Publié le 22 janvier 2009 - #735425 -
Changement de propriétaire suite à une cessation à titre gratuit
Bonjour
Je roule avec une voiture dont le propriétaire est mon père. Dois je refaire un CT sachant que j'en ai fait déjà un en mai 2008 et que le vendeur n'est autre que mon père ?
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Publié le 22 janvier 2009 - #735427 -
Re: Changement de propriétaire suite à une cessation à titre gratuit
Bonjour Vous voulez dire "cession " au lieu de "cessation " , non ? eh bien , dès qu'il y a changement de carte grise , il faut un contrôle de MOINS DE 6 moins ; cela doit être votre cas
Publié le 31 mai 2010 - #1087278 -
Re: Changement de propriétaire suite à une cessation à titre gratuit
Bonjour,
le CT est aussi obligatoire pour un véhicule neuf ( par exemple pour un véhicule neuf donc acheté au garage il y a 2 ans le premier CT n'est pas prévu avant avant les deux années qui viennent) ???