de points pour l'alcool. Et il ne restera que 2 points (ou 1 selon les hypothèses) sur le permis pendant au moins 2 ans...
VIP
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CamilleA a écrit:
Cas n°1 : pas de consolidation.
Ceinture : 6 - 3 = 3
Stage : 3 + 4 = 7 plafonné à 6
Alcool : 6 - 6 = 0
Permis HS
Pas d'autre solution. (on ne "découpe" pas le plafond de 8 en plusieurs morceaux, comme on aurait une forme de "crédit de points")
...
Bonjour,
Ben c'est là où le raisonnement devient flou et est susceptible de faille. Lerenard nous plonge dans la discussion théorique en cherchant à nous faire confirmer une faille qu'il pense avoir trouvée dans l'application de la loi.
La ceinture et l'alcool sont simultanées donc on est bien dans le règle des 2/3 maxis. La somme des points à enlever est bien 8 au lieu de 9 mais rien n'est écrit disant qu'il faille payer les pv simultanément pour bénéficier du plafonnement.
La "date de valeur" des points levés est fixée au paiement de l'amende, (même si le FNPC met en pratique beaucoup plus de temps pour retirer les points). Dès lors qu'est ce qui empeche de payer l'amende "ceinture" le 1, donc les points retirés à cette date, de faire un stage le 2 donc de récuperer les points perdus en date de valeur de la fin du stage, puis de payer la deuxieme amende le 6 avec retrait total des points plafonnées à 8.
La bréche que je peux voir c'est que comme les infractions sont simultanées, les 8 points soient enlevés d'un coup à la date de valeur du paiement de la dernière amende, ce qui me semblerait logique et fermerait la faille potentielle.
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